Conditions spécifiques aux offres

Les Conditions spécifiques aux offres ci-dessous font partie des Conditions générales principales One IDEXX et y sont incorporées par les présentes. 

(Révision du 22 octobre 2025)


Offres de diagnostic en clinique pour animaux de compagnie

 

Processus de garantie des instruments de diagnostic

Les Conditions spécifiques aux offres ci-dessous font partie des Conditions générales principales One IDEXX et y sont incorporées par les présentes.

En plus de la section 8 des Conditions générales, les conditions suivantes décrivent davantage le processus de garantie pour les instruments de diagnostic vétérinaire en clinique d'IDEXX.

1. Heures de soutien téléphonique. Le soutien téléphonique d'IDEXX est disponible vingt-quatre (24) heures par jour, sept (7) jours par semaine, sauf les jours fériés dans le pays à partir duquel IDEXX fournit ce soutien.

2. Soutien électronique. Si vous souhaitez recevoir un soutien électronique sur les instruments pour lesquels un tel soutien est disponible, vous devez maintenir une connexion électronique avec nous tel que nous pouvons le diriger de temps à autre.

3. Processus de réparation et équipement de prêt. Nous vous expédierons de l'équipement de prêt si nous décidons de réparer plutôt que de remplacer votre équipement et que le temps requis pour effectuer les réparations dépasse soixante-douze (72) heures à compter de la réception à notre installation de réparation, ou autrement à notre seule discrétion. Vous devez emballer et retourner l'équipement défectueux le jour ouvrable suivant après avoir reçu l'équipement de prêt. Nous vous expédierons l'équipement réparé et vous devez emballer et retourner l'équipement de prêt dans les deux (2) jours ouvrables suivant la réception de l'équipement réparé.

4. Processus de remplacement. Si nous décidons de remplacer votre équipement, nous vous expédierons une unité de remplacement dans les vingt-quatre (24) heures, pendant les heures normales d'ouverture, du lundi au vendredi, à l'exclusion des jours fériés dans le pays à partir duquel IDEXX fournit ce soutien. Vous devez emballer et retourner l'équipement défectueux dans les deux (2) jours ouvrables suivant votre réception de l'équipement de remplacement. Les retours retardés sont assujettis à des frais de location quotidiens à notre tarif en vigueur.


IDEXXCare Plus / Entente de maintenance prolongée (EMP)

Les Conditions spécifiques aux offres ci-dessous font partie des Conditions générales principales One IDEXX et y sont incorporées par les présentes.

1. Produits couverts. IDEXXCare Plus couvre les instruments de diagnostic en clinique et les produits d'imagerie numérique d'IDEXX spécifiés sur votre bon de commande ou votre facture, à l'exception des produits explicitement exclus de cette couverture à la section 5.3 ci-dessous. Aux fins des présentes Conditions spécifiques aux offres, la référence à IDEXXCare Plus doit être lue et comprise comme incluant l'EMP.

2. Engagement de soutien prolongé d'IDEXX.

2.1 Si votre instrument de diagnostic en clinique ou votre produit d'imagerie numérique couvert (autre que le Logiciel intégré (tel que défini dans les Conditions générales) et le Logiciel IDEXX VetLab Station) n'est pas conforme à notre Documentation pendant la Durée (telle que définie à la section 8), IDEXX, à notre choix, le réparera ou le remplacera par des pièces ou de l'équipement neufs, ou des pièces ou de l'équipement d'occasion réparables, qui sont équivalents ou supérieurs aux pièces neuves en matière de performance.

2.2 Si votre Logiciel intégré ou votre Logiciel IDEXX VetLab Station ne fonctionne pas essentiellement conformément à la Documentation applicable pendant la Durée, IDEXX déploiera des efforts commercialement raisonnables pour le modifier ou le rendre conforme.

2.3 IDEXX remplira ses obligations en vertu de la présente section conformément à ses Lignes directrices en matière de soutien décrites dans les présentes et sous réserve des exclusions prévues dans les présentes; à condition qu'IDEXX se réserve le droit de refuser de vous fournir un service si vous êtes en violation de toute disposition des présentes Conditions spécifiques aux offres IDEXXCare Plus.

3. Lignes directrices en matière de soutien.

3.1 IDEXX fournira un soutien pendant les heures normales d'ouverture aux centres de service IDEXX, sauf les jours fériés dans le pays à partir duquel IDEXX fournit ce soutien. Vous devez présenter toute réclamation dans la période de couverture applicable. En cas de dysfonctionnement, vous devez d'abord communiquer avec le Service à la clientèle d'IDEXX par téléphone au numéro d'IDEXX fourni dans la Documentation de votre produit. Le soutien téléphonique d'IDEXX est disponible vingt-quatre (24) heures par jour, sept (7) jours par semaine, sauf les jours fériés dans le pays à partir duquel IDEXX fournit ce soutien. Le personnel de soutien d'IDEXX vous guidera dans votre tentative de corriger les problèmes que vous avez signalés. Si le soutien téléphonique ou électronique (tel que décrit aux sections 3.2 et 3.3) ne réussit pas, IDEXX vous fournira des instructions supplémentaires. IDEXX n'a aucune obligation de fournir un service sur place. S'il est nécessaire de retourner le produit, vous devez le faire à l'installation désignée d'IDEXX pour examen. Les produits ne peuvent être retournés que si nous vous avons délivré une autorisation de retour de matériel. Avant de retourner tout produit applicable, nous vous recommandons fortement d'effectuer une sauvegarde du système sur le produit et d'archiver vos données afin de minimiser les pertes. Nous payons les frais d'expédition pour les retours autorisés vers et depuis nos installations autorisées. Vous êtes responsable des coûts associés aux retours non autorisés et aux retours non couverts par IDEXXCare Plus; nous vous facturerons les réparations à nos tarifs normalisés en vigueur. Toutes les pièces et tous les produits faisant l'objet d'un échange contre des pièces et des produits différents d'IDEXX deviennent la propriété d'IDEXX.

3.2 Si vous souhaitez recevoir un soutien électronique sur les instruments pour lesquels un tel soutien est disponible, vous devez maintenir une connexion électronique avec IDEXX tel qu'IDEXX peut le diriger de temps à autre.

3.3 IDEXX vous expédiera de l'équipement de prêt si IDEXX choisit de réparer plutôt que de remplacer votre équipement et que le temps requis pour effectuer les réparations dépasse soixante-douze (72) heures à compter de la réception à l'installation de réparation d'IDEXX, ou autrement à la seule discrétion d'IDEXX. Vous devez emballer et retourner à IDEXX l'équipement défectueux le jour ouvrable suivant après votre réception de l'équipement de prêt. IDEXX vous expédiera l'équipement réparé et vous devez emballer et retourner l'équipement de prêt à IDEXX dans les deux (2) jours ouvrables suivant votre réception de l'équipement réparé.

3.4 Si IDEXX choisit de remplacer votre équipement, IDEXX vous expédiera une unité de remplacement dans les vingt-quatre (24) heures, pendant les heures normales d'ouverture, du lundi au vendredi, à l'exclusion des jours fériés. Vous devez emballer et retourner à IDEXX l'équipement défectueux dans les deux (2) jours ouvrables suivant votre réception de l'équipement de remplacement. Les retours retardés sont assujettis à des frais de location quotidiens au tarif en vigueur d'IDEXX.

3.5 Pour le Logiciel intégré et le Logiciel IDEXX VetLab Station, IDEXX déploiera des efforts commercialement raisonnables pour : (a) signaler, suivre et surveiller les problèmes par l'intermédiaire d'Internet, si disponible; (b) déterminer, vérifier et résoudre les problèmes par téléphone sur une base de rappel pendant les heures normales d'ouverture à nos centres de service, du lundi au vendredi, sauf les jours fériés; et (c) fournir des modifications périodiques qu'IDEXX met autrement généralement à la disposition d'autres clients soutenus sans frais. IDEXX fournira un soutien seulement pour les deux (2) versions les plus récentes du Logiciel intégré et du Logiciel IDEXX VetLab Station. À notre choix, il peut vous être demandé de mettre à niveau vers la version actuelle du Logiciel intégré et du Logiciel IDEXX VetLab Station. Si vous avez une installation en réseau, et si un dysfonctionnement du système se produit, vous êtes responsable de communiquer d'abord avec votre fournisseur de soutien réseau pour déterminer que le problème n'est pas dû à des problèmes de réseau avant de communiquer avec IDEXX pour obtenir du soutien pour le produit. Le soutien sur place n'est pas inclus.

4. Vos obligations. Vous devez prendre raisonnablement soin des produits, les maintenir dans un environnement propre et approprié, et effectuer tout entretien de routine que nous recommandons dans la Documentation applicable, y compris les guides d'utilisation, ou autrement communiqué de temps à autre. Vous devez également fournir des données de soutien raisonnables pour aider à identifier les problèmes signalés. Vous devez installer rapidement les nouvelles versions du Logiciel intégré et du Logiciel IDEXX VetLab Station que nous pouvons périodiquement vous envoyer, et vous devez mettre à niveau son système d'exploitation comme nous pouvons périodiquement le recommander. Vous devez traiter tout correctif, mise à jour, mise à niveau, modification ou autre amélioration de logiciel que nous pouvons fournir comme un « logiciel » en vertu de votre licence initiale obtenue de nous et les utiliser uniquement tel que permis par cette licence. Lorsque nous émettons une mise à jour de logiciel, si votre matériel existant ne répond pas aux exigences minimales pour soutenir cette mise à jour, vous serez responsable de mettre à jour votre matériel; à condition, toutefois, que dans certaines circonstances, nous puissions choisir, à notre seule discrétion, de vous fournir du matériel IDEXX VetLab Station mis à jour.

5. Exclusions pour utilisation inappropriée; Autres exclusions.

5.1 IDEXX ne peut vous assurer de la performance de nos produits si votre utilisation de ces produits n'est pas en stricte conformité avec notre Documentation du produit, si vous les utilisez sur ou en conjonction avec des produits ou services non autorisés ou non fournis et configurés par nous, ou si vous installez des applications logicielles non approuvées sur nos produits, telles que des pilotes de Tiers. Le défaut d'utiliser uniquement des produits ou services autorisés ou fournis et configurés par nous dans ou sur vos produits annule votre couverture IDEXXCare Plus et nos obligations envers vous.

5.2 Nos obligations en vertu d'IDEXXCare Plus ne couvrent pas les dommages résultant de causes externes à nos produits, telles que la négligence ou l'utilisation ou la manipulation inappropriée; un sinistre; une défaillance électrique externe; le non-respect des instructions d'emballage ou d'expédition; l'utilisation de produits non autorisés en conjonction avec nos produits; les virus informatiques, les logiciels espions, les logiciels malveillants, les vers ou autres programmes nuisibles; ou les réparations ou modifications effectuées par toute personne autre qu'IDEXX ou ses fournisseurs de services autorisés. Nous ne réparerons les dommages dus à l'usure normale que dans la mesure requise pour le bon fonctionnement de l'équipement; les dommages esthétiques ne sont pas couverts.

5.3 Sauf tel qu'expressément énoncé dans la présente section, nos obligations en vertu d'IDEXXCare Plus ne couvrent pas les générateurs et tables à rayons X ou les pièces consommables ou jetables incluses avec les produits couverts, telles que les fusibles, les piles, les ampoules, les câbles, les cordons d'alimentation, les adaptateurs, les pipetteurs, les étalonneurs, les têtes d'impression, les claviers, les souris, les rubans, les bandes, les CD, les cassettes de radiographie numérique et les ensembles de cassettes ou autres fournitures ou supports, ni les produits de Tiers, tels que les imprimantes ou les logiciels autres qu'IDEXX, tous étant fournis « TELS QUELS ». Les fournisseurs de produits de Tiers peuvent fournir leurs propres garanties ou couverture de soutien prolongé. La couverture de niveau or de l'analyseur d'électrolytes VetLyte comprend la couverture sur les électrodes, les boîtiers d'électrodes, les ensembles de tubes et les solutions de nettoyage et de conditionnement.

5.4 Si nous déterminons que le problème signalé n'est pas couvert en vertu d'IDEXXCare Plus, vous devez nous rembourser les frais d'expédition de l'équipement. Selon vos instructions, nous : (a) tenterons de réparer/remplacer le produit à vos frais, à nos tarifs normalisés en vigueur pour ce travail; ou (b) vous retournerons le produit à vos frais, et dans ce cas, vous nous retournerez tout équipement de prêt ou de remplacement à vos frais.

6. Frais de maintenance et conditions de renouvellement. Si nous vous avons autorisé à payer en versements, un tel arrangement est une accommodation pour vous, et vous demeurez obligé de payer la totalité des frais pour la Durée (telle que définie à la section 8). Si vous commandez des produits supplémentaires, vos frais de maintenance peuvent augmenter. Les frais de maintenance pour toute Durée de renouvellement (telle que définie à la section 8) seront nos frais en vigueur à ce moment-là. Nous pouvons vous facturer les Durées de renouvellement avant l'expiration de la Durée actuelle. Si nous ne recevons pas le paiement des frais de maintenance conformément à nos factures, ou avant le début de la Durée initiale (telle que définie à la section 8) ou de toute Durée de renouvellement, nous nous réservons alors le droit de résilier immédiatement la couverture IDEXXCare Plus, y compris toute garantie IDEXX ou obligation de soutien envers vous.

7. Écarts de couverture et inspections. Si votre équipement n'est pas sous garantie ou actuellement sous couverture IDEXXCare Plus, nous pouvons à notre choix exiger une inspection de votre équipement avant d'accepter de fournir la couverture IDEXXCare Plus (une « Inspection de garantie »). Nous pouvons vous facturer nos tarifs normalisés en vigueur pour les Inspections de garantie, et si des réparations sont nécessaires, nous pouvons soit vous facturer ces réparations (y compris les pièces) à nos tarifs normalisés en vigueur, exclure les réparations de pièces qui ont dépassé leur durée de vie raisonnable de la couverture IDEXXCare Plus, ou modifier vos frais de maintenance en conséquence. Si votre couverture IDEXXCare Plus expire, et que vous souhaitez reprendre cette couverture, la reprise de la couverture sera à notre discrétion, peut être assujettie à une Inspection de garantie, et nous pouvons vous facturer les frais de maintenance applicables pour la période de couverture expirée.

8. Durée; Résiliation

8.1 La durée initiale de cette couverture IDEXXCare Plus (« Durée initiale ») commence et se termine aux dates spécifiées sur votre bon de commande ou dans notre facture, après quoi elle se renouvelle automatiquement (chacune une « Durée de renouvellement ») : (a) dans le cas des instruments de diagnostic en clinique d'IDEXX, pour des durées successives semblables; et (b) dans le cas des produits d'imagerie numérique d'IDEXX, pour des durées successives d'un (1) an, dans chaque cas, à moins que l'une ou l'autre des parties ne donne un avis écrit de son intention de ne pas renouveler au plus tard trente (30) jours avant l'expiration de la Durée initiale ou de la Durée de renouvellement en cours. La Durée initiale ainsi que toute Durée de renouvellement constituent la « Durée ». Pendant la Durée, nos obligations conformément à la section 2 ci-dessus pour tout produit couvert particulier deviennent effectives seulement à l'expiration de votre période de garantie standard du produit pour ce produit couvert.

8.2 Vous pouvez résilier votre couverture IDEXXCare Plus sans motif moyennant un avis écrit à notre intention. Nous pouvons résilier votre couverture IDEXXCare Plus sans motif moyennant un préavis écrit de trente (30) jours à votre intention.

8.3 En cas de résiliation par vous sans motif ou de résiliation par nous en raison de votre violation, vous demeurez obligé de payer toute facture impayée. De plus, il peut vous être demandé d'effectuer un paiement supplémentaire tel que décrit dans la phrase suivante si des événements de service sont survenus pendant la période de maintenance en cours (c'est-à-dire la Durée initiale ou, si la couverture IDEXXCare Plus s'est prolongée au-delà de la Durée initiale, la Durée de renouvellement la plus récente). Si des événements de service sont survenus pendant la période de maintenance en cours et que le coût du service (calculé à nos tarifs en vigueur au moment du service) et de l'expédition dépasse les frais de maintenance qui vous ont été facturés pour la période de maintenance en cours jusqu'à la date de résiliation, vous devez alors nous payer la différence (mais en aucun cas plus que les frais de maintenance complets que vous auriez payés pour la période de maintenance en cours).

8.4 Si nous résilions autrement que pour votre violation, ou si vous résiliez en raison de notre modification de la couverture IDEXXCare Plus pendant la période de maintenance en cours, IDEXX vous remboursera une portion au prorata des frais de maintenance pour la période de maintenance en cours.


Analyseurs IDEXX utilisant le modèle de frais de paiement par utilisation

Les Conditions spécifiques aux offres ci-dessous font partie des Conditions générales principales One IDEXX et y sont incorporées par les présentes.

1. Paiement par utilisation. Lorsque vous achetez un analyseur IDEXX qui utilise le modèle de frais de paiement par utilisation (actuellement l'analyseur de sédiments urinaires IDEXX SediVue DxTM, l'analyseur d'hématologie ProCyte OneTM et l'analyseur cellulaire IDEXX inVue Dx TM) (collectivement les « Analyseurs PPU »), vous serez facturé nos frais de liste en vigueur de « Paiement par utilisation » (« Frais PPU ») chaque fois que vous utilisez l'Analyseur PPU avec succès, facturé mensuellement. Nous vous fournirons, sans frais supplémentaires et conformément à votre taux de consommation prévu tel que déterminé par IDEXX, les consommables requis pour faire fonctionner l'Analyseur PPU, à condition que les produits de contrôle de la qualité puissent être assujettis au prix de liste en vigueur d'IDEXX pour ces produits. Sur les analyseurs SediVue Dx et ProCyte One, lorsque la qualité de l'échantillon empêche qu'un résultat soit fourni lors de la première utilisation d'un échantillon de patient, des utilisations supplémentaires du même échantillon de patient (« réutilisations ») peuvent être effectuées sans frais supplémentaires jusqu'à vingt-quatre (24) heures suivant l'utilisation initiale. Sur l'analyseur IDEXX inVue Dx, lorsque la qualité de l'échantillon empêche qu'un résultat soit fourni lors de la première utilisation d'un patient, une réutilisation du même patient peut être effectuée sans frais supplémentaires jusqu'à une heure. Si des problèmes de qualité d'échantillon empêchent que des résultats soient fournis lors de la première utilisation plus de 5 % du temps au cours de tout mois civil, vous et votre personnel acceptez de collaborer avec le personnel d'IDEXX pour examiner la technique de collecte d'échantillons et d'autres causes potentielles de réutilisations et de recevoir une formation de soutien pour augmenter le taux de réussite de la première utilisation. Si la formation n'améliore pas les problèmes de qualité d'échantillon, les consommables associés peuvent par la suite être traités comme une Perte excessive de stock telle que définie plus en détail à la section 3 ci-dessous. Pour éviter toute ambiguïté, les problèmes de qualité d'échantillon n'incluent pas les réutilisations qui découlent uniquement du dysfonctionnement de l'Analyseur PPU ou d'un consommable associé.

2. Exigence de connexion SmartService. L'utilisation de l'Analyseur PPU nécessite une connexion entre l'Analyseur PPU et les Solutions IDEXX SmartService™ (« SmartService ») ainsi que votre Station IDEXX VetLab®. Veuillez vous référer aux Conditions spécifiques aux offres pour SmartService pour d'autres conditions. Il est de votre seule responsabilité de vous assurer que SmartService est activé et connecté lors de l'exécution de tests sur l'Analyseur PPU.

3. Droits d'IDEXX. Si vous : (a) ne maintenez pas la connexion avec SmartService et votre Station IDEXX VetLab®, (b) ne payez pas vos Frais PPU ou autres frais, ou (c) démontrez une perte excessive de stock ou des utilisations ne produisant aucune information nécessitant une réutilisation tel que décrit plus en détail ci-dessous (« Perte excessive de stock »), sans préjudice de tout autre droit et recours accordé ou disponible à IDEXX en vertu des Conditions générales principales ou autrement, IDEXX peut vous facturer les Frais PPU et autres frais pour tout consommable qui vous a été fourni (moins le stock actuel et moins le nombre d'utilisations réussies de l'Analyseur PPU effectuées selon nos dossiers), révoquer le droit d'utiliser et désactiver votre accès au Logiciel intégré dans l'Analyseur PPU sans autre responsabilité envers vous, et IDEXX ne sera sous aucune obligation de fournir le droit d'utiliser ou d'accéder au Logiciel intégré tant que SmartService ou votre Station IDEXX VetLab® (selon le cas) demeure déconnecté en raison de votre acte ou omission ou tant que la ou les factures concernées demeurent impayées. Une Perte excessive de stock en vertu du paragraphe (c) ci-dessus sera déterminée par IDEXX à notre seule discrétion en fonction des dossiers d'IDEXX sur une période de six mois et calculée comme le nombre de consommables fournis par IDEXX pour votre utilisation avec l'Analyseur PPU, moins le nombre de consommables dans votre stock, moins les utilisations sur l'Analyseur PPU. Si nous déterminons que le nombre résultant constitue une Perte excessive de stock et que nous ne sommes pas en mesure de résoudre la question avec vous à l'amiable dans un délai raisonnable, IDEXX peut alors invoquer les recours décrits ci-dessus sans renonciation ou préjudice de tout autre droit et recours accordé ou disponible à IDEXX en vertu des Conditions générales principales ou autrement.


SmartService

Les Conditions spécifiques aux offres ci-dessous font partie des Conditions générales principales One IDEXX et y sont incorporées par les présentes.

1. SmartService. Les présentes Conditions spécifiques aux offres décrivent des conditions supplémentaires pour le service de gestion intelligente d'appareils SmartService (« SmartService ») pour l'équipement IDEXX tel que les instruments de diagnostic, les systèmes d'information de laboratoire et de gestion de clinique, les produits de cytologie numérique et de radiographie, et les ordinateurs connexes (« Équipement IDEXX »).

2. Portée du service. Dès votre acceptation des Conditions générales principales, y compris les présentes Conditions spécifiques aux offres, le logiciel de gestion des relations avec les appareils (« GRA »), qui est déjà installé sur votre Équipement IDEXX, sera activé pour nous permettre d'accéder à distance à l'Équipement IDEXX dans le but de fournir SmartService. SmartService permettra à IDEXX de surveiller, de dépanner, de diagnostiquer et de réparer à distance votre Équipement IDEXX et les appareils qui y sont connectés depuis votre site de clinique. SmartService comprendra également des mises à niveau à distance du logiciel de votre Équipement IDEXX et du logiciel des appareils connectés. Afin de fournir SmartService, nous accéderons à distance et extrairons des données spécifiques qui nous aideront à diagnostiquer et à résoudre les problèmes de performance de l'équipement, ainsi que le nom, l'âge et la race du patient (animal de compagnie), le nom du client (propriétaire de l'animal), et les renseignements et analyses de tests sur une base par test effectué. SmartService, tel que décrit dans les présentes, est gratuit, à condition que vous ayez une entente de maintenance prolongée (telle qu'IDEXXCare Plus ou EMP, selon le cas) avec nous pour votre Équipement IDEXX. Toutes les fonctionnalités élargies que nous pouvons offrir à l'avenir, y compris les sauvegardes et restaurations de bases de données, les rapports d'utilisation et les bulletins de patients, peuvent être offerts moyennant des frais supplémentaires. SmartService peut ne pas être disponible pour tous les produits IDEXX que vous possédez ou utilisez. Pour les produits pour lesquels le service à distance n'est pas disponible, le service sera fourni tel qu'énoncé dans l'entente de maintenance prolongée pertinente. Dans le cas où votre entente de maintenance prolongée avec nous est résiliée, nous pouvons, à notre seul choix, cesser de fournir un soutien technique à distance, mais continuer à vous fournir des mises à niveau de logiciels à distance ou d'autres portions de SmartService en utilisant le logiciel GRA sans facturer de frais. Si nous choisissons de continuer à fournir des services par l'intermédiaire du logiciel GRA, les présentes conditions (y compris notre capacité de télécharger et d'utiliser vos données tel que décrit dans le présent paragraphe et à la section 4 ci-dessous) resteront en place. Si vous souhaitez que le logiciel GRA soit désactivé et que notre capacité d'accéder à distance à l'Équipement IDEXX soit résiliée, vous devez nous en aviser par écrit en envoyant un courriel à smartservice@idexx.com.

3. Environnement technique. Afin d'utiliser SmartService, vous devez avoir une connexion Internet haute vitesse. Vous devez fournir et assumer le coût de l'Équipement IDEXX et de la connexion Internet haute vitesse tel que spécifié par nous. Vous devez fournir la connectivité réseau appropriée pour que SmartService fonctionne correctement. Le logiciel GRA utilisé avec SmartService comprend des fonctionnalités de sécurité pour permettre uniquement au personnel autorisé d'accéder à l'Équipement IDEXX.

4. IDEXX en tant que responsable du traitement des données et sous-traitant/fournisseur de services. IDEXX s'engage au traitement approprié des données personnelles et a adopté une Politique de confidentialité qui énonce le traitement des données personnelles pour lequel IDEXX agit en tant que responsable du traitement des données. La Politique de confidentialité se trouve à www.idexx.com. De plus, IDEXX agit en tant que sous-traitant/fournisseur de services pour les activités de traitement qu'il effectue par l'intermédiaire de SmartService pour le compte et selon les instructions des Utilisateurs. Si vous êtes assujetti au Règlement général sur la protection des données 2016/679 de l'UE, à la California Consumer Privacy Act de 2018, telle que modifiée par la California Privacy Rights Act de 2020, ou à l'une des autres lois sur la protection des données identifiées ici (ensemble, les « Lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites dans l'Entente de traitement des données clients d'IDEXX et, si applicable en vertu de la Loi sur la protection des données pertinente, l'Annexe ETD pour SmartService (collectivement, l'« ETD »), chacune se trouvant ici, et y sont assujetties. L'ETD fera partie intégrante des présentes Conditions spécifiques aux offres conformément aux Lois sur la protection des données applicables.


Promesse de test IDEXX (disponible uniquement en Amérique du Nord)

Les Conditions spécifiques aux offres ci-dessous font partie des Conditions générales principales One IDEXX et y sont incorporées par les présentes.

1. Promesse de test IDEXX. Si un test IDEXX énuméré sous « Couverture du produit » ci-dessous ne fonctionne pas tel qu'indiqué dans nos spécifications publiées, appelez le Service à la clientèle d'IDEXX et nous créditerons votre compte de Points IDEXX de 100 % de la valeur du produit consommable IDEXX utilisé pour effectuer ce test et/ou de 100 % de la valeur du test des Services de laboratoire de référence IDEXX, sous réserve des modalités et conditions ci-dessous. Les articles couverts par IDEXXCare Plus/EMP et les pièces de remplacement ne sont pas admissibles au remboursement.

2. Détails. Vous devez signaler les tests qui ne fonctionnent pas tel qu'indiqué dans nos spécifications dans les trente (30) jours suivant ce défaut. IDEXX peut demander des données ou vous demander de fournir des données du patient ou la date d'exécution/de soumission du test avant de créditer votre compte de Points IDEXX. La compensation pour le diagnostic en clinique est basée sur la pleine valeur au détail du prix de liste du produit individuel chez IDEXX. Par exemple, si un test d'un ensemble de tests multiples ne fonctionne pas tel que promis, nous créditerons votre compte en fonction du prix de liste du test unique. La compensation des Services de laboratoire de référence IDEXX est basée sur le prix payé, et non sur le prix de liste. 

3. Couverture du produit. Les produits et services suivants sont admissibles à la couverture :

4. Modification ou résiliation du programme. IDEXX se réserve le droit de modifier ou de mettre fin au programme Promesse de test IDEXX en tout temps sans préavis.


Points IDEXX

Les Conditions spécifiques aux offres ci-dessous font partie des Conditions générales principales One IDEXX et y sont incorporées par les présentes.

1. Programme de Points IDEXX. Le programme de Points IDEXX (disponible uniquement en Amérique du Nord) permet aux clients de gagner des points grâce à plusieurs programmes d'accumulation de points. Les points ne peuvent être gagnés que si vous achetez des produits et services admissibles d'IDEXX (ou, pour les clients canadiens, d'un revendeur autorisé d'IDEXX). Chaque Point IDEXX a une valeur égale à un dollar qui peut être utilisé pour acheter des produits ou services IDEXX, tels que des analyseurs en clinique et les réactifs associés, IDEXXCare Plus, les tests SNAP®, les systèmes d'imagerie diagnostique, le logiciel de gestion de clinique vétérinaire IDEXX, les tests des Services de laboratoire de référence IDEXX, et plus encore. Les achats effectués avec les Points IDEXX comprennent l'expédition standard et sont assujettis à toute taxe de vente applicable. Les Points IDEXX ne sont pas échangeables contre de l'argent comptant. Les programmes d'accumulation de Points IDEXX fonctionnent selon des calendriers variés. IDEXX déposera des points (en fonction de vos activités admissibles) dans votre compte de Points IDEXX à la fin de la période d'accumulation de points de chaque programme. IDEXX vous fournira des relevés trimestriels qui résument vos achats, vos rachats et votre solde de Points IDEXX pour tout trimestre au cours duquel votre compte de Points IDEXX est actif.

2. Calculs des points. Les Points IDEXX seront calculés après que les rabais d'autres programmes parrainés par IDEXX ou ses distributeurs ont été appliqués. Vous ne pourrez pas gagner ou utiliser de points si vous êtes en souffrance avec toute société affiliée d'IDEXX, et IDEXX se réserve le droit d'appliquer vos points envers une dette en souffrance.

3. Expiration des points. Les Points IDEXX expirent annuellement le 30 novembre, deux (2) ans après que les points ont été gagnés. Par exemple, les points gagnés le 20 février 2022 expireront le 30 novembre 2024. (Toutefois, les Points IDEXX gagnés en décembre expireront un (1) an et onze (11) mois après avoir été gagnés.) Les points seront rachetés ou expireront dans l'ordre où ils ont été gagnés. Si votre clinique n'a pas effectué d'achats IDEXX au cours d'une période de douze (12) mois, tous les points expireront et le compte de Points IDEXX sera fermé.

4. Points par l'intermédiaire des programmes de profils en clinique. Afin de gagner des Points IDEXX par l'intermédiaire d'un programme de profils en clinique, vous devez laisser votre Station IDEXX VetLab® et vos Solutions IDEXX SmartService™ (« SmartService ») allumées et connectées en tout temps. Veuillez vous référer aux Conditions spécifiques aux offres pour SmartService pour d'autres conditions. IDEXX n'est pas responsable de payer pour l'activité de profils en clinique qui a lieu pendant que votre Station IDEXX VetLab ou SmartService est éteinte ou n'est pas connectée correctement.

5. Cliniques multiples. IDEXX suivra vos activités par adresse d'expédition. Si vous possédez plusieurs cliniques, vous devez fournir toutes les adresses de cliniques à IDEXX au moment de l'inscription pour recevoir le crédit pour ces emplacements. Si les cliniques sont liées de cette manière, elles auront un compte de groupe et toute clinique du groupe peut racheter les Points IDEXX gagnés par le groupe. IDEXX n'est pas responsable de la médiation de tout différend concernant la propriété ou les rachats de points parmi les cliniques liées. Vous devez fournir tout changement d'adresse à IDEXX au moment du changement.

6. Propriété et transfert. Les Points IDEXX sont possédés et détenus par les cliniques et non par des individus. Les produits et services achetés doivent être consommés par votre ou vos cliniques et ne peuvent pas être vendus ou autrement transférés à toute autre clinique, sauf en conjonction avec un changement de propriété de la clinique. Si un solde de points est transféré dans le cadre d'un changement de propriété, les représentants autorisés à la fois du vendeur et de l'acheteur doivent aviser IDEXX dans les trente (30) jours suivant le changement de propriété.

7. Admissibilité. IDEXX peut, de temps à autre, offrir d'autres programmes promotionnels ou de rabais qui peuvent ne pas être utilisés en conjonction avec ce programme. Ce programme n'est disponible qu'aux États-Unis et au Canada. Les comptes corporatifs, les distributeurs, les refuges et autres organismes sans but lucratif peuvent ne pas être admissibles à gagner des Points IDEXX ou à participer aux programmes d'accumulation de Points IDEXX. IDEXX se réserve le droit de déterminer l'admissibilité à tout programme d'accumulation de Points IDEXX. Communiquez avec votre représentant IDEXX pour plus de détails sur la disponibilité du programme.

8. Modification ou résiliation du programme. IDEXX se réserve le droit de modifier ou de mettre fin à ce programme ou à votre participation à ce programme en tout temps. La poursuite de la participation aux opportunités d'accumulation de Points IDEXX confirme votre acceptation des présentes conditions en vigueur.


Services de laboratoire de référence

Les Conditions spécifiques aux offres ci-dessous font partie des Conditions générales principales One IDEXX et y sont incorporées par les présentes.

Les présentes Conditions spécifiques aux offres pour les Services de laboratoire de référence s'appliquent à tous les services de laboratoire de référence IDEXX (« Services de laboratoire de référence ») qu'IDEXX vous fournit, en tant que client (y compris les services de tests de laboratoire, les services de consultation, la collecte, l'analyse et l'interprétation de données, et d'autres services liés au laboratoire de référence). L'entité spécifique responsable de la fourniture des Services de laboratoire de référence sera clairement identifiée dans la documentation pertinente, telle qu'une facture, un bon de commande ou une communication similaire.

Sauf indication contraire, les dispositions ci-dessous s'appliquent en Amérique du Nord et dans l'EMOA. Les conditions spécifiques aux pays pour l'Allemagne, le Royaume-Uni (« R.-U. »)/l'Irlande et la Suisse s'appliquent uniquement dans ces juridictions et prévalent sur les présentes Conditions spécifiques aux offres pour les Services de laboratoire de référence en cas de conflit.

1. Confidentialité. Vous acceptez de nous fournir uniquement vos Renseignements confidentiels, y compris les données, rapports, plans, dossiers, renseignements techniques et autres qui sont nécessaires pour que nous vous fournissions nos services. Nous acceptons de garder confidentiels vos Renseignements confidentiels et de les utiliser uniquement pour vous fournir des services ou tel qu'autrement énoncé dans les présentes Conditions spécifiques aux offres pour les Services de laboratoire de référence. De même, vous pouvez recevoir de notre part des renseignements qui sont des Renseignements confidentiels d'IDEXX, et vous acceptez de les garder confidentiels et de les utiliser uniquement pour recevoir et faire Utilisation de nos services. Vous et nous devons protéger les Renseignements confidentiels de l'autre en utilisant le même degré de diligence (mais pas moins qu'un degré raisonnable de diligence) que celui que nous utilisons pour protéger nos propres renseignements confidentiels de nature similaire. Si vous ou nous sommes tenus par la loi, ou par ordonnance ou demande d'un tribunal ou d'un organisme administratif, de divulguer l'un des Renseignements confidentiels de l'autre, nous et vous déploierons des efforts commercialement raisonnables, dans la mesure permise par la loi, pour donner à l'autre partie un avis écrit rapide d'un tel événement avant de divulguer ces Renseignements confidentiels et limiter cette divulgation dans la mesure de l'exigence légale. Dans le cadre de nos opérations, certains Renseignements confidentiels obtenus lors de l'exécution des Services de laboratoire de référence peuvent être partagés avec nos Sociétés affiliées. Ce partage est effectué uniquement pour soutenir la prestation de services, la conformité ou l'efficacité opérationnelle. Une liste des Sociétés affiliées avec lesquelles les renseignements peuvent être partagés est disponible ici. Vous pouvez communiquer avec notre Service à la clientèle ​ici​ pour plus de détails. En faisant appel à nos services, vous reconnaissez et acceptez que les Renseignements confidentiels peuvent être partagés avec nos Sociétés affiliées en vertu des présentes Conditions spécifiques aux offres. Sauf lorsque nous y sommes tenus par la loi, ou par ordonnance ou demande d'un tribunal ou d'un organisme administratif, vos Renseignements confidentiels ne seront pas partagés avec des parties à l'extérieur de notre réseau de Sociétés affiliées sans consentement préalable. Nos Sociétés affiliées sont liées par les mêmes obligations de confidentialité et d'impartialité, assurant la protection de vos Renseignements confidentiels.

2. Échantillons

2.1 Envoi et réception d'échantillons. Vous déclarez que tous les échantillons liés aux animaux et les renseignements cliniques que vous nous fournissez sont obtenus et nous sont envoyés avec le consentement éclairé du propriétaire de l'animal. Vous déclarez et garantissez également que tout échantillon que vous nous envoyez contenant toute substance dangereuse sera emballé, étiqueté, transporté et livré (si vous utilisez des méthodes de livraison autres que les méthodes de livraison standard d'IDEXX) conformément aux lois applicables. Nous déploierons des efforts commercialement raisonnables pour vous informer si nous recevons des échantillons dans un état endommagé, contaminé ou mal conservé, ou des échantillons qui ne répondent pas aux exigences de volume d'échantillon. Nous assumons le risque de perte ou de dommage à un échantillon au moment où nous le recevons, livré en possession d'un employé d'IDEXX. Nous nous réservons le droit de refuser d'accepter ou de révoquer l'acceptation de tout échantillon, y compris ceux qui, selon notre jugement, sont susceptibles de poser un risque déraisonnable pour notre personnel ou nos biens. Nous pouvons vous retourner les portions inutilisées d'échantillons trouvés ou soupçonnés d'être dangereux, ou de contenir des matières dangereuses, et pouvons vous facturer les coûts de retour de l'échantillon.

2.2 Action sur les échantillons. Nous déploierons des efforts commercialement raisonnables pour respecter nos délais d'exécution standard suivant la réception des échantillons à notre installation. Si vous ne spécifiez pas de méthode de test préférée, nous nous réservons le droit de sélectionner la méthode la plus appropriée en fonction de notre expertise et de la nature de l'échantillon. Dans des cas spécifiques, IDEXX peut transférer des échantillons à des laboratoires partenaires qualifiés pour analyse afin de réaliser vos Services de laboratoire de référence demandés. Tous les échantillons deviennent notre propriété lorsque nous les recevons. Vous acceptez que nous puissions utiliser les renseignements relatifs à ces échantillons, y compris les renseignements cliniques, les résultats diagnostiques et toute autre donnée incluse dans nos analyses, rapports ou autres services, à nos fins commerciales, y compris à des fins internes de recherche et développement et de divulgation dans des études publiques. Après que nous vous ayons communiqué les résultats analytiques, nous pouvons conserver ou détruire les échantillons à notre discrétion. Notre pratique générale actuelle consiste à conserver les échantillons fécaux et PCR frais pendant trois (3) jours, les échantillons de sang entier, de sérum et d'urine pendant sept (7) jours, les échantillons d'allergie pendant deux (2) semaines, les échantillons de tissus pendant trois (3) semaines et les échantillons d'ADN pendant six (6) mois. Ces périodes peuvent varier en fonction des besoins opérationnels, et nous pouvons modifier ces pratiques à notre discrétion. Les laboratoires de pays individuels peuvent conserver les échantillons pendant des périodes différentes; veuillez confirmer les périodes de conservation directement auprès du laboratoire auquel vous soumettez l'échantillon.

2.3 Échantillons humains. Nous n'acceptons ni n'analysons d'échantillons humains.

2.4 Contenants d'échantillons. Nous pouvons fournir des contenants d'échantillons sur demande. Nous nous réservons le droit de facturer des frais pour les contenants d'échantillons. Vous êtes responsable d'utiliser les contenants d'échantillons appropriés pour nous envoyer des échantillons. De plus, vous devez vous assurer que les échantillons sont adéquatement protégés pendant l'expédition pour prévenir les dommages, la contamination ou la compromission.

3. Descriptions des services et assurance de la qualité. Nous exécuterons les services conformément à nos descriptions de services et à nos procédures opérationnelles normalisées d'assurance de la qualité du laboratoire. Vous êtes seul responsable de confirmer, avant de passer votre commande, que nos services et nos procédures normalisées répondront à vos besoins pour les fins auxquelles vous utilisez nos services.

4. Conservation des rapports. Nous conservons généralement des copies des rapports de diagnostic de laboratoire qui vous sont fournis pendant une période d'un (1) an, après quoi nous pouvons détruire les rapports.

5. Garantie limitée des laboratoires de référence. Nous garantissons que : nous fournirons nos services de manière professionnelle en utilisant du personnel qualifié; et nos résultats de tests seront exacts compte tenu de la nature de l'échantillon tel que soumis.

SAUF TEL QU'ÉNONCÉ DANS LA GARANTIE LIMITÉE CI-DESSUS, NOUS NE DONNONS AUCUNE AUTRE GARANTIE, DÉCLARATION OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, ÉCRITE OU ORALE, CONCERNANT NOS SERVICES. NOUS REJETONS SPÉCIFIQUEMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-VIOLATION EN CE QUI CONCERNE NOS SERVICES.

Veuillez noter qu'en vertu de la loi applicable, vous pourriez avoir droit à des garanties implicites imposées ou permises par la loi.

6. Limitation de responsabilité (Règle générale avec exceptions spécifiques aux pays). EN AUCUN CAS NOUS NE SERONS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE POUR DES DOMMAGES-INTÉRÊTS OU DES PERTES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU MULTIPLES, UNE PERTE D'ACHALANDAGE, UNE PERTE DE PROFITS, UNE PERTE DE DONNÉES OU D'ÉQUIPEMENT, OU UNE INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, DÉCOULANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION OU À NOTRE FOURNITURE DE NOS SERVICES OU AU DÉFAUT OU AU RETARD DANS LA LIVRAISON DE CES SERVICES, OU DÉCOULANT DE OU LIÉS AUX PRÉSENTES CONDITIONS SPÉCIFIQUES AUX OFFRES, QUE CE SOIT FONDÉ SUR UN MANQUEMENT À UNE GARANTIE, UNE RUPTURE DE CONTRAT, UN DÉLIT CIVIL OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU PERTES. NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS EN LIEN AVEC LA FOURNITURE DE NOS SERVICES, QUE CE SOIT FONDÉE SUR UN MANQUEMENT À UNE GARANTIE, UNE RUPTURE DE CONTRAT, UN DÉLIT CIVIL OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR CES SERVICES.

Veuillez noter que la loi applicable peut ne pas permettre l'exclusion ou la limitation des dommages-intérêts spéciaux, accessoires, consécutifs, indirects, exemplaires, punitifs ou multiples ou la limitation de responsabilité au prix réel payé, de sorte que les limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.

Nous n'assumons pas, et nous n'autorisons aucun employé, agent ou autre personne à assumer pour nous, toute responsabilité en lien avec nos services autre que celle spécifiquement décrite ci-dessus.

Dans certains pays, les lois locales exigent des règles de responsabilité différentes. Veuillez vous référer aux Conditions spécifiques à l'Allemagne, au R.-U./à l'Irlande et à la Suisse ci-dessous, qui prévalent sur la présente section 6 lorsque applicable.

7. Avis aux vétérinaires. IDEXX accepte les demandes de services de la part des vétérinaires et fournit des services de consultation et d'interprétation sur une base professionnelle. Comme décrit à la section 9.2.3 des Conditions générales, le Contenu clinique fourni en lien avec ces services ne constitue pas une opinion, un conseil médical, un diagnostic ou une procédure ou un traitement recommandé pour une condition médicale particulière. Nous n'acceptons aucune responsabilité légale quant aux fins pour lesquelles vous utilisez le Contenu clinique. 

8. Facturation au propriétaire d'animal. Dans certains cas, et applicable dans un nombre limité de pays, à titre d'accommodement pour un client vétérinaire, à la demande du client vétérinaire, IDEXX facturera directement le propriétaire d'animal pour les Services de laboratoire de référence à condition que le client vétérinaire : (a) obtienne le consentement du propriétaire d'animal à la facturation par IDEXX comme indiqué sur le formulaire de commande applicable; (b) fournisse l'adresse complète du propriétaire d'animal tel qu'indiqué sur le formulaire de commande applicable; et (c) informe le propriétaire d'animal que les sections intitulées « Confidentialité », « Garantie limitée des laboratoires de référence », « Limites de responsabilité » et « Modalités de paiement » en vertu des présentes Conditions spécifiques à l'offre et des Conditions générales, respectivement, s'appliquent au propriétaire d'animal. Pour plus de clarté, le client vétérinaire demeure responsable de payer à IDEXX les frais assignés pour les Services de laboratoire de référence si le propriétaire d'animal omet de payer ces frais pour quelque raison que ce soit. EN AUCUN CAS IDEXX N'A UNE RELATION CLIENT AVEC LE PROPRIÉTAIRE D'ANIMAL. NOUS NE FAISONS AUCUNE GARANTIE AU PROPRIÉTAIRE D'ANIMAL, ET DANS TOUTE LA MESURE PRÉVUE PAR LA LOI APPLICABLE, LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ÉNONCÉES DANS LES SECTIONS INTITULÉES « GARANTIE LIMITÉE DES LABORATOIRES DE RÉFÉRENCE » ET « LIMITE DE RESPONSABILITÉ » S'APPLIQUENT AU PROPRIÉTAIRE D'ANIMAL.

Conditions spécifiques à l'Allemagne

Les dispositions suivantes s'appliquent uniquement en Allemagne et prévalent sur les Conditions spécifiques à l'offre pour les Services de laboratoire de référence en cas de conflit.

1. Fournisseur de services. Pour les Services de laboratoire de référence fournis par nos laboratoires en Allemagne, Vet Med Labor GmbH agit à titre de fournisseur de services.

2. Rapports.

2.1 Conformité. Les rapports émis par Vet Med Labor GmbH sont conformes aux exigences de la norme DIN EN ISO/IEC 17025:2018.

2.2 Transfert de spécimens. Lorsque les spécimens sont transférés à des laboratoires partenaires qualifiés pour analyse, que ce soit au sein d'IDEXX ou à l'extérieur, cela sera clairement indiqué dans le rapport.

2.3 Période d'analyse. La période d'analyse est définie comme le temps écoulé entre la réception du spécimen et l'émission du rapport. Si cette période s'étend sur plusieurs jours, le rapport n'inclura pas de ventilation détaillée jour par jour de la période d'analyse.

2.4 Rapports abrégés.

Nos rapports sont adaptés pour une lisibilité simplifiée et peuvent omettre certaines informations détaillées habituellement incluses dans les rapports complets conformément à la norme DIN EN ISO 17025, incluant : (a) l'identifiant interne de la procédure opératoire normalisée utilisée; (b) la ventilation détaillée des périodes d'analyse de plusieurs jours; (c) l'incertitude de mesure des résultats; et (d) dans certains cas, la méthode analytique utilisée, lorsque l'omission améliore la clarté. Ceci tient compte de : (i) l'influence potentielle de la méthode sur les résultats; et (ii) la disponibilité de méthodes alternatives et leur influence attendue.

2.5 Rapports PIMS. Les rapports formatés pour les logiciels de pratique vétérinaire ou les systèmes de gestion de l'information de pratique peuvent également omettre : (a) le nom et l'adresse du lieu d'analyse; (b) le nom de l'employé d'IDEXX responsable de l'approbation du rapport; (c) l'information générale selon laquelle les résultats s'appliquent au spécimen tel que reçu. En utilisant de tels logiciels de pratique vétérinaire ou systèmes de gestion de l'information de pratique, vous confirmez et reconnaissez que : (i) le format convient à vos besoins; et (ii) certains détails inclus dans le rapport complet sont omis. IDEXX n'est pas responsable de toute mauvaise interprétation découlant de l'utilisation de rapports abrégés dans vos logiciels ou systèmes ou ceux de tiers.

2.6 Disponibilité d'informations supplémentaires. Toute information non fournie dans le rapport abrégé peut être rapidement mise à votre disposition sur demande. Nous vous encourageons à communiquer avec IDEXX si des détails supplémentaires sont requis à des fins d'interprétation ou de conformité.

3. Conservation des rapports. Les rapports de diagnostic de laboratoire sont conservés pendant une période de dix (10) ans, à moins qu'une période de conservation plus longue ne soit légalement requise. Les rapports ne sont communiqués qu'aux clients vétérinaires ou clients d'IDEXX BioResearch.

4. Responsabilité (spécifique à l'Allemagne). Tel qu'énoncé à la section 6 des Conditions spécifiques à l'offre pour les Services de laboratoire de référence ci-dessus, sauf que la responsabilité n'est pas limitée lorsque : (a) les dommages résultent d'une atteinte à la vie, au corps ou à la santé causée par IDEXX ou ses mandataires; (b) les pertes découlent d'une conduite intentionnelle ou d'une négligence grave; (c) nous violons une garantie expresse; (d) la responsabilité est obligatoire en vertu de la loi applicable (p. ex. la Loi allemande sur la responsabilité du fait des produits); ou (e) nous violons de manière négligente une obligation contractuelle essentielle. Dans ce dernier cas, la responsabilité est limitée aux pertes prévisibles et typiques. Les règles légales relatives au fardeau de la preuve demeurent inchangées.

Conditions spécifiques au Royaume-Uni et à l'Irlande :

Les dispositions suivantes s'appliquent uniquement au Royaume-Uni et en Irlande et prévalent sur les Conditions spécifiques à l'offre pour les Tests de laboratoire de référence ci-dessus en cas de conflit.

1. Communications. Nous communiquons directement avec le client vétérinaire responsable. Nous ne communiquons pas directement avec les propriétaires d'animaux.

2. Spécimens.

2.1 Soumission. Tous les spécimens reçus seront traités à moins d'indication contraire clairement indiquée. Les codes de test peuvent être ajustés pour assurer la compatibilité avec le type de spécimen et l'historique clinique.

2.2 Continuité des activités. Dans des circonstances exceptionnelles (p. ex. fermeture de l'établissement en raison d'un incendie, d'une action réglementaire ou de force majeure), nous pouvons sous-traiter les analyses à d'autres laboratoires IDEXX ou à des partenaires approuvés. Pour nous conformer aux exigences de la norme ISO 17025:2017 et aux conditions de notre accréditation UKAS, l'approbation pour cette sous-traitance est obtenue lors de l'activation du compte. Si vous souhaitez vous désister, vous devez nous en aviser par écrit.

2.3 État du spécimen. Les spécimens reçus dans un état compromis (p. ex. coagulés, lipémiques, hémolysés) seront analysés dans la mesure du possible, mais des frais peuvent s'appliquer même si l'analyse est incomplète ou non concluante. Les spécimens de remplacement doivent être reçus dans les deux (2) semaines suivant la soumission originale.

2.4 Traitements / Historique de voyage. Vous devez indiquer clairement sur le formulaire de demande si : (a) l'animal est sous chimiothérapie ou autre traitement cytotoxique; (b) tout autre traitement dangereux pour la santé humaine; (c) le spécimen provient d'un pays à l'extérieur du Royaume-Uni (veuillez indiquer le pays); (d) l'animal a récemment voyagé à l'extérieur du Royaume-Uni (en indiquant le pays); ou (d) l'animal a été en contact avec un animal non élevé au Royaume-Uni ou un animal ayant récemment voyagé à l'étranger.

2.5 Tests d'exportation. Nous ne sommes pas accrédités pour les tests d'exportation. Les résultats ne sont pas valides pour la certification d'importation/exportation. Pour plus d'informations sur les spécimens du Royaume-Uni, veuillez communiquer avec l'APHA à Imports@apha.gov.uk.

2.6 Emballage. Les spécimens doivent être conformes aux règlements du Royaume-Uni sur l'emballage et le transport des spécimens de patients (voir https://www.gov.uk/government/publications/packaging-and-transport-requirements-for-patient-samples-un3373). Nous ne pouvons pas accepter les spécimens de catégorie A UN3373. Toutes les soumissions internationales doivent respecter notre permis d'importation : Nous ne sommes pas autorisés à importer des espèces menacées ou des primates. Veuillez vous référer à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) à https://www.speciesplus.net/species.

2.7 Conservation. Notre pratique générale actuelle consiste à conserver les spécimens de sang, de sérum, de microbiologie et de cytologie pendant sept (7) jours, et les blocs d'histologie sont conservés pendant une (1) année civile, après quoi les spécimens seront détruits.

2.8 Rapports. Les rapports vous sont envoyés et facturés en conséquence. Les demandes de transfert de spécimens ailleurs entraîneront le retour du spécimen afin que vous puissiez prendre les dispositions appropriées pour le traitement du spécimen. Les rapports de tests du Royaume-Uni sont conservés indéfiniment.

3. Contenants pour spécimens. Les contenants pour spécimens sont fournis sur demande. Des frais d'expédition s'appliquent. Nous nous réservons le droit de facturer des frais pour les contenants de spécimens. Pour commander des fournitures, veuillez commander en ligne ici.

4. Rabais et traitement spécial.

4.1 Les spécimens provenant de chiens d'assistance de travail enregistrés sont traités sans frais.

4.2 Les spécimens provenant de vétérinaires chirurgiens et du personnel permanent sont traités avec un rabais de vingt pour cent (20 %) en plus des conditions standard.

4.3 Les rabais doivent être demandés sur le formulaire de demande au moment de la soumission. Ils ne peuvent pas être appliqués rétroactivement.

4.4 Les rabais IDEXX Advantage s'appliquent uniquement aux tests admissibles tels qu'indiqués dans le Répertoire des produits et services qui vous est fourni ou mis à disposition sur demande. Pour plus de clarté, les tests de laboratoire de référence non admissibles au rabais sont exclus des rabais pour traitement spécial et des rabais IDEXX Advantage.

4.5 Contact. Veuillez communiquer avec le Service à la clientèle au Royaume-Uni : +44 (0) 203 7887508 Irlande +353 (0) 15621211 si vous souhaitez en discuter davantage.

5. Codes de test de collecte complémentaire. Au Royaume-Uni et en Irlande, les codes de test de collecte complémentaire (ou prix) sont réduits par rapport aux tests autonomes standard. Ces codes de test de collecte complémentaire ne peuvent être utilisés que lors de la commande d'un dépistage ou d'un profil de test admissible. Les codes de test de collecte complémentaire doivent être demandés sur un seul formulaire de demande de laboratoire de référence ou formulaire de soumission. Si nous avons le spécimen approprié dans notre laboratoire, les codes de test de collecte complémentaire ou les prix peuvent être appliqués au test ou au profil pertinent dans les sept (7) jours suivant la réception du spécimen. Si un autre spécimen est soumis après la collecte initiale, le test sera facturé au prix autonome. Les demandes de tests supplémentaires reçues après 15 h 00, heure locale, seront traitées en utilisant le spécimen disponible lorsque possible. L'achèvement dans le délai d'exécution indiqué sera tenté, toutefois, le traitement peut nécessiter un jour ouvrable supplémentaire.

6. Modalités de paiement. Nous pouvons exiger un paiement anticipé si les modalités de paiement standard (voir la section 3 des Conditions générales) ne sont pas respectées.

7. Chaîne de possession. Des procédures spéciales s'appliquent dans certains cas. Communiquez avec le Service à la clientèle pour obtenir des détails avant la soumission au Royaume-Uni : +44 (0) 203 7887508 Irlande +353 (0) 15621211 Option 1 suivie de l'option 1.

8. Délais d'exécution. Les délais publiés sont fournis à titre indicatif seulement et sont basés sur les jours ouvrables (du lundi au vendredi ou du lundi au samedi). Les sciences du sang et la microbiologie sont du lundi au samedi et l'histologie et la cytologie sont du lundi au vendredi. L'histologie accélérée est disponible du lundi au jeudi pour les spécimens appropriés (exclut les spécimens nécessitant une décalcification ou une fixation incomplète). Des frais supplémentaires s'appliquent.

9. Responsabilité (spécifique au Royaume-Uni). Tel qu'énoncé à la section 6 des Conditions spécifiques à l'offre pour les Services de laboratoire de référence ci-dessus, sauf que la responsabilité n'est pas limitée pour : (a) la négligence grave, la fraude ou l'inconduite intentionnelle; ou (b) le décès ou les blessures corporelles causés par notre négligence. Dans tous les autres cas, notre responsabilité totale est plafonnée au moindre de : (i) les dommages réellement subis; ou (ii) le montant facturé pour l'analyse du spécimen pertinent.

Conditions spécifiques à la Suisse : 

Les dispositions suivantes s'appliquent uniquement en Suisse et prévalent sur les Conditions spécifiques à l'offre pour les Tests de laboratoire de référence ci-dessus en cas de conflit.

1. Conservation des spécimens. Nous conservons régulièrement les spécimens de sang, de sérum et de microbiologie pendant au moins cinq (5) jours, après quoi les spécimens sont détruits.

2. Conservation des rapports. Les rapports sont conservés pendant dix (10) ans, à moins que la loi n'exige une période plus longue. Après cela, ils peuvent être détruits. Les rapports ne sont émis qu'aux vétérinaires, aux bureaux vétérinaires cantonaux et aux producteurs alimentaires.

3. Modalités de paiement. Nous pouvons exiger un paiement anticipé ou une garantie si les modalités de paiement standard (voir la section 3 des Conditions générales) ne sont pas respectées.

4. Responsabilité (spécifique à la Suisse). Dans la mesure permise par la loi, toutes les réclamations contractuelles et non contractuelles pour dommages contre IDEXX sont exclues. IDEXX n'est pas responsable de la négligence légère ou modérée ou des dommages indirects. Cette limitation s'applique également à la responsabilité personnelle de nos organes, employés et représentants.

 


Services de télémédecine

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Avis aux vétérinaires. IDEXX Telemedicine Consultants accepte les demandes de services de la part des vétérinaires et fournit des services de consultation et d'interprétation sur une base professionnelle. Comme décrit à la section 9.2.3 des Conditions générales, le Contenu clinique fourni en lien avec ces services ne constitue pas une opinion, un conseil médical, un diagnostic ou une procédure ou un traitement recommandé pour une condition médicale particulière. Nous n'acceptons aucune responsabilité légale quant aux fins pour lesquelles vous utilisez le Contenu clinique.

2. Garantie limitée pour la télémédecine. Nous garantissons que nous fournirons nos services de manière professionnelle en utilisant du personnel qualifié. 

SAUF DANS LA MESURE INDIQUÉE DANS LA GARANTIE LIMITÉE CI-DESSUS, NOUS NE DONNONS AUCUNE AUTRE GARANTIE, DÉCLARATION OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, ÉCRITE OU ORALE, CONCERNANT NOS SERVICES. NOUS DÉCLINONS SPÉCIFIQUEMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON EN CE QUI CONCERNE NOS SERVICES.

Veuillez noter qu'en vertu de la loi applicable, vous pourriez avoir droit à des garanties implicites imposées ou permises par la loi.

3. Limite de responsabilité. EN AUCUN CAS NOUS NE SERONS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE POUR DES DOMMAGES OU PERTES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU MULTIPLES, POUR LA PERTE D'ACHALANDAGE, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE DONNÉES OU D'ÉQUIPEMENT, OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, DÉCOULANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION DE NOS SERVICES OU À NOTRE PRESTATION DE NOS SERVICES OU À UN DÉFAUT OU UN RETARD DANS LA PRESTATION DE CES SERVICES, OU DÉCOULANT DE OU LIÉS AUX PRÉSENTES CONDITIONS SPÉCIFIQUES À L'OFFRE, QUE CE SOIT EN RAISON D'UNE VIOLATION DE GARANTIE, D'UNE VIOLATION DE CONTRAT, D'UN DÉLIT OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU PERTES. NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS EN LIEN AVEC LA PRESTATION DE NOS SERVICES, QUE CE SOIT EN RAISON D'UNE VIOLATION DE GARANTIE, D'UNE VIOLATION DE CONTRAT, D'UN DÉLIT OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR CES SERVICES. 

Veuillez noter que la loi applicable peut ne pas permettre l'exclusion ou la limitation des dommages spéciaux, accessoires, consécutifs, indirects, exemplaires, punitifs ou multiples ou la limitation de la responsabilité au prix réel payé, de sorte que les limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous. Nous n'assumons pas, et nous n'autorisons aucun employé, mandataire ou autre personne à assumer pour nous, une responsabilité en lien avec nos services autre que celle spécifiquement décrite ci-dessus.


Offres de produits et services liés à l'eau

 

Services de garantie prolongée UV Viewer PLUS

Les Conditions spécifiques aux offres ci-dessous font partie des Conditions générales principales One IDEXX et y sont incorporées par les présentes.

Les présentes Conditions spécifiques aux offres s'appliquent à la garantie prolongée offerte par IDEXX Laboratories, Inc. ou l'une de ses sociétés affiliées, désignées aux présentes comme IDEXX, nous et notre, pour l'armoire UV Viewer PLUS (« l'armoire » ou « UV Viewer PLUS »). En signant un bon de commande ou en passant une commande pour les services de garantie prolongée identifiés ci-dessous, ou en les acceptant de toute autre manière, vous acceptez les présentes Conditions spécifiques aux offres.

1. Produits couverts; Modifications : La garantie prolongée énoncée dans les présentes Conditions spécifiques aux offres couvre l'UV Viewer PLUS identifié par le ou les numéros de série spécifiés sur votre bon de commande et/ou votre facture relatifs à votre achat de la garantie prolongée, et n'est pas transférable à d'autres UV Viewer PLUS. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions spécifiques aux offres de temps à autre, et la version en vigueur au moment où vous passez votre commande pour l'UV Viewer PLUS s'appliquera à vous.

2. Notre engagement en matière de garantie prolongée : Si vous achetez la garantie prolongée et que votre UV Viewer PLUS n'est pas conforme à nos spécifications publiées pendant la période de couverture de la garantie, IDEXX remplacera l'armoire à ses propres frais par une armoire neuve ou usagée en bon état de fonctionnement qui est fonctionnellement équivalente ou supérieure à une armoire neuve en matière de performance, à condition que : 

  1. Vous contactiez l'équipe de soutien technique IDEXX Water comme indiqué à la Section 5 ci-dessous des présentes Conditions spécifiques aux offres, et que cette équipe détermine que la défaillance signalée ne peut être résolue à distance; 
  2. Vous vous conformiez à toutes vos obligations énoncées dans les présentes Conditions spécifiques aux offres; et 
  3. Aucun des motifs d'exclusion énoncés à la Section 6 ci-dessous des présentes Conditions spécifiques aux offres ne s'applique. 

Pour plus de clarté, la pratique standard dans le cadre de la garantie prolongée est qu'IDEXX remplace, et ne répare pas, les armoires couvertes par la garantie prolongée lorsque la défaillance de l'armoire ne peut être résolue à distance, tel que déterminé par l'équipe de soutien technique IDEXX Water. Toutefois, IDEXX peut, à sa seule discrétion, choisir de réparer l'armoire au lieu de la remplacer, avec des pièces neuves ou des pièces usagées en bon état de fonctionnement qui sont équivalentes ou supérieures aux pièces neuves en matière de performance. Notez que la garantie prolongée pourrait ne pas être disponible dans votre région.

3. Période d'admissibilité : La garantie prolongée peut être achetée à tout moment pendant la période de garantie standard d'IDEXX (soit douze (12) mois ou tel qu'autrement spécifié dans les Conditions générales principales One IDEXX). IDEXX peut, à sa seule discrétion, choisir de vous offrir la garantie prolongée après la période de douze mois suivant votre achat de l'armoire, mais n'est pas obligée de le faire. De plus, si l'armoire n'est pas sous garantie et n'est pas actuellement couverte par une garantie prolongée, nous pouvons, à notre choix, inspecter l'armoire avant d'accepter de vous offrir la garantie prolongée. Nous pouvons vous facturer nos tarifs standard alors en vigueur pour une telle inspection ou modifier les frais de votre garantie prolongée en conséquence.

4. Période de couverture (durée de quatre ans) : La garantie prolongée couvre l'armoire pendant quatre (4) ans suivant la date d'expiration de la période de garantie standard d'IDEXX. Par exemple, si la période de garantie standard est de douze (12) mois et que la garantie prolongée est achetée pendant cette période de douze mois, l'armoire est couverte par la garantie pendant cinq (5) ans à compter de la date d'achat. Pour éviter toute ambiguïté, si vous achetez la garantie prolongée après la date d'expiration de la période de garantie standard d'IDEXX, la période de couverture de la garantie prolongée commencera à la date de votre paiement pour la garantie prolongée et expirera quatre (4) ans après la date d'expiration de la période de garantie standard d'IDEXX (c'est-à-dire que votre couverture de garantie prolongée sera de moins de quatre (4) ans).

5. Contact avec l'équipe de soutien technique : Diagnostic de la défaillance signalée : En cas de dysfonctionnement, vous devez d'abord contacter l'équipe de soutien technique IDEXX Water par téléphone au numéro fourni dans votre Documentation du produit (tel que défini à la Section 6 ci-dessous) ou par d'autres canaux de communication établis qui peuvent être fournis par IDEXX. L'équipe de soutien technique IDEXX Water est disponible pendant nos heures normales d'ouverture, du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés. Pour aider IDEXX à diagnostiquer la défaillance signalée, vous serez tenu de fournir des données justificatives raisonnables et de documenter l'état de l'armoire avec des photos ou des vidéos, et vous acceptez de fournir ces données ou cette documentation à IDEXX sur demande. Nous pouvons également exiger que vous contactiez l'équipe de soutien technique IDEXX Water par logiciel de visioconférence dans le but de diagnostiquer la défaillance signalée.

Nous déploierons des efforts raisonnables pour déterminer la nature de la défaillance et si celle-ci peut être résolue à distance, aussi rapidement que possible, mais cela peut signifier que vous aurez une période sans pouvoir utiliser l'armoire pendant que la défaillance signalée est évaluée. IDEXX peut, à sa seule discrétion, choisir de vous envoyer une armoire de prêt pendant qu'IDEXX évalue la défaillance signalée, mais n'est pas obligée de le faire.

Le cas échéant, l'équipe de soutien technique IDEXX Water vous guidera pour tenter de corriger vous-même la défaillance signalée. Si le soutien à distance n'est pas fructueux, ou si nous déterminons que le soutien à distance n'est pas réalisable, nous vous donnerons des instructions supplémentaires. Si nous déterminons que le remplacement de l'armoire est la solution appropriée, une armoire de remplacement vous sera expédiée à nos frais, et nous déploierons des efforts raisonnables pour livrer l'UV Viewer PLUS de remplacement de manière expéditive. IDEXX peut également choisir de réparer l'armoire. Toutefois, nous n'avons aucune obligation de fournir un service sur place.

6. Votre entretien de l'armoire; Exclusions pour utilisation inappropriée, etc. : Vous devez prendre soin de l'armoire de manière raisonnable, la maintenir dans un environnement propre et approprié et effectuer l'entretien de routine tel que recommandé par nous dans la documentation technique applicable, les spécifications, l'étiquetage, les notices d'emballage, le guide de l'utilisateur, les instructions d'utilisation ou toute autre information ou documentation similaire communiquée ou fournie de temps à autre (la « Documentation du produit »). La garantie prolongée ne couvre pas les armoires qui n'ont pas été utilisées conformément à la Documentation du produit pendant toute leur durée de vie.

Nous ne pouvons vous assurer de la performance des armoires si vous les utilisez autrement qu'en stricte conformité avec la Documentation du produit ou si vous les utilisez sur ou en conjonction avec des produits ou services non fournis et configurés par nous. LE FAIT DE NE PAS UTILISER UNIQUEMENT NOS PRODUITS OU SERVICES AUTORISÉS DANS OU SUR LES ARMOIRES ANNULE LES PRÉSENTES CONDITIONS SPÉCIFIQUES AUX OFFRES ET NOS OBLIGATIONS ENVERS VOUS. Si, pour une période quelconque, vous n'êtes pas couvert par notre garantie prolongée et souhaitez commencer ou reprendre cette couverture, la reprise sera à notre discrétion, et nous pouvons vous facturer les frais de garantie pour toute période pendant laquelle vous n'étiez pas couvert.

La garantie prolongée ne couvre pas les dommages résultant de causes externes aux armoires, telles que la négligence ou l'utilisation ou la manipulation inappropriée; un sinistre; une défaillance électrique externe; le non-respect des instructions d'emballage ou d'expédition; l'utilisation de produits non autorisés en conjonction avec nos produits; ou des réparations ou modifications non effectuées par nous ou nos fournisseurs de services autorisés ou effectuées sous notre direction et nos conseils. Nous fournirons la garantie prolongée, en remplaçant l'armoire ou autrement, seulement dans la mesure requise pour le bon fonctionnement de l'armoire; les dommages esthétiques à l'armoire ne sont pas couverts.

7. Frais tout compris : Les frais que vous payez pour la garantie prolongée constituent un prix tout compris. Le coût du diagnostic de la défaillance de l'armoire est inclus dans ces frais et ne sera donc pas facturé séparément. Le coût de la garantie prolongée ne sera pas détaillé par composante (par exemple, diagnostic vs coût de remplacement). Veuillez contacter votre représentant des ventes IDEXX local pour plus d'informations sur les frais applicables à la garantie prolongée.

8. Résiliation : La garantie prolongée peut être résiliée par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis écrit de soixante (60) jours à l'autre partie. Si elle est résiliée par vous sans motif ou par nous en raison de votre violation des présentes Conditions spécifiques aux offres, vous n'aurez droit à aucun remboursement des frais que vous avez payés. Si la garantie prolongée est résiliée par nous sans motif, IDEXX vous remboursera une partie au prorata des frais payés. Nous nous réservons le droit de refuser de vous fournir la garantie prolongée si vous êtes en violation des présentes Conditions spécifiques aux offres ou si votre compte auprès de toute société IDEXX pour tout produit ou service est en souffrance.


Offres logicielles 

 

Services antivirus

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Description du service. IDEXX fournira un logiciel antivirus géré et les services connexes tels que décrits dans la Documentation applicable (ensemble, le « Service antivirus »). Le Service antivirus vous est sous-licencié par IDEXX d'un fournisseur de logiciels tiers, actuellement Trend Micro, Inc. (le « Fournisseur du service antivirus »). Nous avons le droit de vous fournir un service antivirus de remplacement avec des fonctionnalités essentiellement similaires au service actuel. La documentation concernant le Service antivirus actuel fourni par Trend Micro, Inc. peut être consultée sur le site Web de Trend Micro.

2. Frais et inscription. Les frais mensuels sont évalués sur une base de mois civil et ne peuvent être calculés au prorata, et vous reconnaissez que, si vous possédez une licence pour le Service antivirus pour une partie quelconque d'un mois civil donné, vous serez facturé les frais mensuels complets pour ce mois. Afin de recevoir le Service antivirus et la maintenance (tel que défini ci-dessous), vous devez vous inscrire auprès d'IDEXX. L'inscription exige, entre autres, un nom et une adresse d'entité, un nom et des informations de contact administratif/technique, une adresse courriel et/ou d'autres informations demandées par IDEXX.

3. Maintenance. Une licence payante pour le Service antivirus pendant la durée vous donne droit de recevoir : (a) un soutien technique d'IDEXX tel que décrit plus en détail à la Section 8 ci-dessous; et (b) des mises à jour du Service antivirus (collectivement la « maintenance »).

4. Responsabilités de l'abonné. Vous reconnaissez qu'aucune solution antivirus n'est complètement infaillible, et vous êtes seul responsable de la sélection et de la mise en œuvre de pratiques de sauvegarde, de sécurité et d'autres procédures appropriées pour protéger davantage vos données contre les dommages, le vol ou la perte causés par des virus ou d'autres logiciels malveillants.

5. Licence. Votre licence est non exclusive et limitée uniquement au nombre autorisé d'ordinateurs achetés par vous. Tel qu'utilisé dans ce paragraphe, « ordinateurs » signifie les ordinateurs personnels, les serveurs, les postes de travail, les ordinateurs personnels de poche, les téléphones cellulaires ou mobiles ou autres appareils électroniques numériques, mais non les machines virtuelles, pour lesquelles une licence distincte est requise. Seuls IDEXX ou notre donneur de licence, par opposition à vous le preneur de licence, peuvent accéder au produit ou l'utiliser en votre nom.

6. Bénéficiaire tiers. Trend Micro est un bénéficiaire tiers des dispositions des Conditions principales, y compris les Conditions générales relatives aux offres logicielles et les présentes Conditions spécifiques à l'offre dans la mesure où ces dispositions concernent les droits de Trend Micro.

7. Durée. Vous acceptez d'accepter les présentes conditions à compter de la date à laquelle vous recevez le numéro de série du produit, la clé d'inscription, le code d'activation ou la confirmation de commande, selon la première éventualité.

8. Soutien. 
IDEXX fournit les services de soutien standard suivants aux abonnés des Services antivirus :

Problèmes couverts :

Remarque :

8. Exigences technologiques minimales des Services antivirus IDEXX. Environnement technique. Vous reconnaissez que, pour que le produit fonctionne efficacement, chaque ordinateur doit avoir un accès régulier à Internet afin que les mises à jour puissent être installées régulièrement. Vous devez maintenir les normes technologiques minimales énoncées ici.

Vous devez respecter les exigences technologiques suivantes :

Installation : Connexion Internet haute vitesse sur tous les ordinateurs sur lesquels le logiciel sera installé. 

Système d'exploitation : 

Windows® 8.1 Pro* 
Windows® 10 Pro*
Windows® 11 Pro*
Windows Server® 2012* 
Windows Server® 2012 R2* 
Windows Server® 2016* 
Windows Server® 2019* 
Windows Server® 2022*
*Nécessite que le ou les derniers Service Pack et/ou mise(s) à jour disponibles soient installés de Microsoft.

Matériel : Processeur et RAM pour répondre aux exigences de base de votre système d'exploitation, tel que prescrit par Microsoft.

9. Reconnaissance du fournisseur de services PCI DEXX. Nous vous fournissons des services qui peuvent impliquer le traitement, le stockage et/ou la transmission de données de titulaires de cartes de crédit de commerçants, tel que défini par les normes de sécurité des données de l'industrie des cartes de paiement version 3.2 (« PCI DSS »), et sommes donc considérés comme un « fournisseur de services » selon les définitions fournies dans le PCI DSS. Dans le cadre de votre utilisation des Offres, vous êtes tenu de vous conformer au PCI DSS promulgué par le PCI Security Standards Council. L'exigence 12.8.2 du PCI DSS exige que vous mainteniez un accord écrit qui inclut une reconnaissance que le fournisseur de services est responsable de la sécurité des données des titulaires de cartes que nous (fournisseur de services) contrôlons ou possédons en votre nom, ou dans la mesure où cela pourrait avoir une incidence sur la sécurité de votre environnement de données de titulaires de cartes. L'exigence 12.8.4 du PCI DSS exige que vous mainteniez un programme pour surveiller l'état de conformité PCI DSS du fournisseur de services. L'exigence 12.8.5 du PCI DSS exige que vous mainteniez des informations sur les exigences PCI DSS qui sont gérées par nous (fournisseur de services) et par vous.

En réponse aux exigences énumérées ci-dessus :

Nous nous engageons à maintenir une liste mise à jour des exigences PCI DSS dont nous sommes responsables. La liste est accessible au public et se trouve au www.idexx.com/pci.


Services de connectivité

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Services de connectivité. IDEXX SmartLink et IDEXX InterLink permettent le partage d'informations entre votre équipement IDEXX et votre logiciel de gestion de l'information de pratique (« PIMS »), qu'il vous soit concédé sous licence par IDEXX ou par un tiers. Le service de gestion intelligente d'appareils IDEXX SmartService (« SmartService ») permet une connexion entre votre équipement IDEXX et IDEXX tel que décrit dans les Conditions spécifiques à l'offre pour SmartService. Les services décrits dans cette section sont collectivement désignés comme vos « Services de connectivité ».

2. Installation des Services de connectivité. L'installation des instruments de diagnostic IDEXX et des produits d'imagerie numérique est distincte de l'installation des connexions avec votre PIMS ou IDEXX SmartService. L'installation de vos Services de connectivité ne peut être effectuée qu'après la livraison et l'installation de votre équipement IDEXX. Il se peut que vous soyez tenu, à vos frais, de conclure un contrat de service ou d'installation, ou d'acheter du matériel ou des logiciels supplémentaires, afin de faire fonctionner correctement les Services de connectivité et de permettre le partage d'informations entre votre équipement IDEXX et votre logiciel de gestion de pratique ou IDEXX.

3. Connexion avec un logiciel de gestion de pratique tiers. Nous ne garantissons pas la connectivité de l'équipement IDEXX avec un logiciel de gestion de pratique tiers ni la performance du partage de données (y compris, sans s'y limiter, les résultats de diagnostic) avec un logiciel de gestion de pratique tiers. NOUS FOURNISSONS LES INFORMATIONS ET LA DOCUMENTATION NÉCESSAIRES À DE NOMBREUX FOURNISSEURS DE LOGICIELS DE GESTION DE PRATIQUE AFIN QU'ILS PUISSENT PRÉPARER LEURS SYSTÈMES MATÉRIELS ET LOGICIELS POUR LA CONNECTIVITÉ. VOUS ÊTES RESPONSABLE DE VOUS ASSURER QUE VOTRE LOGICIEL DE GESTION DE PRATIQUE EST PRÊT À SE CONNECTER À L'ÉQUIPEMENT IDEXX. Si vous décidez de ne pas acheter de logiciel et de matériel supplémentaires requis pour le fonctionnement des Services de connectivité, vous n'avez pas le droit d'annuler votre achat de vos instruments de diagnostic IDEXX ou de produits d'imagerie numérique.

4. Conditions supplémentaires. Nous ne garantissons pas la performance des Services de connectivité à moins et jusqu'à ce que vous ayez installé une connexion Internet ou tel matériel ou logiciel supplémentaire que nous déterminons comme nécessaire. Au moment de l'installation de la technologie IDEXX SmartLink, la garantie contenue dans les Conditions spécifiques à l'offre logicielle applicables à votre achat du logiciel Cornerstone s'appliquera. Au moment de l'installation de SmartService, les modalités et conditions contenues dans les Conditions spécifiques à l'offre SmartService s'appliqueront. Au moment de l'installation de la technologie IDEXX InterLink, les Conditions spécifiques à l'offre logicielle de la Section 5 (Conditions de l'application IDEXX InterLink) ci-dessous s'appliqueront.

5. Conditions de l'application IDEXX InterLink

5.1 InterLink permet le transfert d'informations entre votre logiciel IDEXX VetLab Station et l'ordinateur où l'application InterLink est installée (l'« Ordinateur cible »). L'application Interlink peut également vous permettre de télécharger des données du Laboratoire de référence IDEXX par l'intermédiaire des Offres logicielles IDEXX. Les données comprennent, sans s'y limiter, l'identifiant du client, le nom du client, le nom du patient, les résultats de diagnostic, les instruments connectés et les informations de laboratoire. L'application InterLink, fonctionnant en conjonction avec le logiciel installé sur votre logiciel IDEXX VetLab Station, permettra aux données du patient d'être transférées de manière bidirectionnelle de l'Ordinateur cible vers l'IDEXX VetLab Station et de l'IDEXX VetLab Station vers l'Ordinateur cible. Une fois que les données ont été stockées sur l'Ordinateur cible, il est de votre responsabilité et (le cas échéant) de celle de votre fournisseur de PIMS de gérer les informations. Notez que l'application Interlink pourrait ne pas être en mesure de fournir une telle interface pour tous les produits IDEXX que vous possédez ou utilisez.

5.2 Vérification : Avant d'installer l'application Interlink, vous êtes responsable de vous assurer que vous avez les droits de l'installer sur votre réseau. Vous acceptez de vérifier vos paramètres et la compatibilité avec votre fournisseur de PIMS. Le défaut de le faire peut entraîner l'interférence de l'application Interlink avec le fonctionnement de votre PIMS.

5.3 Environnement technique : Afin d'utiliser l'application Interlink pour activer la connectivité entre le logiciel IDEXX VetLab Station et votre Ordinateur cible, vous devez avoir une connexion Ethernet entre votre Ordinateur cible et votre IDEXX VetLab Station tel que spécifié par nous. Vous devez fournir et assumer le coût de l'IDEXX VetLab Station et des autres instruments IDEXX ainsi que de la connexion Ethernet. Vous devez fournir la connectivité réseau appropriée pour que l'application Interlink fonctionne correctement. De plus, l'IDEXX VetLab Station doit avoir la fonction SmartService™ activée, ce qui nécessite l'accès à une connexion Internet haute vitesse. Sans SmartService, IDEXX ne sera pas en mesure de fournir un soutien technique pour dépanner l'application Interlink. Remarque : Cette fonctionnalité n'est pas disponible dans toutes les régions géographiques.

5.4 Connectivité et confidentialité. IDEXX peut avoir accès à vos données stockées sur l'IDEXX VetLab Station par l'intermédiaire de SmartService. Notre utilisation de ces données est régie par les Conditions de l'offre logicielle SmartService distinctes et la Politique de confidentialité d'IDEXX, disponible au www.idexx.com.


IDEXX Cornerstone®

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

Veuillez vous référer à votre bon de commande pour le niveau de soutien que vous avez choisi parmi les options résumées sous la Section A ci-dessous. Pour des conditions générales supplémentaires et des conditions spécifiques à des niveaux de soutien particuliers, voir ci-dessous sous les Sections B et C.

A. Niveaux de soutien IDEXX

1. Soutien logiciel Cornerstone

Le Soutien logiciel Cornerstone est conçu pour les pratiques qui souhaitent maintenir la version la plus à jour de Cornerstone et qui veulent avoir accès à l'équipe de soutien IDEXX Cornerstone tout en étant à l'aise de prendre en charge leurs autres composants de système et de matériel. Vous êtes responsable de votre propre sécurité réseau. Le Soutien logiciel Cornerstone fournit :

2. Soutien système

Le Soutien système est conçu pour compléter le soutien inclus dans le Soutien logiciel Cornerstone afin de fournir aux pratiques un accès à l'équipe de soutien IDEXX Cornerstone pour obtenir de l'aide avec les produits certifiés IDEXX (tels que les serveurs, les postes de travail, les ordinateurs portables, les imprimantes, les routeurs et les logiciels tiers). Les « produits certifiés IDEXX » sont des appareils qui ont été testés et approuvés pour assurer la compatibilité et la performance optimale avec le logiciel Cornerstone, qui sont achetés exclusivement par l'intermédiaire d'IDEXX. Les produits certifiés IDEXX doivent être configurés selon les configurations standard d'IDEXX et les paramètres recommandés tels que fournis dans la Documentation applicable**.

En plus de la couverture incluse dans le Soutien logiciel Cornerstone décrit ci-dessus, le Soutien système fournit aux pratiques un accès à :

3. Soutien Sentry

Le Soutien Sentry est conçu pour compléter les éléments inclus dans le Soutien logiciel Cornerstone et le Soutien système afin de fournir une protection proactive du système. En plus de la couverture incluse dans ces services décrits ci-dessus, le Soutien Sentry fournit aux pratiques une évaluation trimestrielle du réseau comprenant :

Le Soutien Sentry fournit également une couverture de soutien sur appel vingt-quatre (24) heures pour les problèmes critiques du logiciel Cornerstone ou des produits certifiés IDEXX qui vous empêchent d'utiliser votre logiciel Cornerstone, tels que les corruptions de base de données ou les défaillances de serveur.

4. Service Hardware Guardian

Le Service Hardware Guardian est un service par appareil qui fournit une option de soutien au-delà de la garantie du fabricant d'équipement d'origine, disponible sur certains équipements achetés auprès d'IDEXX. Ce niveau de service est conçu pour réduire les interruptions et les temps d'arrêt. Hardware Guardian nécessite une couverture de Soutien système ou Sentry. Les événements liés au système d'exploitation, aux logiciels et à la sécurité ne sont pas couverts par le Service Hardware Guardian. Remarque : Le Service Hardware Guardian pour l'équipement Dell exige que le produit soit actuellement sous la garantie du fabricant d'équipement d'origine. En plus de la couverture incluse dans le Soutien logiciel Cornerstone, le Soutien système et le Soutien Sentry décrits ci-dessus, le Service Hardware Guardian fournit aux pratiques :

B. Conditions supplémentaires (pour tous les niveaux de soutien)

1. Normes de service

Nous déploierons des efforts commerciaux raisonnables pour fournir des services de soutien au niveau que vous avez sélectionné. Nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur du logiciel ou de l'équipement matériel/système de réseau. Nous prenons en charge uniquement les deux (2) versions les plus récentes du logiciel Cornerstone. Pour tous les niveaux de soutien, vous êtes responsable de votre propre sécurité réseau. Nous ne fournissons pas de soutien sur place. Nous pouvons installer et activer un logiciel tiers sur votre serveur et vos postes de travail pour nous permettre d'accéder à distance à votre réseau, afin de vous fournir les services de soutien. Vous nous autorisez à accéder aux données de votre pratique par l'intermédiaire de ce logiciel tiers, y compris toutes les données de clients qui sont incluses dans vos données, et à combiner ou associer ces données avec toutes autres de vos données que nous sommes autorisés à utiliser, aux fins de : (a) surveiller à distance, dépanner, diagnostiquer et entretenir votre environnement de réseau de gestion de pratique depuis votre site de pratique; (b) déployer, retirer et mettre à niveau à distance vos services IDEXX et votre environnement système; (c) fournir à votre clinique une analyse de la performance et de l'utilisation de son logiciel et de son matériel soit de manière autonome, soit en comparaison avec d'autres cliniques désidentifiées; (d) sauvegarder et stocker vos données; (e) agréger vos données avec d'autres données (y compris des données d'autres pratiques utilisant nos services de soutien) pour la recherche et l'analyse; (f) vous fournir autrement des services de soutien; et (g) faire avancer et défendre nos droits légaux. En achetant ou en recevant les services de soutien, vous acceptez de vous conformer aux modalités et conditions de ce logiciel tiers, telles qu'elles peuvent être mises à jour de temps à autre. Vous reconnaissez que tous les services et le soutien seront fournis en anglais uniquement.

2. Frais; Renouvellement automatique

Le Soutien logiciel Cornerstone, le Soutien système et le Soutien Sentry sont chacun sur une base par poste. Le Service Hardware Guardian est sur une base par appareil. Pour recevoir du soutien, vous devez être à jour (payé intégralement) sur tous les frais de soutien pour le niveau que vous avez sélectionné. Nous fournissons du soutien sur une base de douze (12) mois. Le soutien se renouvellera automatiquement chaque année pour le Soutien logiciel Cornerstone, le Soutien système et le Soutien Sentry à moins que vous ne nous donniez un avis écrit trente (30) jours avant la fin de la période de service initiale ou de tout renouvellement ultérieur de votre intention de mettre fin au service. Le Service Hardware Guardian se renouvellera automatiquement chaque année à l'exclusion des ordinateurs Dell® qui ne sont plus sous la garantie du fabricant, à moins que vous ne nous donniez un avis écrit trente (30) jours avant la fin de la période de service initiale ou de tout renouvellement ultérieur de votre intention de mettre fin au service. Si nous vous permettons de payer en versements, c'est à titre d'accommodement pour vous, et vous acceptez de payer les frais complets. IDEXX peut augmenter nos frais ou modifier ou réviser ce calendrier de temps à autre. Les frais pour toute prolongation de la période de soutien seront tels qu'indiqués dans notre facture à vous. Nous pouvons vous facturer avant l'expiration de la période de soutien actuelle. Si vous souhaitez continuer à recevoir du soutien, vous devez payer les frais avant le début de toute prolongation. Si, pour une période quelconque, vous n'êtes pas couvert par notre soutien et souhaitez commencer ou reprendre cette couverture, nous pouvons vous facturer les frais de soutien pour toute période pendant laquelle vous n'étiez pas couvert. L'une ou l'autre des parties peut résilier le soutien moyennant un préavis écrit de trente (30) jours à l'autre partie. Si nous résilions autrement qu'en raison de votre violation, nous vous rembourserons une partie au prorata des frais. Si vous résiliez autrement qu'en raison d'une violation de notre part, vous n'avez droit à aucun remboursement. Si, à tout moment, vous n'avez pas payé tous les montants dus, autres que les montants contestés de bonne foi, alors sans préjudice de tout autre droit, nous pouvons suspendre notre soutien.

3. Retours

Toutes les ventes sont finales. Vous ne pouvez pas nous retourner de produits sans notre autorisation écrite préalable. Les retours autorisés seront crédités, remplacés ou remboursés pour le montant total (à l'exclusion des frais d'expédition) si le ou les articles sont non ouverts et retournés dans les trente (30) jours suivant votre réception du ou des articles. Les articles ouverts, ou ceux non retournés dans leur emballage d'origine complet avec tout le contenu et la documentation, se verront imposer des frais de restockage égaux à un minimum de vingt-cinq pour cent (25 %) et à un maximum de la valeur totale du produit selon l'état et la vendabilité du produit. Les articles sur commande spéciale et les logiciels ne peuvent être retournés. 

Articles défectueux : Vous avez trente (30) jours à compter de la réception de l'article pour aviser IDEXX d'une unité matérielle défectueuse qui provient d'un fabricant d'équipement d'origine. IDEXX vous délivrera une autorisation de retour et enverra une nouvelle unité de remplacement. Après trente (30) jours de réception de l'unité, IDEXX ne remplacera pas une unité défectueuse et le client doit travailler directement avec le fabricant d'équipement d'origine pour recevoir un nouveau remplacement.

4. Stockage de données/images et sauvegarde des données

Vous êtes responsable d'effectuer des sauvegardes ou de préserver autrement tous vos fichiers et données critiques. Nous ne sommes pas responsables de la préservation de toutes données sur tout équipement réparé à votre site ou retourné à nous ou directement au fabricant/fournisseur de services. IDEXX recommande une rotation de support de sauvegarde qui comprend plusieurs copies, y compris des sauvegardes quotidiennes, mensuelles et annuelles. IDEXX recommande le stockage de supports de sauvegarde soit hors site, soit sur place dans un coffre-fort ignifuge homologué pour les données. Sur demande, IDEXX peut vous fournir nos recommandations de sauvegarde. IDEXX ne sera pas tenue responsable des solutions de sauvegarde non prises en charge ou de l'utilisation inappropriée des solutions de sauvegarde fournies par IDEXX. IDEXX n'est pas responsable de toute intégrité de données ou perte de données; cela est de la seule responsabilité du client.

5. Matériel tiers – Exclusion Cornerstone

En raison de la variété de facteurs d'équipement non liés au logiciel qui peuvent affecter négativement la performance, la fiabilité ou l'utilisation du logiciel, nous ne pouvons faire de garanties quant à la façon dont ils peuvent affecter le logiciel Cornerstone à moins qu'il ne soit utilisé uniquement avec un système matériel/réseau fourni et configuré par nous ou qui répond à nos spécifications exactes. Si vous utilisez le logiciel Cornerstone sur un système matériel/réseau non fourni et configuré par nous, notre logiciel vous est fourni sur une base « TEL QUEL », et vous nous dégagez de toutes obligations des présentes Conditions spécifiques à l'offre ou autrement et acceptez de nous tenir indemnes de toutes réclamations ou actions relatives à ou découlant de la performance, la fiabilité ou l'utilisation de notre logiciel Cornerstone.

6. Exclusion de logiciels tiers

En ce qui concerne les logiciels tiers fournis par nous, nous agissons uniquement en tant que distributeur de ces produits, qui sont fabriqués ou fournis par d'autres. Par conséquent, ces produits sont fournis sur une base « TEL QUEL », et vous nous dégagez de toutes obligations des présentes Conditions spécifiques à l'offre ou autrement et acceptez de nous tenir indemnes de toutes réclamations ou actions relatives à ou découlant de l'utilisation ou de la performance de ces produits. Les fabricants ou fournisseurs de produits tiers peuvent fournir leurs propres garanties ou soutien. Les licences sous LGPL, Berkeley Software Distribution (BSD) et d'autres bibliothèques ou utilitaires « open source » excluent généralement toutes garanties, tel que spécifié dans les licences de ces programmes qui accompagnent les produits logiciels.

7. Exclusion antivirus

En ce qui concerne tout logiciel antivirus incorporé dans notre Logiciel, notre garantie et exclusion de responsabilité ainsi que vos responsabilités sont énoncées dans les Conditions générales relatives aux offres logicielles. Tel que décrit dans celles-ci, IDEXX n'a aucune obligation de réparer les dommages résultant de virus informatiques, de logiciels espions, de logiciels malveillants, de vers, d'autres programmes nuisibles ou de menaces à la sécurité du réseau. Tout travail effectué par IDEXX en raison de logiciels malveillants sera assujetti à notre taux facturable actuel. Selon les circonstances, IDEXX peut recommander que l'ordinateur soit rechargé au taux facturable actuel. Le logiciel antivirus fourni par un tiers est assujetti aux Conditions spécifiques à l'offre applicables.

8. Exclusions de matériel et de pièces consommables

En ce qui concerne les composants du système matériel/réseau, nous agissons uniquement en tant que distributeur de ces produits, qui sont fabriqués ou fournis par d'autres. Par conséquent, ces produits sont fournis sur une base « TEL QUEL », et vous nous dégagez de toutes obligations ou autrement et acceptez de nous tenir indemnes de toutes réclamations ou actions relatives à ou découlant de l'utilisation ou de la performance de ces produits.

Nous ne garantissons ni ne garantissons les pièces consommables ou jetables, telles que les fusibles, les piles, les ampoules, les câbles, les adaptateurs, les têtes d'impression, les claviers, les souris, les bandes, les cartouches, les CD/DVD ou d'autres fournitures ou supports, que nous fournissons tous sur une base « TEL QUEL », toutefois, nous fournirons une assistance de dépannage de base en fonction de votre couverture de soutien IDEXX.

9. Exclusions pour utilisation inappropriée, etc.

Nous ne sommes pas responsables de la performance des produits IDEXX si vous utilisez des produits ou services non fournis par nous. LE FAIT DE NE PAS UTILISER UNIQUEMENT NOS PRODUITS OU SERVICES AUTORISÉS DANS OU SUR VOTRE LOGICIEL OU ÉQUIPEMENT ANNULE NOS OBLIGATIONS ENVERS VOUS. Notre soutien ne couvre pas les problèmes résultant de causes externes à nos produits, telles que la négligence ou l'utilisation ou la manipulation inappropriée; un sinistre; une défaillance électrique externe; le non-respect des instructions d'emballage ou d'expédition; l'utilisation de produits non autorisés en conjonction avec nos produits; des logiciels malveillants ou d'autres programmes nuisibles; ou des réparations ou modifications effectuées par quiconque autre que nous ou nos fournisseurs de services autorisés. Vous êtes responsable de travailler avec le fournisseur d'origine pour résoudre tout problème lié à la performance, la fiabilité ou l'utilisation du logiciel Cornerstone qui survient à la suite de l'installation de produits non autorisés. De plus, nous n'avons aucune obligation en ce qui concerne les modifications que vous apportez aux versions de bibliothèques assujetties à la LGPL ou à tout autre programme tiers.

10. Vos obligations

Vous devez prendre soin de manière raisonnable des produits du fabricant d'équipement d'origine, les maintenir dans un environnement contrôlé et propre et effectuer la maintenance et les mises à niveau de routine recommandées par nous dans le guide de l'utilisateur applicable, les instructions, toute autre documentation ou autrement communiquées de temps à autre. Vous êtes responsable du nettoyage, de l'entretien et du montage mural des produits selon les spécifications du fabricant d'équipement d'origine. Vous devez fournir des données justificatives raisonnables pour aider à identifier les problèmes signalés. Votre personnel qui nous contacte au sujet du soutien des produits doit être compétent et formé sur les produits et disponible pour travailler avec l'équipe de soutien IDEXX jusqu'à ce que le problème soit résolu. Vous devez maintenir tout support de récupération et le rendre disponible au besoin. Vous devez installer rapidement les nouvelles versions de logiciels que nous pouvons périodiquement vous envoyer. Vous devez installer les mises à jour de votre système d'exploitation, et vous devez installer toutes les mises à jour nécessaires de votre équipement fournies par le fabricant d'équipement d'origine, y compris, mais sans s'y limiter, les pilotes, les micrologiciels et le BIOS, tel que nous pouvons périodiquement le recommander. Nous ne sommes pas responsables de la perte de vos données; nous recommandons fortement que vous effectuiez régulièrement une sauvegarde du système sur les produits applicables et que vous stockiez lesdites sauvegardes dans un endroit sûr pour minimiser la perte en cas de dysfonctionnement. Intégrité de la configuration réseau : Vous êtes tenu de respecter les lignes directrices de configuration fournies par IDEXX pour assurer une performance, une fiabilité et une utilisation optimales. Si vous ne respectez pas les lignes directrices de configuration, vous serez facturé à nos tarifs standard alors en vigueur pour identifier et corriger toute anomalie réseau. Exclusion d'évolutivité : IDEXX utilise les informations fournies par le client pour fournir une estimation de bonne foi des besoins de réseau informatique de la pratique pour prendre en charge le logiciel Cornerstone. Vous êtes tenu de gérer, surveiller et planifier les mises à niveau avec les conseils du personnel de soutien IDEXX pour vous assurer d'être proactif dans l'évaluation et la mise en œuvre des mises à niveau des systèmes nécessaires pour répondre aux besoins de la pratique en croissance. Les taux de croissance des pratiques varient ainsi que les besoins technologiques de la pratique; par conséquent, l'équipement et l'évolutivité sont à cent pour cent (100 %) de la responsabilité du client et IDEXX n'implique aucune garantie sur les exigences futures de la pratique pour l'équipement acheté.

11. Reconnaissance du fournisseur de services PCI DEXX

11.1 Le logiciel Cornerstone peut impliquer le traitement, le stockage et/ou la transmission de données de titulaires de cartes de crédit de commerçants, tel que défini par les normes de sécurité des données de l'industrie des cartes de paiement version 3.2 (« PCI DSS ») et sont donc considérés comme un « fournisseur de services » selon les définitions fournies dans le PCI DSS. Dans le cadre de votre utilisation des offres, vous êtes tenu de vous conformer au PCI DSS promulgué par le PCI Security Standards Council.

11.2 L'exigence 12.8.2 du PCI DSS exige que vous mainteniez un accord écrit qui inclut une reconnaissance que le fournisseur de services est responsable de la sécurité des données des titulaires de cartes que nous (fournisseur de services) contrôlons ou possédons en votre nom, ou dans la mesure où cela pourrait avoir une incidence sur la sécurité de votre environnement de données de titulaires de cartes. L'exigence 12.8.4 du PCI DSS exige que vous mainteniez un programme pour surveiller l'état de conformité PCI DSS du fournisseur de services. L'exigence 12.8.5 du PCI DSS exige que vous mainteniez des informations sur les exigences PCI DSS qui sont gérées par nous (fournisseur de services) et par vous. En réponse aux exigences énumérées ci-dessus :

11.2.1 Nous acceptons et assumons la responsabilité de la sécurité des données des titulaires de cartes maintenues, y compris les fonctions relatives au stockage, au traitement et à la transmission des données des titulaires de cartes, selon les méthodes décrites dans le PCI DSS.

11.2.2 Nous affirmons que, à la date à laquelle vous vous abonnez initialement à l'offre applicable, nous nous sommes conformés à toutes les exigences applicables pour être considérés comme conformes au PCI DSS et avons effectué les étapes nécessaires pour valider notre conformité au PCI DSS.

11.2.3 L'état actuel de la conformité PCI DSS, et la preuve de l'Attestation de conformité (« AOC ») la plus récente, de votre offre applicable est disponible pour vous au www.idexx.com/pci.

11.2.4 Nous nous engageons à déployer des efforts commercialement raisonnables pour vous aviser, dès que possible, si l'état de conformité change. De plus, et sur demande, nous nous engageons à vous fournir un plan et un calendrier de correction, pour atteindre la conformité.

11.2.5 Nous nous engageons à maintenir une liste mise à jour des exigences PCI DSS dont nous sommes responsables. La liste est accessible au public et se trouve au www.idexx.com/pci.

C. Conditions supplémentaires (spécifiques à des niveaux de soutien particuliers)

1. Soutien logiciel Cornerstone

À notre choix, il se peut que vous soyez tenu de mettre à niveau vers la version actuelle du logiciel Cornerstone dans le cadre de la solution au problème. Les mises à jour logicielles n'incluent pas les nouveaux produits, fonctionnalités, modules ou améliorations pour lesquels nous facturons généralement des frais de licence supplémentaires. Lorsque nous émettons une mise à jour logicielle, vous serez responsable de vous assurer que votre matériel répond aux Lignes directrices en matière de matériel et de système d'exploitation d'IDEXX (www.idexx.com/cornerstonespecifications) si vous souhaitez recevoir cette mise à jour.

2. Soutien système

Le Soutien système n'inclut aucun service au-delà du soutien par téléphone/Internet. Vous êtes responsable du coût de toute réparation requise (dans la mesure où elle n'est pas couverte par la garantie du fabricant ou du fournisseur) que nous ne pouvons résoudre. Si vous devez expédier de l'équipement de votre site pour le service, vous êtes responsable de tous les frais d'expédition et d'assurance vers et depuis votre site. Le Soutien système n'inclut pas d'équipement de prêt ou de remplacement gratuit. De l'équipement de prêt ou de remplacement pour les produits achetés auprès d'IDEXX peut être fourni à la discrétion d'IDEXX.

Nous fournissons un support de récupération avec votre achat initial afin que vous puissiez restaurer le système à son état d'origine; si ceux-ci ne sont pas disponibles à votre site, vous devez acheter une nouvelle copie du support de récupération auprès d'IDEXX ou nous retourner l'équipement pour récupération. Nous ne sommes pas responsables du retour de toutes bandes, cartouches, CD/DVD ou autres fournitures ou supports contenus dans tout équipement fourni à nous ou à notre fournisseur de services pour le service. Vous êtes responsable de tous frais d'expédition liés à la récupération de votre système.

3. Soutien Sentry

Pour recevoir le Soutien Sentry, vous devez maintenir une connexion Internet haute vitesse pour l'accès à distance. Nous vous contacterons pour effectuer une évaluation proactive de votre système sur une base trimestrielle et vous fournirons les résultats de notre évaluation et toute recommandation. Nous travaillerons également avec vous pour planifier des reconstructions trimestrielles de la base de données Cornerstone afin d'aider à assurer une performance optimale de votre logiciel Cornerstone; vous devez rendre votre système raisonnablement disponible pour effectuer ces services. Le Soutien Sentry fournit une évaluation de votre système matériel/réseau uniquement; nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur de votre système.

4. Service Hardware Guardian

Le Service Hardware Guardian est un service par appareil qui fournit une option de soutien au-delà de la garantie du fabricant d'équipement d'origine qui est disponible sur certains équipements achetés auprès d'IDEXX. Le Service Hardware Guardian fournit de l'équipement de prêt ou de remplacement fonctionnellement équivalent (à la discrétion d'IDEXX). Si de l'équipement de prêt est fourni, il doit être utilisé jusqu'à ce que l'équipement défaillant puisse être réparé et réintégré dans le réseau. Hardware Guardian exige qu'un client ait une couverture de Soutien système ou Sentry valide. Le Service Hardware Guardian ne couvre rien d'autre que le dispositif matériel lui-même. Les événements liés au système d'exploitation, aux logiciels et à la sécurité ne sont pas couverts par le Service Hardware Guardian. Le Service Hardware Guardian n'inclut pas l'installation sur place.

IDEXX ou le fabricant peut utiliser des pièces et/ou de l'équipement neufs ou de qualité qui sont équivalents ou supérieurs en performance. Le Service Hardware Guardian pour l'équipement Dell exige que le produit soit actuellement sous la garantie du fabricant d'équipement d'origine.

Le fabricant d'origine ou son fournisseur de services désigné peut effectuer des services de réparation/remplacement à votre site. Si le problème ne peut être corrigé à votre site, alors le produit peut être réparé ou remplacé, au choix du fabricant, dans nos installations ou dans les installations du fabricant ou d'un autre fournisseur de services.

Vous devez retourner tout équipement de ce type à l'installation désignée spécifiée pour examen sans coût associé pour l'expédition. Avant de retourner tout équipement, une Autorisation de retour de matériel (RMA) vous sera délivrée par IDEXX ou le fabricant d'origine. Il est de votre responsabilité de sauvegarder et de conserver une copie de tous les fichiers critiques stockés sur votre système. Toutes les pièces et l'équipement échangés deviennent la propriété d'IDEXX ou du fabricant d'origine.

Les incidents qui nécessitent l'envoi d'équipement et où cet équipement nécessite une « préparation et configuration » doivent être reçus avant 11 h 00, heure du Centre, pour les serveurs, 13 h 00, heure du Centre, pour les postes de travail et 14 h 00, heure du Centre, pour les périphériques afin d'assurer l'expédition standard le jour même. Les incidents signalés après ces heures peuvent entraîner une expédition le prochain jour ouvrable.

La livraison le samedi ou toute autre livraison accélérée entraînera des frais supplémentaires si disponible dans votre région et demandée par le client. Guardian inclut uniquement l'expédition standard le prochain jour ouvrable.

Si IDEXX ou le fabricant d'origine délivre une Autorisation de retour de matériel (RMA) pour la cueillette, vous devez avoir l'équipement prêt et emballé avec du matériel pour le protéger contre les dommages pendant l'expédition, pour la cueillette par la compagnie d'expédition prédéterminée de notre choix. Nous nous réservons le droit de vous facturer les frais d'expédition encourus pour le refus de la récupération programmée de l'appareil. Vous acceptez de nous retourner l'équipement ou de le retourner à notre fournisseur de services dans les quinze (15) jours suivant votre réception de votre équipement réparé. L'équipement qui n'est pas retourné dans les quinze (15) jours peut être facturé pour le coût dudit équipement.

 

 


IDEXX Cornerstone® Abonnement 

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

L'abonnement IDEXX Cornerstone fournit dans une seule offre d'abonnement les quatre niveaux de soutien décrits dans les conditions particulières de l'offre pour IDEXX Cornerstone. Les conditions prévues dans les conditions particulières de l'offre pour IDEXX Cornerstone s'appliquent aux présentes conditions particulières de l'offre pour l'abonnement IDEXX Cornerstone, modifiées comme suit :

1. Abonnement Cornerstone et service Hardware Guardian. Tout le soutien décrit aux sections A.1-3 (Soutien logiciel, Soutien système, Soutien Sentry) des conditions particulières de l'offre pour IDEXX Cornerstone sera fourni dans le cadre de l'abonnement IDEXX Cornerstone. Vous n'avez pas besoin de sélectionner un niveau de services de soutien. Le service Hardware Guardian décrit à la section A.4 des conditions particulières de l'offre pour IDEXX Cornerstone sera également fourni.

2. Frais; Renouvellement automatique

2.1 L'abonnement IDEXX Cornerstone est un programme par niveau basé sur le nombre d'utilisateurs. Le service Hardware Guardian est facturé par appareil. Pour accéder à IDEXX Cornerstone, l'utiliser et recevoir du soutien, vous devez avoir un abonnement en cours de validité. 

2.2 Le service Hardware Guardian est un service d'abonnement annuel. Votre service Hardware Guardian sera automatiquement renouvelé chaque année, à l'exclusion des ordinateurs Dell® qui ne sont plus sous garantie du fabricant, à moins que vous ne nous donniez un avis écrit trente (30) jours avant la fin du cycle de facturation annuel de votre intention de mettre fin au service. IDEXX peut augmenter nos frais ou modifier ces conditions particulières de l'offre pour l'abonnement IDEXX Cornerstone de temps à autre. 

2.3 Si votre abonnement est résilié et/ou suspendu, vous ne pourrez plus accéder au logiciel Cornerstone ni l'utiliser. Après la résiliation ou la suspension de votre abonnement, nous nous réservons le droit de : (a) retirer le logiciel Cornerstone et la base de données de votre système, soit en personne sur le site de votre pratique, soit à distance par l'intermédiaire de votre système; ou (b) exiger que vous détruisiez toutes les copies du logiciel Cornerstone en votre possession ou sous votre contrôle, et certifiez cette destruction; ou (c) retirer le logiciel Cornerstone de toute autre manière, à notre seule discrétion. 

2.4 À la fin de la durée initiale telle que décrite dans votre bon de commande, l'une ou l'autre des parties peut résilier cet abonnement à la fin d'un cycle de facturation pourvu que cette partie ait donné un préavis écrit d'au moins quatre-vingt-dix (90) jours à l'autre partie. Si à tout moment vous n'avez pas payé tous les montants dus, autres que les montants contestés de bonne foi, alors sans préjudice de tout autre droit, nous pouvons suspendre votre abonnement et votre accès au logiciel Cornerstone. 

3. Retours non applicables. La section B.3 Retours énoncée dans les conditions particulières de l'offre pour IDEXX Cornerstone n'est pas applicable à l'abonnement IDEXX Cornerstone.

4. Les sections C.1-3 des conditions particulières de l'offre pour IDEXX Cornerstone seront modifiées comme suit pour l'abonnement Cornerstone : 

4.1 Mises à jour. À notre choix, il se peut que vous soyez tenu de passer à la version actuelle du logiciel Cornerstone dans le cadre de la solution au problème. Les mises à jour logicielles n'incluent pas les nouveaux produits, fonctionnalités, modules ou améliorations pour lesquels nous facturons généralement des frais de licence supplémentaires. Lorsque nous publions une mise à jour logicielle, vous serez responsable de vous assurer que votre matériel répond aux directives relatives au matériel et au système d'exploitation d'IDEXX (www.idexx.com/cornerstonespecifications) si vous souhaitez recevoir cette mise à jour. 

4.2 Service sur site. L'abonnement IDEXX Cornerstone n'inclut aucun service au-delà du soutien par téléphone/Internet. Vous êtes responsable du coût de toute réparation requise (dans la mesure où elle n'est pas couverte par la garantie du fabricant ou du fournisseur) que nous ne pouvons pas résoudre. Si vous devez expédier de l'équipement depuis votre site pour un service, vous êtes responsable de tous les frais d'expédition et d'assurance vers et depuis votre site. L'abonnement IDEXX Cornerstone n'inclut pas d'équipement de prêt ou de remplacement gratuit. De l'équipement de prêt ou de remplacement pour les produits achetés auprès d'IDEXX peut être fourni à la discrétion d'IDEXX. 

4.3 Récupération. Nous fournissons des supports de récupération lors de votre achat initial afin que vous puissiez restaurer le système à son état d'origine; si ceux-ci ne sont pas disponibles sur votre site, vous devez acheter une nouvelle copie des supports de récupération auprès d'IDEXX ou retourner l'équipement chez nous pour récupération. Nous ne sommes pas responsables du retour de toute bande, cartouche, CD/DVD ou autre fourniture ou support contenu dans tout équipement qui nous est fourni ou fourni à notre prestataire de services pour le service. Vous êtes responsable de tous les frais d'expédition liés à la récupération de votre système. 

4.4 Examen trimestriel. Vous devez maintenir une connexion Internet haute vitesse pour l'accès à distance. Nous communiquerons avec vous pour effectuer une évaluation proactive de votre système sur une base trimestrielle et vous fournir les résultats de notre évaluation ainsi que toute recommandation. Nous travaillerons également avec vous pour planifier des reconstructions trimestrielles de la base de données Cornerstone afin de contribuer à assurer un rendement optimal de votre logiciel Cornerstone; vous devez rendre votre système raisonnablement disponible pour effectuer ces services. L'abonnement IDEXX Cornerstone fournit une évaluation de votre système matériel/réseau seulement; nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur de votre système.

5. Attestation du fournisseur de services PCI IDEXX 

5.1 L'abonnement IDEXX Cornerstone peut impliquer le traitement, le stockage et/ou la transmission de données de titulaires de cartes de crédit de commerçants, telles que définies par les normes de sécurité des données de l'industrie des cartes de paiement version 3.2 (« PCI DSS ») et sont par conséquent considérées comme un « fournisseur de services » selon les définitions fournies dans les PCI DSS. En lien avec votre utilisation des offres, vous êtes tenu de vous conformer aux PCI DSS promulguées par le Conseil des normes de sécurité PCI. 

5.2 L'exigence 12.8.2 des PCI DSS exige que vous mainteniez une entente écrite qui comprend une attestation selon laquelle le fournisseur de services est responsable de la sécurité des données des titulaires de cartes que nous (fournisseur de services) contrôlons ou possédons en votre nom, ou dans la mesure où cela pourrait avoir une incidence sur la sécurité de votre environnement de données de titulaires de cartes. L'exigence 12.8.4 des PCI DSS exige que vous mainteniez un programme pour surveiller l'état de conformité du fournisseur de services aux PCI DSS. L'exigence 12.8.5 des PCI DSS exige que vous mainteniez de l'information sur les exigences des PCI DSS qui sont gérées par nous (fournisseur de services) et par vous. En réponse aux exigences énumérées ci-dessus : 

5.3 Nous acceptons et assumons la responsabilité de la sécurité des données des titulaires de cartes maintenues, y compris les fonctions liées au stockage, au traitement et à la transmission des données des titulaires de cartes, selon les méthodes décrites dans les PCI DSS. 

5.4 Nous affirmons que, à la date où vous vous abonnez initialement à l'offre applicable, nous nous sommes conformés à toutes les exigences applicables pour être considérés comme conformes aux PCI DSS et avons effectué les étapes nécessaires pour valider notre conformité aux PCI DSS. 

5.5 L'état actuel de la conformité aux PCI DSS, ainsi que la preuve de l'attestation de conformité (« ADC ») la plus récente, de votre offre applicable vous sont accessibles à www.idexx.com/pci

5.6 Nous convenons de faire des efforts commercialement raisonnables pour vous aviser, dès que possible, si l'état de conformité change. De plus, et sur demande, nous convenons de vous fournir un plan et un échéancier de correction, afin d'atteindre la conformité. 

5.7 Nous convenons de maintenir une liste à jour des exigences des PCI DSS dont nous sommes responsables. La liste est accessible au public et se trouve à www.idexx.com/pci.


Sauvegarde et récupération des données

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Exigences techniques minimales. Dans la mesure où vous utilisez les services de sauvegarde et de récupération de données IDEXX en lien avec le logiciel IDEXX Cornerstone (le « service de sauvegarde »), vous êtes responsable d'acquérir et de maintenir, à vos frais, une connexion Internet à large bande avec des vitesses de téléversement de 256 Kbps ou plus rapides. Nous ne recommandons pas de connexion à large bande par satellite ou cellulaire en raison de l'instabilité de la connexion et de la latence. Les responsabilités de l'abonné comprennent tous les coûts associés au matériel requis, au système d'exploitation de soutien, à l'accès Internet et à la connectivité réseau appropriée pour que le logiciel fonctionne correctement. Vous êtes également responsable de vous assurer que les services de communication et l'équipement que vous utilisez pour vous connecter au serveur IDEXX sont exempts d'erreurs et fiables. Vous devez nous aviser de tout changement dans votre environnement technique afin que nous puissions ajuster correctement vos données sur le serveur IDEXX.

2. Attestation du fournisseur de services PCI IDEXX 

2.1 Le service de sauvegarde peut impliquer le traitement, le stockage et/ou la transmission de données de titulaires de cartes de crédit de commerçants, telles que définies par les normes de sécurité des données de l'industrie des cartes de paiement version 3.2 (« PCI DSS ») et sont par conséquent considérées comme un « fournisseur de services » selon les définitions fournies dans les PCI DSS. En lien avec votre utilisation des offres, vous êtes tenu de vous conformer aux PCI DSS promulguées par le Conseil des normes de sécurité PCI. 

2.2 L'exigence 12.8.2 des PCI DSS exige que vous mainteniez une entente écrite qui comprend une attestation selon laquelle le fournisseur de services est responsable de la sécurité des données des titulaires de cartes que nous (fournisseur de services) contrôlons ou possédons en votre nom, ou dans la mesure où cela pourrait avoir une incidence sur la sécurité de votre environnement de données de titulaires de cartes. L'exigence 12.8.4 des PCI DSS exige que vous mainteniez un programme pour surveiller l'état de conformité du fournisseur de services aux PCI DSS. L'exigence 12.8.5 des PCI DSS exige que vous mainteniez de l'information sur les exigences des PCI DSS qui sont gérées par nous (fournisseur de services) et par vous. En réponse aux exigences énumérées ci-dessus : 

2.2.1 Nous acceptons et assumons la responsabilité de la sécurité des données des titulaires de cartes maintenues, y compris les fonctions liées au stockage, au traitement et à la transmission des données des titulaires de cartes, selon les méthodes décrites dans les PCI DSS. 

2.2.2 Nous affirmons que, à la date où vous vous abonnez initialement à l'offre applicable, nous nous sommes conformés à toutes les exigences applicables pour être considérés comme conformes aux PCI DSS et avons effectué les étapes nécessaires pour valider notre conformité aux PCI DSS. 

2.2.3 L'état actuel de la conformité aux PCI DSS, ainsi que la preuve de l'attestation de conformité (« ADC ») la plus récente, de votre offre applicable vous sont accessibles à www.idexx.com/pci

2.2.4 Nous convenons de faire des efforts commercialement raisonnables pour vous aviser, dès que possible, si l'état de conformité change. De plus, et sur demande, nous convenons de vous fournir un plan et un échéancier de correction, afin d'atteindre la conformité. 

2.2.5 Nous convenons de maintenir une liste à jour des exigences des PCI DSS dont nous sommes responsables. La liste est accessible au public et se trouve à www.idexx.com/pci.

 


ezyVet et Vet Radar

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Disponibilité du logiciel et temps d'arrêt 

1.1 IDEXX s'efforce de maintenir la disponibilité des offres logicielles ezyVet et Vet Radar, et de fournir un soutien en ligne, vingt-quatre (24) heures par jour. De temps à autre, IDEXX peut avoir besoin d'effectuer une maintenance sur les offres logicielles ezyVet ou Vet Radar, ce qui peut nécessiter des périodes d'arrêt. IDEXX déploiera des efforts commercialement raisonnables pour minimiser tout temps d'arrêt de ce type. Lorsqu'une maintenance planifiée est entreprise, nous déploierons des efforts commercialement raisonnables pour vous en aviser à l'avance. Les mises à jour de l'état en temps réel se trouvent à status.ezyvet.com

1.2 Quelle que soit la cause de tout temps d'arrêt ou problème d'accès, vous reconnaissez et acceptez que votre seul recours contre IDEXX est de cesser d'utiliser les offres logicielles ezyVet et Vet Radar.

2. Frais et paiement 

2.1 Frais de service : IDEXX vous facturera tous les frais de services logiciels conformément à votre bon de commande.

2.2 Retards et annulation : Des frais supplémentaires de retard et d'annulation peuvent s'appliquer comme indiqué dans votre bon de commande ou votre entente spécifique. 

2.3 Dépenses : Toutes les dépenses raisonnablement engagées par IDEXX en lien avec les services logiciels seront remboursées à titre de frais supplémentaires, sauf si elles sont intégrées dans les frais de services logiciels.

3. Mise en œuvre et autres services 

3.1 IDEXX fournira la mise en œuvre ou d'autres services logiciels de la manière indiquée dans le bon de commande ou l'entente spécifique. 

3.2 Lorsqu'IDEXX vous fournit des services logiciels : 

3.2.1 Vous devrez, dans le délai convenu, assumer toutes les responsabilités nécessaires requises, y compris (sans limitation) la collecte et la fourniture d'information, la mise en place de modèles, la participation à des réunions en ligne et à des webinaires, et la configuration de manière opportune. En cas de retard dans l'exécution de ces responsabilités, IDEXX peut ajuster tout calendrier ou échéancier de livraison convenu de manière raisonnablement nécessaire. 

3.2.2 Si les services logiciels sont de nature formative, vos utilisateurs peuvent être tenus de participer à plusieurs séances de formation en ligne. Vous veillerez à ce que vos utilisateurs soient disponibles pour participer à ces séances de formation. Vous reconnaissez que toute séance de formation en ligne manquée en raison d'une absence ne sera pas récupérée, et que toute formation supplémentaire requise ou demandée par vous en raison de séances manquées sera à vos frais. Il est de votre responsabilité de fournir une formation à tout nouvel utilisateur ajouté après que la formation a été fournie par IDEXX. 

3.2.3 Vous effectuerez toutes les vérifications et actions relatives au matériel requis par IDEXX et qui vous sont notifiées de temps à autre. 

3.2.4 Pendant la mise en œuvre sur site (le cas échéant), vous mettrez à disposition au moins un (1) membre du personnel doté d'un pouvoir décisionnel à chaque site pour accompagner et assister le personnel d'IDEXX en tout temps.

4. IDEXX en tant que responsable du traitement et sous-traitant/fournisseur de services de données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données personnelles et a adopté une politique de confidentialité qui établit le traitement des données personnelles pour lesquelles IDEXX agit en tant que responsable du traitement. La politique de confidentialité se trouve à www.idexx.com. De plus, IDEXX agit en tant que sous-traitant/fournisseur de services pour les activités de traitement qu'il effectue par l'entremise des offres logicielles ezyVet et Vet Radar au nom et selon les instructions des utilisateurs. Si vous êtes assujetti au règlement général sur la protection des données de l'UE 2016/679, au California Consumer Privacy Act de 2018, tel que modifié par le California Privacy Rights Act de 2020 (CCPA), ou à l'une des autres lois sur la protection des données identifiées ici (collectivement, les « lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites dans l'accord de traitement des données clients IDEXX, le cas échéant en vertu de la loi sur la protection des données pertinente, et sont assujetties à cet accord, ainsi qu'aux annexes de l'ATD pour ezyVet et Vet Radar (collectivement, l'« ATD »), que l'on trouve ici. L'ATD fera partie intégrante des présentes conditions particulières de l'offre conformément aux lois applicables sur la protection des données.

5. Transfert de données en cas d'annulation. Si vous transférez vos données vers un autre fournisseur ou si vous souhaitez autrement que nous vous retournions ou vous fournissions des copies de vos données, nous préparerons vos données pour le transfert depuis votre compte sur demande écrite préalable de dix (10) jours ouvrables. Nous vous fournirons vos données soit sur un support physique, soit par transfert de fichiers par Internet. Nous vous recommandons de ne pas annuler votre logiciel ezyVet ou Vet Radar tant que vous n'avez pas transféré avec succès vos données vers un environnement de production alternatif. Après l'annulation de votre service ezyVet ou Vet Radar, nous pouvons conserver vos données pendant une période pouvant aller jusqu'à six (6) mois; toutefois, nous ne sommes pas responsables de leur maintenance et pouvons les supprimer sans préavis supplémentaire. 

6. Résiliation pour violation. Nonobstant toute condition contraire concernant la résiliation pour violation dans les conditions générales, l'une ou l'autre des parties peut résilier toute entente spécifique incorporant les présentes conditions particulières de l'offre si l'autre partie viole de manière importante cette entente spécifique et que cette autre partie ne remédie pas à cette violation dans les trente (30) jours suivant le moment où la partie non fautive fournit à la partie fautive un avis de la violation.
 


IDEXX Neo™

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Soutien

1.1 Portée du soutien. IDEXX vous fournit un accès par téléphone, clavardage et courriel à l'équipe de soutien IDEXX Neo pour résoudre les problèmes liés au logiciel Neo et répondre aux questions « comment faire ». Notre soutien ne couvre pas les problèmes liés au rendement et à la sécurité de votre réseau (par exemple, la défaillance ou la mauvaise configuration d'ordinateurs, de systèmes d'exploitation, d'équipement de réseau ou de périphériques), ou à la connectivité Internet, dont vous êtes responsable. Nous soutenons également la résolution de problèmes liés à la manière dont les produits tiers autorisés s'intègrent dans IDEXX Neo; toutefois, la couverture de ces logiciels tiers eux-mêmes n'est pas incluse et relève de la responsabilité des fournisseurs de logiciels. Nous ne fournissons pas de soutien pour les services non autorisés ou toute intégration à IDEXX Neo avec des services non autorisés qui ne constituent pas une intégration tierce autorisée.

1.2 Heures de soutien. Nous fournissons un soutien par téléphone, clavardage et courriel pendant les heures normales de bureau, de 6 h 30 à 20 h, heure du Centre, du lundi au vendredi, sauf les jours fériés. Lorsque vous communiquez avec nous pour obtenir du soutien, nous pouvons avoir besoin d'un accès à distance à votre système pour résoudre les problèmes. Nous y parvenons grâce à l'installation d'un logiciel de soutien à accès distant sur votre serveur ou vos ordinateurs, ce qui nous permet d'accéder à votre réseau à distance, uniquement dans le but de fournir un service de soutien.

2. Transfert de données

2.1 Conversion initiale des données/Logiciel de connexion sécurisée IDEXX. Afin de convertir les données de votre logiciel de gestion de l'information de pratique existant, nous pourrions avoir besoin d'accéder à votre serveur à distance pour regrouper et transférer vos données vers les serveurs IDEXX ou utiliser le logiciel de connexion sécurisée IDEXX (« CSI ») pour transférer vos données. Si vous n'avez pas déjà CSI installé sur votre serveur pour d'autres offres, nous l'installerons. Si vous n'utilisez pas CSI pour d'autres offres, vous pouvez le retirer de votre serveur après que nous ayons transféré vos données.

2.2 Transfert de données en cas d'annulation. Vous pouvez demander une copie de vos données à partir de la page Aide et soutien dans IDEXX Neo. IDEXX préparera vos données pour le transfert en fonction de l'information soumise dans votre demande. Vos données seront alors disponibles pour téléchargement via les liens fournis dans Neo. Nous vous recommandons de ne pas annuler votre service IDEXX Neo tant que vous n'avez pas transféré avec succès vos données vers un environnement de production alternatif. Après l'annulation de votre service IDEXX Neo, nous pouvons conserver vos données pendant une période pouvant aller jusqu'à six (6) mois; toutefois, nous ne sommes pas responsables de leur maintenance et pouvons les supprimer sans préavis supplémentaire.

3. Exigences techniques minimales

3.1 Vous êtes responsable d'acquérir et de maintenir, à vos frais, une connexion Internet à large bande. Pour une pratique de sept à dix (7-10) utilisateurs ayant une utilisation Internet moyenne, nous recommandons une bande passante réseau de deux (2) mégabits par seconde (mbps) et une connexion Internet pouvant prendre en charge un débit minimal de trois (3) mbps.

3.2 IDEXX recommande et prend en charge la dernière version de Google Chrome. IDEXX Neo peut également être utilisé sur d'autres navigateurs tels que Microsoft Edge, Mozilla Firefox et Apple Safari.

4. IDEXX en tant que sous-traitant/fournisseur de services de données

IDEXX s'engage à traiter correctement les données personnelles et a adopté une politique de confidentialité qui établit le traitement des données personnelles pour lesquelles IDEXX agit en tant que responsable du traitement. La politique de confidentialité se trouve à www.idexx.com. De plus, en ce qui concerne le California Consumer Privacy Act de 2018, tel que modifié par le California Privacy Rights Act de 2020, et tout règlement connexe (désignés collectivement sous le nom de « CCPA »), IDEXX agit en tant que « fournisseur de services » (tel que défini dans le CCPA) pour les activités de traitement qu'il effectue par l'entremise des services Neo au nom et selon les instructions des utilisateurs. Nos activités de traitement sont décrites dans l'accord de traitement des données clients IDEXX (« ATD ») que l'on trouve ici et sont assujetties à cet accord. Si IDEXX offre des services Neo dans d'autres pays qui sont assujettis à d'autres lois sur la protection des données identifiées ici (collectivement, les « lois sur la protection des données »), l'ATD s'appliquera également à nos activités de traitement en tant que sous-traitant en vertu de ces lois sur la protection des données. L'ATD fera partie intégrante des présentes conditions particulières de l'offre conformément aux lois applicables sur la protection des données.

5. Fonctionnalités basées sur l'IA. Certaines fonctionnalités d'ezyVet sont alimentées par des technologies d'intelligence artificielle (« IA ») qui génèrent automatiquement ou aident à générer des résultats, y compris, mais sans s'y limiter, les fonctionnalités suivantes : Notes SOAP assistées par l'IA et Résumés cliniques de pré-visite. Étant donné que les résultats de ces fonctionnalités sont générés par des systèmes automatisés et peuvent comporter des inexactitudes ou des limitations inhérentes aux systèmes d'IA, ces résultats doivent être examinés par du personnel qualifié avant d'être intégrés dans le dossier d'un patient ou d'être utilisés pour la prise de décisions cliniques.
 


Pet Health Network® Pro 

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Services de communication avec les clients; Utilisation des données clients. Pet Health Network Pro fournit à votre pratique des outils et des services en ligne pour la communication et l'éducation des clients (les « services PHNPro »). Les services PHNPro utilisent le logiciel de connexion sécurisée IDEXX (logiciel CSI) installé sur votre serveur pour fournir les services et recueillir des renseignements sur vos clients et leurs animaux de compagnie en extrayant des données et des renseignements de votre système de gestion de l'information de pratique et en les transmettant électroniquement à des serveurs situés aux États-Unis. Vous consentez à l'extraction de vos données clients et de vos renseignements de votre système de gestion de l'information de pratique, au transfert de ces données vers les États-Unis et au stockage de ces données par les fournisseurs tiers d'IDEXX, qui peuvent tous être situés aux États-Unis. Le stockage de vos données clients et de vos renseignements est assujetti à notre politique de confidentialité alors en vigueur. Nous utiliserons vos données clients et vos renseignements conformément aux conditions générales de l'offre logicielle. 

1.1 Vos responsabilités concernant vos clients. Sans limiter la portée générale de la section 4.2 de nos conditions générales de l'offre logicielle, vous déclarez également que chaque client à qui vous offrirez les services PHNPro vous a donné son consentement (« accepté ») pour envoyer toute communication utilisant les services PHNPro, y compris les courriels, et vous vous conformerez à toutes les lois fédérales, étatiques ou provinciales relatives à l'envoi de courriels à vos clients.

2. Conformité aux messages texte 

2.1 Consentement. Les services PHNPro peuvent être utilisés pour envoyer ou automatiser des messages texte de rappels médicaux et de rendez-vous, mais vous êtes responsable de vous assurer que les destinataires de ces messages ont fourni un consentement écrit exprès préalable pour les recevoir. Ces messages texte pourraient être considérés comme des messages de marketing en vertu de la loi applicable, vous obligeant à obtenir de vos clients leur consentement écrit exprès préalable. Ce consentement doit indiquer que vous pourriez envoyer des messages texte liés à vos services et que votre client accepte de recevoir ces messages. En saisissant un numéro de téléphone cellulaire dans votre système de gestion de l'information de pratique et en n'excluant pas ce numéro de téléphone cellulaire de la fonctionnalité de messages texte des services PHNPro, vous demandez à IDEXX d'envoyer automatiquement des rappels par message texte à ce téléphone cellulaire et vous certifiez que l'utilisateur de ce téléphone cellulaire consent à la réception de ces messages. N'activez pas la fonctionnalité d'acceptation automatique de la messagerie texte des services PHNPro à moins d'avoir obtenu le consentement nécessaire. 

2.1.1 Désabonnement. La loi applicable vous oblige à vous conformer aux demandes de vos clients de se désabonner de la réception de messages texte. Les services PHNPro vous permettent de vous conformer à ces demandes sur une base individuelle. Un client peut également se désabonner des messages texte à tout moment en répondant avec le mot « STOP » à tout message texte envoyé par l'intermédiaire des services PHNPro. Vous êtes seul responsable, et vous acceptez d'indemniser IDEXX, pour toute réclamation ou responsabilité découlant du défaut d'obtenir un consentement ou de vous conformer à toute demande de désabonnement. 

2.1.2 Divulgation d'identité. La loi applicable vous oblige à identifier le nom et le numéro de téléphone de votre pratique dans tous les messages texte que vous envoyez à vos clients. Les services PHNPro favorisent la conformité à cette règle en vous obligeant à inclure des jetons d'identification dans tous les modèles de messages texte. 

2.1.3 IDEXX n'offre aucune garantie expresse ou implicite de réception de message individuel. Les tarifs standard de messagerie texte s'appliquent. 

2.1.4 Vous acceptez de mettre vos pratiques internes, dossiers, politiques et procédures à la disposition d'IDEXX afin qu'IDEXX puisse déterminer votre conformité à l'obligation d'obtenir le consentement de vos clients pour recevoir des messages de marketing et d'autres communications (courriel, texte ou autre).

3. Conformité à la LCAP. Vous êtes responsable de vous conformer aux exigences de la loi canadienne anti-pourriel (« LCAP ») en ce qui concerne l'envoi de messages électroniques commerciaux, y compris, mais sans s'y limiter, l'obtention du consentement lorsque requis du destinataire du message, la fourniture de l'identification de votre pratique en tant qu'expéditeur, et la mise à disposition d'un mécanisme de désabonnement ou d'exclusion. Pour les messages texte, vous acceptez d'adopter le processus de double acceptation suivant : (1) vous ne pouvez envoyer des messages texte qu'aux clients avec lesquels vous avez une relation d'affaires existante et qui ont consenti à recevoir des messages de votre part, et (2) le client doit répondre à un message d'acceptation à partir de son téléphone mobile. Vous devez respecter les limitations de longueur et de livraison des messages, y compris la partie du message qui indique qui envoie le message, une adresse postale et soit un numéro de téléphone de contact, une adresse courriel ou une URL de page de contact.

4. IDEXX en tant que sous-traitant/fournisseur de services de données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données personnelles et a adopté une politique de confidentialité qui établit le traitement des données personnelles pour lesquelles IDEXX agit en tant que responsable du traitement. La politique de confidentialité se trouve à www.idexx.com. De plus, en ce qui concerne le California Consumer Privacy Act de 2018, tel que modifié par le California Privacy Rights Act de 2020, et tout règlement connexe (désignés collectivement sous le nom de « CCPA »), IDEXX agit en tant que « fournisseur de services » (tel que défini dans le CCPA) pour les activités de traitement qu'il effectue par l'entremise des services PHNPro au nom et selon les instructions des utilisateurs. Nos activités de traitement sont décrites dans l'accord de traitement des données clients IDEXX (« ATD ») que l'on trouve ici et sont assujetties à cet accord. Si IDEXX offre des services PHNPro dans d'autres pays qui sont assujettis à d'autres lois sur la protection des données identifiées ici (collectivement, les « lois sur la protection des données »), l'ATD s'appliquera également à nos activités de traitement en tant que sous-traitant en vertu de ces lois sur la protection des données. L'ATD fera partie intégrante des présentes conditions particulières de l'offre conformément aux lois applicables sur la protection des données.

5. Soutien. IDEXX fournira un soutien d'accès à distance pour dépanner, diagnostiquer et entretenir le logiciel CSI (le « service de soutien CSI »). Lors de l'installation du logiciel CSI, un logiciel de soutien d'accès à distance qui nous est concédé sous licence par un fournisseur tiers sera activé pour nous permettre d'accéder à distance à votre serveur dans le but de fournir le service de soutien CSI. Afin de fournir le service de soutien CSI, nous accéderons à distance et extrairons des données spécifiques qui nous aideront à diagnostiquer et à résoudre les problèmes liés à votre logiciel CSI. IDEXX accédera à distance à votre serveur uniquement dans le but de diagnostiquer et de dépanner sur votre serveur, et seulement s'il y a un problème avec votre logiciel CSI qui nous oblige à le faire. Le service de soutien CSI vous est fourni sans frais supplémentaires. Une fois le compte du fournisseur tiers initialement établi avec votre serveur, IDEXX peut accéder à distance à votre serveur, via une connexion sécurisée, chaque fois qu'il y a un problème avec votre logiciel CSI, sans qu'il soit nécessaire pour vous de faciliter une nouvelle connexion entre IDEXX et votre serveur pour chaque événement de soutien.

6. Conditions tierces. Les services PHNPro utilisent des services de plateforme tiers fournis par Weebly Inc. pour vous permettre de créer votre propre site Web. Votre utilisation du service de création de site Web de Weebly est assujettie aux conditions d'utilisation de Weebly. En utilisant le service de Weebly, vous manifestez votre acceptation de ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'utilisez pas le service de Weebly.

7. Service en anglais seulement. Les services PHNPro ne sont pas destinés à se conformer à la Charte de la langue française du Québec et ne sont donc pas destinés à être utilisés par des pratiques situées au Québec, Canada ou pour des communications avec des clients situés au Québec, Canada. Dans le cas où un client déménagerait au Québec, il est de votre responsabilité de nous aviser de mettre fin aux services PHNPro à l'égard de ces clients.

8. Effet de la résiliation. Après la résiliation, IDEXX peut immédiatement désactiver ou supprimer votre compte et toutes vos données des services PHNPro et peut désactiver les sites Web associés et toutes les communications clients connexes. Si vous êtes propriétaire du domaine qui hébergeait le site Web de la pratique, le contrôle de ce domaine vous reviendra.


rVetLink

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Services rVetLink

1.1. Portail rDVM :

1.2. Notifications rDVM :

2. Soutien et niveaux de service :

3. Frais d'abonnement et durée; Non-renouvellement. Le client paiera les frais d'abonnement mensuels énoncés dans l'entente spécifique. La durée initiale de l'abonnement est de douze (12) mois; par la suite, la durée de l'abonnement est mensuelle. Pour empêcher le renouvellement de votre abonnement après la durée initiale de l'abonnement ou tout renouvellement mensuel par la suite, vous devez nous en aviser au moins un mois civil complet avant ce renouvellement.

4. Frais de configuration/formation. Le client paiera des frais de configuration/formation tels qu'énoncés dans l'entente spécifique.

5. Propriété du produit du travail. Toute œuvre protégeable par le droit d'auteur, idée, découverte, invention, brevet, produit ou autre information (collectivement le « produit du travail »), à l'exclusion des données clients, développés en tout ou en partie par IDEXX en lien avec le logiciel seront la propriété exclusive d'IDEXX. Sur demande, vous signerez tous les documents nécessaires pour confirmer ou parfaire la propriété exclusive d'IDEXX sur le produit du travail.

6. IDEXX en tant que responsable du traitement et sous-traitant/fournisseur de services de données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données personnelles et a adopté une politique de confidentialité qui établit le traitement des données personnelles pour lesquelles IDEXX agit en tant que responsable du traitement. La politique de confidentialité se trouve à www.idexx.com. De plus, IDEXX agit en tant que sous-traitant/fournisseur de services pour les activités de traitement qu'il effectue par l'entremise de rVetLink au nom et selon les instructions des utilisateurs. Si vous êtes assujetti au règlement général sur la protection des données de l'UE 2016/679, au California Consumer Privacy Act de 2018, tel que modifié par le California Privacy Rights Act de 2020, ou à l'une des autres lois sur la protection des données identifiées ici (collectivement, les « lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites dans l'accord de traitement des données clients IDEXX et, le cas échéant en vertu de la loi sur la protection des données pertinente, dans l'annexe de l'ATD pour rVetLink (collectivement, l'« ATD »), que l'on trouve ici. L'ATD fera partie intégrante de la présente entente conformément aux lois applicables sur la protection des données.


SmartFlow

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Abonnement et installations. IDEXX fournira le logiciel SmartFlow par l'intermédiaire d'un ou de comptes/abonnements enregistrés. Le logiciel SmartFlow est limité à un compte par installation. Une installation est définie comme une entité qui fonctionne principalement séparément des autres, même si elle fait partie d'une entreprise centralisée. Des emplacements physiques distincts sont considérés comme des installations distinctes. Si un client possède plusieurs emplacements, il aura besoin de comptes enregistrés supplémentaires pour chaque installation. Si un client exploite plusieurs installations au même emplacement physique mais qu'elles fonctionnent séparément (c'est-à-dire que l'enregistrement, la gestion des patients, la plupart du personnel, la tenue de dossiers, les finances, etc., sont gérés de manière indépendante), il est alors nécessaire d'avoir des comptes/abonnements distincts pour chaque installation.

2. Spécifications. Votre bon de commande décrira les spécifications du logiciel SmartFlow. IDEXX aura le droit, à sa seule discrétion, d'apporter des modifications à ces spécifications pendant la période d'abonnement, à condition que ces modifications ne réduisent pas de manière importante le niveau de rendement, de fonctionnalité ou de disponibilité du logiciel SmartFlow pendant la période d'abonnement applicable.

3. Services logiciels - Intégration et mise en œuvre. IDEXX vous fournira des services logiciels pour configurer et préparer la « mise en service » et commencer à utiliser le service SmartFlow dans votre ou vos installations. Ce service logiciel est appelé « intégration ». IDEXX vous aidera, vous et vos employés, à comprendre et à compléter ce processus d'intégration et toutes les tâches requises. Vous êtes responsable de compléter ces tâches dans le délai convenu. L'intégration comprend des réunions à distance entre le personnel d'IDEXX et votre personnel ainsi que de la formation en ligne, des notifications par courriel et d'autres moyens. IDEXX peut également offrir une « mise en œuvre sur site » au cours de laquelle le personnel d'IDEXX visite votre installation pour vous aider avec les processus finaux d'intégration. Vous comprenez que ces processus nécessitent votre conformité. Ces attentes requises comprennent :

3.1 Vous devez vous assurer qu'un minimum de quatre-vingt-dix pour cent (90 %) de votre personnel qui utilisera le logiciel SmartFlow aura complété la formation en ligne fournie avant que leur installation puisse être « mise en service » et obtenir un accès complet au logiciel SmartFlow.

3.2 Réunions d'intégration en ligne – Vous devez effectuer toutes les tâches requises avant ces réunions planifiées. La liste de ces tâches requises vous sera accessible via une liste de vérification en ligne. Cette liste de vérification doit être complétée à cent pour cent (100 %) avant qu'une mise en œuvre à distance ou sur site puisse avoir lieu.

3.3 Tout le matériel (p. ex., ordinateurs, iPads et téléviseurs/moniteurs, etc.) doit être sur place, configuré (c'est-à-dire ordinateurs et iPads configurés, et téléviseurs connectés et montés, etc.) et fonctionnel au plus tard deux (2) semaines avant la date de « mise en service » convenue.

3.4 Vous fournirez un moyen de communiquer directement avec tout le personnel qui utilisera le logiciel SmartFlow pour donner des mises à jour, de la formation, des rappels, des sondages et d'autres communications afin que tous vos employés soient bien informés et préparés.

3.5 Vous serez entièrement responsable de la conformité de vos utilisateurs avec tous les processus, formations et tâches requis du processus d'intégration.

3.6 Inclus dans le coût de l'intégration, le personnel d'IDEXX vous aidera avec la configuration de base et le dépannage de votre infrastructure TI pour la compatibilité avec le logiciel SmartFlow. Si une circonstance quelconque nécessite des connaissances TI spécialisées pour surmonter des obstacles ou des difficultés, vous serez responsable du coût horaire d'un spécialiste TI tiers sous-traité par IDEXX et/ou fournirez ce service avec votre propre soutien TI. Le défaut de le faire peut limiter la capacité d'IDEXX à fournir toutes les fonctionnalités du produit et sera de votre seule responsabilité.

3.7 Dans le cas où vous avez organisé une mise en œuvre sur site, une fois les dates convenues, votre défaut de compléter l'une des exigences ci-dessus entraînera la nécessité de reporter la visite du personnel d'IDEXX à votre installation. Si une telle annulation se produit :

3.7.1 Aucun remboursement ne sera disponible pour le coût de la mise en œuvre sur site.

3.7.2 Vous devrez reporter la mise en œuvre sur site au prochain moment disponible et vous ne pourrez peut-être pas utiliser le service avant ce moment. Cela ne modifiera pas la durée de l'abonnement.

3.7.3 Vous serez responsable de payer le coût de toutes les dépenses de voyage ou d'hébergement annulées engagées par IDEXX. Vous recevrez une facture pour de telles dépenses. Dans de tels cas, IDEXX doit vous fournir des reçus et une facture documentant ces dépenses. La facture pour les voyages et hébergements annulés doit être payée en totalité avant de reporter la mise en œuvre sur site.

3.7.4 Votre défaut de compléter les tâches requises avant une mise en œuvre sur site reportée entraînera le même processus décrit ci-dessus.

3.7.5 En cas de trois (3) annulations en raison de votre défaut de compléter les tâches d'intégration requises, vous renoncerez aux frais complets de mise en œuvre sur site.

4. Matériel. Tout matériel SmartFlow identifié sur tout bon de commande peut être assujetti aux garanties du fabricant tiers. IDEXX transfère par la présente au client toute garantie de matériel de ce type.

5. Soutien

5.1 IDEXX fournira les services de soutien suivants :

5.2 Le soutien fourni en vertu des présentes conditions particulières de l'offre n'inclut pas les services fournis concernant ce qui suit :

5.2.1 Tout problème résultant de la mauvaise utilisation, de l'utilisation inappropriée, de la modification ou de l'endommagement du logiciel SmartFlow.

5.2.2 Tout problème causé par des modifications dans une version quelconque du logiciel SmartFlow non effectuées ou autorisées par IDEXX; ou

5.2.3 Tout problème résultant de la combinaison ou de la fusion par le client du logiciel SmartFlow avec tout matériel ou logiciel non fourni par IDEXX, ou non identifié par IDEXX comme compatible avec le logiciel SmartFlow.

5.2.4 IDEXX peut occasionnellement devoir interrompre les services, y compris pour les besoins de mises à niveau et de maintenance du logiciel SmartFlow, auquel cas IDEXX tentera d'annoncer le temps d'arrêt prévu par courriel à l'adresse courriel désignée du client.

6. IDEXX en tant que responsable du traitement et sous-traitant/fournisseur de services de données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données personnelles et a adopté une politique de confidentialité qui établit le traitement des données personnelles pour lesquelles IDEXX agit en tant que responsable du traitement. La politique de confidentialité se trouve à www.idexx.com. De plus, IDEXX agit en tant que sous-traitant/fournisseur de services pour les activités de traitement qu'il effectue par l'entremise du logiciel SmartFlow au nom et selon les instructions des utilisateurs. Si vous êtes assujetti au règlement général sur la protection des données de l'UE 2016/679, au California Consumer Privacy Act de 2018, tel que modifié par le California Privacy Rights Act de 2020 (CCPA), ou à l'une des autres lois sur la protection des données identifiées ici (collectivement, les « lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites dans l'accord de traitement des données clients IDEXX, le cas échéant en vertu de la loi sur la protection des données pertinente, et sont assujetties à cet accord, ainsi qu'à l'annexe de l'ATD pour SmartFlow (collectivement, l'« ATD »), que l'on trouve ici. L'ATD fera partie intégrante des présentes conditions particulières de l'offre conformément aux lois applicables sur la protection des données.

7. Données de services. IDEXX aura le droit de compiler des données statistiques et d'autres renseignements liés au rendement, à l'exploitation et à l'utilisation du logiciel SmartFlow, et d'utiliser toutes les données du logiciel SmartFlow sous forme agrégée à des fins de gestion des opérations, de sécurité ou de recherche ou de développement, ou pour effectuer des analyses statistiques (collectivement les « données de services »). IDEXX aura le droit de rendre ces données de services accessibles au public à condition qu'elles n'incorporent aucune des données clients. IDEXX sera propriétaire de tous les droits, titres et intérêts, y compris tous les droits de propriété intellectuelle dans ces données de services.


Vello

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

Vello™ Engagement des propriétaires d'animaux de compagnie Les conditions particulières de l'offre ci-dessous font partie des conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Services de communication avec les clients; Utilisation des données clients. Vello fournit à votre pratique une plateforme d'engagement client robuste pour soutenir vos clients avant, pendant et après les visites. Vello est intégré à votre système de gestion de pratique IDEXX (IDEXX Cornerstone 9.2+, IDEXX Neo ou ezyVet) pour fournir des services d'engagement client. En utilisant Vello, vous acceptez et consentez à l'extraction de données et de renseignements relatifs à vos clients, à leurs animaux de compagnie et à vos employés de votre système de gestion de l'information de pratique IDEXX, ainsi qu'à la transmission de ces données et renseignements électroniquement vers des serveurs situés aux États-Unis et au stockage de ces données et renseignements par les fournisseurs tiers d'IDEXX, qui peuvent tous être situés aux États-Unis. Le stockage de vos données clients et de vos renseignements est assujetti à notre politique de confidentialité alors en vigueur disponible à www.idexx.com. Nous utiliserons vos données clients et vos renseignements conformément aux conditions générales de l'offre logicielle. L'utilisation des services Vello (« services Vello ») par vous et vos clients est régie par les conditions d'utilisation de Vello, qui sont disponibles à : software.idexx.com/vello/petownerterms.

1.1 Vos responsabilités concernant vos clients. Sans limiter la portée générale de la section 4.2 de nos conditions générales de l'offre logicielle, vous déclarez également que chaque client à qui vous offrirez les services Vello vous a donné son consentement (« accepté ») pour envoyer toute communication utilisant les services Vello, y compris les courriels, et vous vous conformerez à toutes les lois fédérales, étatiques ou provinciales relatives à l'envoi de courriels à vos clients.

2. Conformité aux messages texte

2.1 Consentement. Les services Vello peuvent être utilisés pour envoyer ou automatiser des messages texte/SMS (y compris, mais sans s'y limiter, les rappels de rendez-vous et les rappels de services médicaux), mais vous êtes responsable de vous assurer que les destinataires de ces messages ont fourni un consentement écrit exprès préalable pour les recevoir. Ces messages texte pourraient être considérés comme des messages de marketing en vertu de la loi applicable, vous obligeant à obtenir de vos clients leur consentement écrit exprès préalable. Ce consentement doit indiquer que vous pourriez envoyer des messages texte liés à vos services et que votre client accepte de recevoir ces messages. En saisissant un numéro de téléphone cellulaire dans votre système de gestion de l'information de pratique et en n'excluant pas ce numéro de téléphone cellulaire de la fonctionnalité de messages texte Vello, vous demandez à IDEXX d'envoyer automatiquement des rappels par message texte à ce téléphone cellulaire et vous certifiez que l'utilisateur de ce téléphone cellulaire consent à la réception de ces messages.

2.1.1 Désabonnement. La loi applicable vous oblige à vous conformer aux demandes de vos clients de se désabonner de la réception de messages texte. Les services Vello vous permettent de vous conformer à ces demandes sur une base individuelle. Un client peut également se désabonner des messages texte à tout moment en répondant avec le mot « STOP » à tout message texte envoyé par l'intermédiaire de Vello. Vous êtes seul responsable, et vous acceptez d'indemniser IDEXX, pour toute réclamation ou responsabilité découlant du défaut d'obtenir un consentement ou de vous conformer à toute demande de désabonnement.

2.1.2 Divulgation d'identité. La loi applicable vous oblige à identifier le nom et le numéro de téléphone de votre pratique dans tous les messages texte que vous envoyez à vos clients. Les services Vello favorisent la conformité à cette règle en vous obligeant à inclure des jetons d'identification dans tous les modèles de messages texte.

2.1.3 IDEXX n'offre aucune garantie expresse ou implicite de réception de message individuel. Les tarifs standard de messagerie texte s'appliquent.

2.1.4 Vous acceptez de mettre vos pratiques internes, dossiers, politiques et procédures à la disposition d'IDEXX afin qu'IDEXX puisse déterminer votre conformité à l'obligation d'obtenir le consentement de vos clients pour recevoir des messages de marketing et d'autres communications (courriel, texte ou autre).

3. Conformité à la LCAP. Vous êtes responsable de vous conformer aux exigences de la loi canadienne anti-pourriel (« LCAP ») en ce qui concerne l'envoi de messages électroniques commerciaux, y compris, mais sans s'y limiter, l'obtention du consentement lorsque requis du destinataire du message, la fourniture de l'identification de votre pratique en tant qu'expéditeur, et la mise à disposition d'un mécanisme de désabonnement ou d'exclusion. Pour les messages texte, vous acceptez d'adopter le processus de double acceptation suivant : (1) vous ne pouvez envoyer des messages texte qu'aux clients avec lesquels vous avez une relation d'affaires existante et qui ont consenti à recevoir des messages de votre part, et (2) le client doit répondre à un message d'acceptation à partir de son téléphone mobile. Vous devez respecter les limitations de longueur et de livraison des messages, y compris la partie du message qui indique qui envoie le message, une adresse postale et soit un numéro de téléphone de contact, une adresse courriel ou une URL de page de contact.

4. IDEXX en tant que sous-traitant/fournisseur de services de données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données personnelles et a adopté une politique de confidentialité qui établit le traitement des données personnelles pour lesquelles IDEXX agit en tant que responsable du traitement. La politique de confidentialité se trouve à www.idexx.com. De plus, en ce qui concerne le California Consumer Privacy Act de 2018, tel que modifié par le California Privacy Rights Act de 2020, et tout règlement connexe (désignés collectivement sous le nom de « CCPA »), IDEXX agit en tant que « fournisseur de services » (tel que défini dans le CCPA) pour les activités de traitement qu'il effectue par l'entremise des services Vello au nom et selon les instructions des utilisateurs. Nos activités de traitement sont décrites dans l'accord de traitement des données clients IDEXX (« ATD ») que l'on trouve ici et sont assujetties à cet accord. Si IDEXX offre des services Vello dans d'autres pays qui sont assujettis à d'autres lois sur la protection des données identifiées ici (collectivement, les « lois sur la protection des données »), l'ATD s'appliquera également à nos activités de traitement en tant que sous-traitant en vertu de ces lois sur la protection des données. L'ATD fera partie intégrante des présentes conditions particulières de l'offre conformément aux lois applicables sur la protection des données.

5. Conditions tierces. Les services Vello utilisent des services de plateforme tiers fournis par Weebly Inc. pour vous permettre de créer votre propre site Web. Votre utilisation du service de création de site Web de Weebly est assujettie aux conditions d'utilisation de Weebly. En utilisant le service de Weebly, vous manifestez votre acceptation de ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'utilisez pas le service de Weebly.

6. Service en anglais seulement. Les services Vello ne sont pas destinés à se conformer à la Charte de la langue française du Québec et ne sont donc pas destinés à être utilisés par des pratiques situées au Québec, Canada ou pour des communications avec des clients situés au Québec, Canada. Dans le cas où un client déménagerait au Québec, il est de votre responsabilité de nous aviser de mettre fin aux services Vello à l'égard de ces clients.

7. Effet de la résiliation. Après la résiliation, IDEXX peut immédiatement désactiver ou supprimer votre compte et toutes vos données des services Vello et peut désactiver les sites Web associés et toutes les communications clients connexes. Si vous êtes propriétaire du domaine qui hébergeait le site Web de la pratique, le contrôle de ce domaine vous reviendra.


VetConnect PLUS

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Description du service. Le service VetConnect PLUS et tout autre service rendu disponible sur ce site ou cette application mobile (désignés collectivement comme le « service VetConnect PLUS ») fournissent ou peuvent fournir aux utilisateurs un accès à des ressources en ligne, y compris, sans limitation, les résultats de rapports de diagnostics de laboratoire en ligne (si disponibles dans votre région) et en clinique, la commande de laboratoire (si disponible dans votre région), les résultats de consultation de télémédecine (si disponibles dans votre région), le soutien à la décision clinique (si disponible dans votre région), les références médicales et de produits, l'accès aux images électroniques (si disponible dans votre région), divers outils de communication, du contenu personnalisé et des capacités de courriel. Sauf indication contraire explicite, toute nouvelle fonctionnalité ou propriété qui augmente ou améliore le service VetConnect PLUS actuel sera assujettie aux conditions principales. Vous comprenez et acceptez que le service VetConnect PLUS est fourni « TEL QUEL » et « TEL QUE DISPONIBLE » et qu'IDEXX n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude, la disponibilité, la rapidité, la suppression ou la mauvaise livraison de, ou le défaut de stocker, toute communication d'utilisateur, données ou paramètres de personnalisation.

2. Intégrations autorisées. IDEXX fournit les renseignements, la documentation, le logiciel et l'interface nécessaires à de nombreux fournisseurs de systèmes de gestion de l'information de pratique (SGIP) afin qu'ils puissent connecter leur SGIP directement au service VetConnect PLUS (une « intégration autorisée »). Une intégration autorisée permet la transmission de demandes de travaux de laboratoire, de résultats et de données connexes, ainsi que la facilitation des communications par courriel par l'intermédiaire du service VetConnect PLUS. Si votre SGIP est équipé pour se connecter au service VetConnect PLUS par l'intermédiaire d'une intégration autorisée, et que vous choisissez d'utiliser le service VetConnect PLUS par son intermédiaire, vous pourriez être tenu, à vos frais, d'acheter du matériel ou des logiciels supplémentaires pour ce faire. Vous comprenez que le traitement technique et la transmission du service VetConnect PLUS, y compris votre contenu (tel que défini à la section 6 ci-dessous), peuvent impliquer : (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils de connexion.

3. Conseils généraux seulement. Sans limiter la portée générale de l'avis de non-responsabilité dans les conditions générales concernant le contenu clinique et vos interprétations ou conclusions concernant les résultats fournis par l'une de nos offres, toute recommandation médicale contenue dans toute référence médicale et de produits ou articles courants et résumés sur le service VetConnect PLUS est destinée à fournir des conseils généraux seulement. En ce qui concerne toute pharmacothérapie ou programme de surveillance, vous devriez vous référer aux notices de produits pour une description complète des posologies, des indications, des interactions et des mises en garde. Tout résultat de laboratoire de référence affiché par l'intermédiaire du service VetConnect PLUS (si disponible dans votre région) sera dans un format de rapport simplifié et un rapport de test complet continuera d'être disponible pour vous pour toutes les analyses reçues par IDEXX.

4. Frais; Gratuit; Réserve du droit de facturer des frais. Le service VetConnect PLUS est fourni gratuitement. Si votre utilisation du service VetConnect PLUS devient assujettie à certains frais, vous serez avisé de ces frais, ou de toute augmentation ultérieure de ces frais, avec un préavis d'au moins soixante (60) jours et vous pourrez cesser d'utiliser le service VetConnect PLUS si vous ne souhaitez pas payer ces frais. Si vous continuez à utiliser le service VetConnect PLUS après l'expiration de cette période de préavis, vous serez réputé avoir accepté les frais et vous serez facturé en conséquence. Vous paierez également ou rembourserez à IDEXX tous les coûts et dépenses (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) engagés ou payés par IDEXX pour faire respecter vos obligations en vertu des présentes.

5. IDEXX en tant que responsable du traitement et sous-traitant/fournisseur de services de données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données personnelles et a adopté une politique de confidentialité qui établit le traitement des données personnelles pour lesquelles IDEXX agit en tant que responsable du traitement. La politique de confidentialité se trouve à www.idexx.com. De plus, IDEXX agit en tant que sous-traitant/fournisseur de services pour les activités de traitement qu'il effectue par l'intermédiaire du service VetConnect PLUS au nom et selon les instructions des utilisateurs. Si vous êtes assujetti au règlement général sur la protection des données de l'UE 2016/679, au California Consumer Privacy Act de 2018, tel que modifié par le California Privacy Rights Act de 2020 (CCPA), ou à l'une des autres lois sur la protection des données identifiées ici (collectivement, les « lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites dans l'accord de traitement des données clients IDEXX, le cas échéant en vertu de la loi sur la protection des données pertinente, et sont assujetties à cet accord, ainsi qu'à l'annexe de l'ATD pour VetConnect PLUS (collectivement, l'« ATD »), que l'on trouve ici. L'ATD fera partie intégrante des présentes conditions particulières de l'offre conformément aux lois applicables sur la protection des données.

6. Pratiques générales concernant l'utilisation et le stockage. Vous reconnaissez qu'IDEXX peut établir des pratiques générales et des limites concernant l'utilisation du service VetConnect PLUS. Vous acceptez qu'IDEXX n'a aucune responsabilité ou obligation quelle qu'elle soit pour la suppression ou le défaut de stocker pour quelque raison que ce soit le contenu maintenu ou transmis par le service VetConnect PLUS (« contenu »). Vous reconnaissez qu'IDEXX se réserve le droit de résilier les comptes qui sont inactifs pendant une période prolongée ou qui ne se conforment pas aux conditions des présentes à la seule discrétion d'IDEXX. Vous reconnaissez en outre qu'IDEXX se réserve le droit de modifier ces pratiques générales et limites à tout moment, à sa seule discrétion, avec ou sans préavis.

7. Modifications au service VetConnect PLUS. IDEXX se réserve le droit à tout moment et de temps à autre de modifier ou d'interrompre, temporairement ou de façon permanente, le service VetConnect PLUS (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis. Vous acceptez qu'IDEXX ne sera pas responsable envers vous ou envers un tiers pour toute modification, suspension ou interruption du service VetConnect PLUS.

8. Relations avec des tiers. Votre correspondance ou vos transactions commerciales avec, ou votre participation à des promotions de, tiers tels que des distributeurs, des fournisseurs de produits, des fournisseurs de services et des annonceurs trouvés sur ou par l'intermédiaire du service VetConnect PLUS, y compris le paiement et la livraison de biens ou de services connexes, et toutes autres conditions, garanties ou représentations associées à de telles transactions, sont uniquement entre vous et cette personne ou cette entité. Vous acceptez qu'IDEXX ne sera pas responsable de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit subi à la suite de telles transactions ou à la suite de la présence de ces personnes ou entités sur le service VetConnect PLUS.

9. Fournisseur d'application. Lorsque vous accédez au service VetConnect PLUS par l'intermédiaire d'une application que vous avez téléchargée à partir d'une boutique d'applications ou d'une plateforme de distribution d'applications (l'« application »), telle que l'Apple® App Store® ou Google PlayTM, (le « fournisseur d'application »), vous reconnaissez et acceptez que : (a) les conditions principales sont conclues entre vous et IDEXX, et non avec le fournisseur d'application, et qu'IDEXX est seul responsable de l'application (et non le fournisseur d'application); (b) le fournisseur d'application n'a aucune obligation de fournir des services de maintenance et de soutien en ce qui concerne l'application; (c) en cas de défaut de l'application de se conformer à toute garantie applicable, (i) vous pouvez aviser le fournisseur d'application et le fournisseur d'application vous remboursera le prix d'achat de l'application (le cas échéant), (ii) dans la mesure maximale permise par la loi applicable, le fournisseur d'application n'aura aucune autre obligation de garantie quelle qu'elle soit en ce qui concerne les applications, et (iii) toute autre réclamation, perte, responsabilité, dommage, coût ou dépense attribuable à tout défaut de se conformer à toute garantie sera de la responsabilité d'IDEXX; (d) le fournisseur d'application n'est pas responsable de traiter toute réclamation que vous avez ou toute réclamation de tout tiers concernant l'application ou votre possession et utilisation de l'application, y compris, mais sans s'y limiter : (x) les réclamations de responsabilité du fait des produits; (y) toute réclamation selon laquelle l'application ne se conforme pas à toute exigence légale ou réglementaire applicable; et (z) les réclamations découlant de la protection des consommateurs ou d'une législation similaire; (e) en cas de réclamation d'un tiers selon laquelle l'application ou votre possession et utilisation de cette application porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle de ce tiers, IDEXX sera responsable de l'enquête, de la défense, du règlement et de l'acquittement de toute réclamation de violation de propriété intellectuelle de ce type dans la mesure requise par les conditions principales; (f) le fournisseur d'application, et ses filiales, sont des tiers bénéficiaires des conditions principales en ce qui concerne votre licence de l'application, et que, dès votre acceptation des conditions principales, le fournisseur d'application aura le droit (et sera réputé avoir accepté le droit) d'appliquer les conditions principales en ce qui concerne votre licence de l'application contre vous en tant que tiers bénéficiaire de celles-ci; et (g) vous devez également vous conformer à toutes les conditions d'utilisation tierces applicables lors de l'utilisation de l'application.

10. Exclusion de garanties. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE : (A) VOTRE UTILISATION DU SERVICE VETCONNECT PLUS EST À VOS SEULS RISQUES. LE SERVICE VETCONNECT PLUS EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE ». SAUF DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, IDEXX EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTES LES CONDITIONS, GARANTIES, REPRÉSENTATIONS ET ASSURANCES DE TOUTE NATURE, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES, DÉCOULANT DE LA LOI (QUE CE SOIT EN VERTU D'UNE LOI, DE LA COMMON LAW OU D'UNE AUTRE LOI, D'UNE COUTUME OU AUTREMENT), Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES CONDITIONS OU GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. (B) IDEXX NE GARANTIT PAS QUE (i) LE SERVICE VETCONNECT PLUS RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, (ii) LE SERVICE VETCONNECT PLUS SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SÉCURISÉ OU EXEMPT D'ERREURS, (iii) LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DU SERVICE VETCONNECT PLUS SERONT EXACTS OU FIABLES, (iv) LA QUALITÉ DE TOUT PRODUIT, SERVICE, INFORMATION OU AUTRE MATÉRIEL ACHETÉ OU OBTENU PAR VOUS PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SERVICE VETCONNECT PLUS RÉPONDRA À VOS ATTENTES, ET (v) TOUTE ERREUR DANS LE LOGICIEL SERA CORRIGÉE. (C) TOUT MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ OU AUTREMENT OBTENU PAR L'UTILISATION DU SERVICE VETCONNECT PLUS EST FAIT À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS RISQUES ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE TOUT TEL MATÉRIEL. (D) AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, QU'IL SOIT ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR VOUS D'IDEXX OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SERVICE VETCONNECT PLUS NE CRÉERA AUCUNE GARANTIE. (E) DANS LE CAS OÙ VOUS ACCÉDEZ AU SERVICE VETCONNECT PLUS PAR L'INTERMÉDIAIRE D'UNE INTÉGRATION AUTORISÉE, IDEXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUANT AU RENDEMENT DE VOTRE SYSTÈME DE GESTION DE PRATIQUE OU À SON INTERPRÉTATION DES DONNÉES OU DU CONTENU FOURNIS PAR IDEXX. DE PLUS, IDEXX N'OFFRE AUCUNE GARANTIE DANS LE CAS OÙ VOUS ACCÉDEZ AU SERVICE VETCONNECT PLUS AUTREMENT QUE PAR L'INTERMÉDIAIRE D'UNE INTÉGRATION AUTORISÉE.

11. Violations; Contact. Veuillez signaler toute violation des conditions d'utilisation à vccontactus@idexx.com. Si vous avez des questions, des plaintes ou des réclamations concernant le service, vous pouvez les adresser à :

Par courrier
IDEXX Laboratories, Inc. 
One IDEXX Drive 
Westbrook, ME 04032 
États-Unis

Par téléphone 
+1 (207) 556-0300

Par courriel 
vccontactus@idexx.com

12. Exigences techniques minimales. VetConnect PLUS prend en charge les navigateurs suivants à la fois en ligne et par l'intermédiaire de votre système de gestion de l'information de pratique (SGIP) : Microsoft Internet Explorer® version 11 ou utilitaires compatibles basés sur le SGIP, et les dernières versions de Google® Chrome™, Mozilla® Firefox® et Apple® Safari®.


IDEXX Web PACS et IDEXX ImageBank™ 

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Images archivées. Vous pouvez demander une copie des images archivées à tout moment, et nous vous facturerons nos frais alors en vigueur plus les frais de matériel et d'expédition, par demande. Nous vous expédierons un disque dur ou une clé USB avec une copie des images après réception de la demande et du paiement. Si nous sommes incapables de vous livrer vos images archivées en raison uniquement de notre propre négligence, nous vous compenserons 0,05 $ par étude, toute compensation ne devant pas dépasser 500 $ au total (ces montants devant être convertis en montants équivalents dans la devise locale applicable). Cette compensation constitue votre seul et unique recours pour notre perte ou notre incapacité à récupérer vos images.

2. Exigences techniques minimales. Vous êtes responsable de maintenir le routage DICOM® automatique depuis votre emplacement afin de sauvegarder vos images sur les serveurs AWS. Vous êtes responsable du coût du matériel, du système d'exploitation de soutien, de l'accès Internet et de la connectivité réseau appropriée requis pour accéder aux services. Vous êtes seul responsable de déterminer quelles images seront sauvegardées sur les serveurs AWS et de mettre en œuvre vos propres exigences de conservation des dossiers et systèmes de sauvegarde en fonction des règlements étatiques ou fédéraux qui vous sont applicables. Vous devez maintenir une connectivité Internet adéquate pour transférer vos images; nous n'avons aucune responsabilité pour les images qui ne nous sont pas transmises avec succès, ou qui ne sont pas reçues par les serveurs du fournisseur de stockage de données. Les images sont réputées reçues et archivées seulement après que les serveurs du fournisseur de stockage de données ont enregistré leur réception. Vous acceptez de surveiller les sauvegardes et de travailler avec nous pour résoudre toute erreur notée. 

2.1 Une liste des navigateurs Internet d'ordinateurs personnels pris en charge par IDEXX Web PACS se trouve dans la documentation du produit. ACS prend en charge les navigateurs de tablette suivants : Apple Safari avec iOS version 5 ou supérieure; et Google Chrome pour Android version 4.0 ou supérieure.
 


Animana 

Les Conditions spécifiques à l'offre ci-dessous font partie des Conditions principales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Service Animana. Le logiciel Animana, ainsi que ses produits, services et améliorations associés, offre une solution en ligne complète pour la gestion des patients et de la pratique, englobant toutes les versions et fonctionnalités actuelles et futures (désignés collectivement comme le « service Animana »). Toute nouvelle fonctionnalité qui améliore ou augmente le service Animana sera régie par les conditions principales sauf indication contraire explicite sur votre bon de commande ou autrement convenue dans une entente spécifique. Vous comprenez et acceptez que le service Animana est fourni « TEL QUEL » et « TEL QUE DISPONIBLE » et qu'IDEXX n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude, la disponibilité, la rapidité, la suppression ou la mauvaise livraison de, ou le défaut de stocker, toute communication d'utilisateur, données ou paramètres de personnalisation.

2. Compte et installations. IDEXX fournira le service Animana par l'intermédiaire d'un ou de comptes enregistrés. Le service Animana est limité à un compte par installation. Une installation est définie comme une entité qui fonctionne principalement séparément des autres, même si elle fait partie d'une entreprise centralisée. Des emplacements physiques distincts sont considérés comme des installations distinctes. Si un client possède plusieurs emplacements, il aura besoin de comptes enregistrés supplémentaires pour chaque installation. Si un client exploite plusieurs installations au même emplacement physique mais qu'elles fonctionnent séparément (c'est-à-dire que l'enregistrement, la gestion des patients, la plupart du personnel, la tenue de dossiers, les finances, etc., sont gérés de manière indépendante), il est alors nécessaire d'avoir des comptes distincts pour chaque installation.

3. Spécifications. Votre bon de commande décrira les spécifications du service Animana. IDEXX aura le droit, à sa seule discrétion, d'apporter des modifications à ces spécifications pendant la période de service, à condition que ces modifications ne réduisent pas de manière importante le niveau de rendement, de fonctionnalité ou de disponibilité du service Animana pendant la période de service applicable. La période de service est définie comme la durée initiale ou la durée de renouvellement telle que prévue à la section 4 ci-dessous.

4. Durée; Résiliation.

4.1 La durée initiale du service Animana commence et se termine aux dates spécifiées dans votre bon de commande ou facture pour le service Animana, avec une durée minimale de douze (12) mois (« durée initiale »). Après la durée initiale, le service Animana se renouvellera pour des durées successives de même longueur (chacune une « durée de renouvellement »), à moins que l'une ou l'autre des parties ne donne un avis écrit de son intention de ne pas renouveler au moins trente (30) jours avant l'expiration de la durée initiale ou de la durée de renouvellement alors en vigueur.

4.2 Vous et IDEXX aurez chacun le droit de résilier le service Animana conformément à la section 10 des conditions générales.

4.3 Lors de la fermeture de votre compte de service Animana, IDEXX vous fournira un accès aux données clients stockées dans le service Animana dans un format commun dans les dix (10) jours ouvrables. Veuillez noter qu'IDEXX peut facturer des frais supplémentaires pour cette fourniture de données.

5. Prix; Paiement.

5.1 Le prix du service Animana peut varier selon la juridiction, et les prix spécifiés dans votre bon de commande auront préséance, reflétant la devise pertinente. Tous les prix excluent la TVA et les autres taxes applicables.

5.2 IDEXX se réserve le droit de modifier ses prix pour le service Animana, les modifications étant communiquées par l'intermédiaire du bulletin électronique IDEXX ou d'autres moyens de notification électronique au moins un (1) mois avant leur date d'entrée en vigueur.

5.3 Vous paierez les factures conformément à la section 3 des conditions générales. Votre première facture sera émise le mois de la date de « mise en service ». Si votre compte n'a pas été mis en service dans les six (6) mois suivant votre rendez-vous d'accueil initial avec l'équipe des gestionnaires de succès client, IDEXX se réserve le droit de commencer à facturer les frais mensuels minimaux, tels que spécifiés sur votre bon de commande, jusqu'à la date de « mise en service », après quoi les prix standard s'appliqueront.

5.4 Sauf accord contraire écrit, les paiements seront effectués par prélèvement automatique. Vous autoriserez IDEXX à débiter les montants dus par vous de votre compte. Vous veillerez à ce que le solde de votre compte soit suffisant. Si vous avez opté pour un mode de paiement autre que le prélèvement automatique, IDEXX est autorisé à facturer des frais d'administration supplémentaires et vous acceptez irrévocablement ces frais d'administration supplémentaires.

5.5 Lorsque le service Animana comprend des services contractuels tels que spécifiés sur votre bon de commande, toute heure non utilisée pour ces services contractuels, y compris, mais sans s'y limiter, la consultation, la formation ou les services de données, expirera douze (12) mois à compter de la date à laquelle les parties conviennent de la fourniture de ces services contractuels tels que spécifiés sur votre bon de commande ou six (6) mois à compter de la date de facturation de ces services contractuels, selon la première éventualité.

6. Intégration et mise en œuvre. 

6.1 IDEXX vous fournira des services de logiciel Animana pour configurer et préparer la « mise en service » et commencer à utiliser le service Animana dans votre ou vos installations. Ce service de logiciel Animana est appelé « intégration » et « mise en service » signifie la date à laquelle tous les dossiers de données clients actifs sont transférés avec succès de votre système de gestion de patients actuel vers les services Animana, vous permettant de commencer à utiliser le service Animana ou, dans le cas où aucun dossier de données clients n'est transféré, la mise en service est la première date à laquelle vous commencez à utiliser le service Animana. 

6.2 IDEXX vous aidera, vous et vos employés, à comprendre et à compléter ce processus d'intégration et toutes les tâches requises. Vous êtes responsable de compléter ces tâches dans le délai convenu. L'intégration comprend des séances de formation et/ou de consultation à distance ou sur site entre le personnel d'IDEXX et votre personnel conçues pour préparer à la fois le service Animana et les utilisateurs à une expérience de mise en service réussie (les « séances de mise en œuvre »). Des ressources supplémentaires seront fournies, y compris l'accès à la formation en ligne, des notifications par courriel et d'autres moyens. Vous comprenez que ces processus nécessitent votre conformité. Ces attentes requises comprennent : 

6.2.1 Vous devez vous assurer qu'au moins quatre-vingt-dix pour cent (90 %) de votre personnel qui utilisera le service Animana aura complété la formation fournie avant que votre installation puisse être mise en service et obtenir un accès complet au service Animana. 

6.2.2 Réunions d'intégration en ligne et sur site – Vous devez compléter toutes les tâches requises avant les séances de mise en œuvre à distance et/ou sur site planifiées. La liste de ces tâches requises vous sera accessible via une liste de vérification en ligne, et les tâches de la liste de vérification doivent être entièrement complétées avant qu'une séance de mise en œuvre ait lieu. 

6.2.3 Vous êtes responsable de vérifier minutieusement l'exactitude des données clients transférées de votre système de gestion de l'information de pratique précédent vers le service Animana et de résoudre tout problème dans le délai convenu avec IDEXX. Cela garantit qu'il y a suffisamment de temps pour mettre en œuvre des changements et effectuer de nouvelles vérifications au besoin. 

6.2.4 Vous devez vous assurer que tout le matériel (p. ex., ordinateurs, iPads, téléviseurs/moniteurs et imprimantes, etc.) est sur place, correctement configuré (c'est-à-dire ordinateurs et iPads configurés, et téléviseurs connectés et montés, etc.) et entièrement fonctionnel au moins deux (2) semaines avant la date de « mise en service » convenue.

6.2.5 Vous veillerez à ce que les séances de mise en œuvre se déroulent comme prévu à la date et à l'heure confirmées, avec tous les participants convenus présents. 

6.2.6 Vous établirez un canal de communication pour engager directement tous les membres du personnel qui utiliseront le service Animana. Ce canal facilitera les mises à jour, la formation, les rappels, les sondages et d'autres communications, garantissant que vos employés sont bien informés et adéquatement préparés. 

6.2.7 Vous assumerez l'entière responsabilité de garantir la conformité de tous les utilisateurs aux processus, formations et tâches requis associés au processus d'intégration. 

6.3 Le personnel d'IDEXX vous aidera avec la configuration de base et le dépannage de votre infrastructure TI pour assurer la compatibilité avec le service Animana. Si une expertise TI spécialisée est requise pour résoudre des obstacles ou des défis, vous serez responsable de couvrir les coûts horaires d'un spécialiste TI tiers engagé par IDEXX, ou vous pouvez choisir d'utiliser votre propre soutien TI. Le défaut d'obtenir l'expertise nécessaire peut limiter la capacité d'IDEXX à fournir la pleine fonctionnalité du produit, ce qui demeurera de votre seule responsabilité. 

6.4 Afin de réduire l'impact des projets retardés ou annulés, vous devez donner à IDEXX un avis de tout retard ou annulation dès que possible. Si vous confirmez une date pour une séance de mise en œuvre et que vous ne remplissez pas par la suite l'un des prérequis requis, il sera nécessaire de reporter les ressources d'IDEXX. En cas d'une telle annulation :

6.4.1 Un pourcentage des frais de séance de mise en œuvre sera facturé et ajouté à votre facture d'intégration, déterminé par le nombre de jours ouvrables de préavis que vous fournissez avant la séance, tel qu'indiqué dans le tableau ci-dessous.

   >20 jours   ouvrables  10-20 jours   ouvrables  5-9 jours   ouvrables  <5 jours   ouvrables
Séance à distance  0%  0%  50%  100%
Séance sur site  0%  50%  100%  100%
Jour de mise en service  50%  100%  100%  100%
Migration des données clients  50%  50%  100%  100%


6.4.2 Vous devrez reporter la séance de mise en œuvre au prochain créneau horaire disponible, et vous ne pourrez peut-être pas utiliser le service Animana jusqu'à ce que cette séance ait lieu. Ce retard pourrait affecter la capacité d'IDEXX à respecter la date finale de mise en service; toutefois, il ne modifiera pas la période de service.

6.4.3 Vous serez responsable de couvrir tous les frais de voyage ou d'hébergement engagés par IDEXX en raison d'annulations. La facture pour ces dépenses doit être payée en totalité avant que la séance de mise en œuvre sur site reportée puisse avoir lieu.

6.4.4 Si vous ne complétez pas les tâches requises avant une séance de mise en œuvre reportée, la même procédure décrite ci-dessus s'appliquera.

6.5 Si vous choisissez d'annuler l'intégration à tout moment après la première séance du processus d'intégration au cours de laquelle vos besoins et les dates clés du projet sont convenus :

6.5.1 Un pourcentage minimal des frais d'intégration totaux sera facturé, déterminé par le nombre de semaines de préavis que vous fournissez, tel qu'indiqué dans le tableau ci-dessous.

   >12 semaines  10-12 semaines  6-9 semaines  <5 semaines
Frais de mise en œuvre  25%  50%  75%  100%
Frais de transfert des données des clients  25%  50%  75%  100%


6.5.2 Si vous avez utilisé un pourcentage plus élevé de vos services contractuels que celui spécifié ci-dessus, IDEXX vous facturera les services supplémentaires utilisés.

6.5.3 Si vous décidez de reprendre le processus d'intégration après une annulation, vous devrez convenir des nouveaux frais d'intégration et obtenir un créneau disponible pour la séance.

6.6 Si vous choisissez de ne pas acheter les modules d'intégration disponibles, vous serez responsable de toute la vérification des données, de la configuration du site et de la formation connexes. IDEXX se réserve le droit de facturer pour toute correction post-mise en œuvre et migration de données demandée par vous après la date de mise en service.

7. Soutien.

7.1 IDEXX accepte de fournir une assistance raisonnable sur votre demande de temps à autre. Le soutien pour l'utilisation du service Animana sera disponible par téléphone et par les canaux en ligne. Bien qu'IDEXX s'efforce de répondre aux demandes de renseignements rapidement et de manière approfondie, il ne peut garantir l'exactitude ou l'exhaustivité des informations fournies. Veuillez noter que le soutien est limité aux sujets fonctionnels liés au service Animana et n'englobe pas les conseils administratifs, comptables ou fiscaux. Les informations de soutien se trouvent ici.

7.2 IDEXX peut offrir de la formation, du soutien technique, des services professionnels, une assistance d'archivage ou d'autres services auxiliaires tels que déterminés par IDEXX ou convenus avec vous de temps à autre. IDEXX se réserve le droit de modifier la portée ou les conditions de ces services à sa seule discrétion et vous avisera de tout changement soit électroniquement, soit en publiant des mises à jour sur le site Web IDEXX pertinent. IDEXX fournira des détails concernant la nature de ces services et tous les frais applicables.

7.3 IDEXX se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier, d'améliorer, de retirer ou de suspendre le service Animana, ou toute partie de celui-ci, à tout moment jugé nécessaire pour améliorer la fonctionnalité et corriger les erreurs. Compte tenu de la nature du service Animana, les clients individuels ne peuvent être exemptés de ces modifications, améliorations, retraits ou suspensions. De plus, IDEXX peut interrompre certains composants du service Animana ainsi que leurs mises à jour et leur maintenance. IDEXX n'est pas tenu de fournir une compensation pour tout dommage résultant de ces changements. Toutefois, IDEXX vous avisera au moins trente (30) jours à l'avance s'il détermine que les changements auront un impact significatif sur le service Animana.

8. Limitations d'utilisation et sécurité.

8.1 Vous êtes responsable de vous assurer que votre matériel et vos logiciels répondent aux spécifications requises pour utiliser les services Animana, telles que détaillées dans le bon de commande applicable.

8.2 Vous aviserez rapidement IDEXX de tout changement aux noms de contact, aux adresses courriel ou à d'autres informations essentielles pour l'exécution, la facturation et la communication liées au service Animana. Ces informations peuvent être mises à jour directement par l'intermédiaire du service Animana.

8.3 Si le service Animana ou votre utilisation du service Animana constitue un risque de sécurité ou fait l'objet d'une attaque ou d'une menace d'attaque, IDEXX peut suspendre l'accès conformément à la section 2.2 des conditions générales du logiciel.

8.4 Sauf preuve du contraire, toutes les activités et communications effectuées par l'intermédiaire de votre compte d'utilisateur, de vos noms d'utilisateur ou de vos mots de passe seront considérées comme valablement émises et autorisées par vous.

8.5 En plus de la section 2.3 des conditions générales du logiciel, vous devez aviser rapidement IDEXX si vous soupçonnez que votre compte d'utilisateur, vos noms d'utilisateur ou vos mots de passe ont été compromis par des parties non autorisées. Dans de tels cas, IDEXX est autorisé à prendre toutes les mesures nécessaires qu'il juge appropriées pour protéger le service Animana et les données de gestion des patients, avec votre consentement implicite.

8.6 Vous êtes responsable de traiter toute vulnérabilité de sécurité et ses conséquences qui découlent des données clients, y compris, mais sans s'y limiter, les virus, chevaux de Troie, logiciels malveillants, vers ou autres routines de programmation nuisibles contenus dans votre contenu, ainsi que de votre utilisation du service Animana.

8.7 En cas de suspicion de fraude ou d'abus du service Animana, IDEXX est autorisé à divulguer les données pertinentes, y compris les données clients, aux autorités appropriées. Vous reconnaissez que vous êtes responsable d'évaluer et d'assumer tous les risques associés à l'utilisation de toute donnée client, y compris la confiance accordée à son exactitude, son exhaustivité ou son utilité. De plus, vous comprenez que vous ne pouvez pas vous fier à tout contenu créé par IDEXX ou soumis à IDEXX, y compris, mais sans s'y limiter, les informations contenues dans le service Animana.

8.8 IDEXX est autorisé à prendre toutes les mesures techniques qu'il juge appropriées pour protéger le service Animana. Si IDEXX a placé toute forme de sécurité sur le service Animana, soit au moyen d'une protection technique, soit de toute autre manière, vous ne pouvez pas éviter, contourner, contourner, supprimer ou modifier de toute autre manière la sécurité placée sur le service Animana par IDEXX.

8.9 IDEXX s'efforce d'effectuer des sauvegardes nocturnes, qui sont stockées dans un centre de données distinct des serveurs. Chaque sauvegarde est conservée pendant sept (7) jours, garantissant que jusqu'à sept (7) sauvegardes sont disponibles à tout moment.

9. Autres fournisseurs de services. Les connexions d'IDEXX avec d'autres fournisseurs de services sont considérées comme des services supplémentaires. Vous ne pouvez pas exiger qu'IDEXX maintienne ces liens ou assure leur fonctionnement continu. De plus, IDEXX ne garantit pas le bon fonctionnement de ces liens et n'assume aucune responsabilité pour les services accessibles par leur intermédiaire.

10. Fonctionnalités basées sur l'IA. Certaines fonctionnalités d'Animana sont alimentées par des technologies d'intelligence artificielle (« IA ») qui génèrent automatiquement ou aident à générer des résultats, y compris, mais sans s'y limiter, les fonctionnalités suivantes : Notes SOAP assistées par l'IA et Assistant Animana. Étant donné que les résultats de ces fonctionnalités sont générés par des systèmes automatisés et peuvent comporter des inexactitudes ou des limitations inhérentes aux systèmes d'IA, ces résultats doivent être examinés par du personnel qualifié avant d'être intégrés dans le dossier d'un patient ou d'être utilisés pour la prise de décisions cliniques.

11. Protection des données.

11.1 IDEXX en tant que responsable du traitement et sous-traitant de données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données personnelles et a adopté une politique de confidentialité qui établit le traitement des données personnelles pour lesquelles IDEXX agit en tant que responsable du traitement. La politique de confidentialité se trouve à www.idexx.com. De plus, IDEXX agit en tant que sous-traitant pour les activités de traitement qu'il effectue par l'intermédiaire du service Animana au nom et selon les instructions de vous et de vos utilisateurs. Si vous êtes assujetti au règlement général sur la protection des données de l'UE 2016/679, ou à l'une des autres lois sur la protection des données identifiées ici (collectivement, les « lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites dans l'accord de traitement des données clients IDEXX, le cas échéant en vertu de la loi sur la protection des données pertinente, et sont assujetties à cet accord, ainsi qu'à l'annexe de l'ATD pour le service Animana (collectivement, l'« ATD »), que l'on trouve ici. L'ATD fera partie intégrante des présentes conditions particulières de l'offre conformément aux lois applicables sur la protection des données. Lors de l'utilisation du service Animana, vous traiterez les données personnelles conformément aux exigences des lois applicables sur la protection des données.

11.2 IDEXX, en sa qualité de responsable du traitement, aura le droit de compiler des données statistiques et d'autres renseignements liés au rendement, à l'exploitation et à l'utilisation du service Animana, et d'utiliser toutes les données du service Animana sous forme agrégée et anonymisée à des fins de gestion des opérations, de sécurité ou de recherche ou de développement, ou pour effectuer des analyses statistiques (collectivement les « données de services »). IDEXX aura le droit de rendre ces données de services accessibles au public à condition qu'elles n'incorporent aucune donnée client. IDEXX sera propriétaire de tous les droits, titres et intérêts, y compris tous les droits de propriété intellectuelle dans ces données de services.

12. Exclusion de responsabilité. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE : (A) VOTRE UTILISATION DU SERVICE ANIMANA EST À VOS SEULS RISQUES. LE SERVICE ANIMANA EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE ». SAUF DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, IDEXX EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTES LES CONDITIONS, GARANTIES, REPRÉSENTATIONS ET ASSURANCES DE TOUTE NATURE, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES, DÉCOULANT DE LA LOI (QUE CE SOIT EN VERTU D'UNE LOI, DE LA COMMON LAW OU D'UNE AUTRE LOI, D'UNE COUTUME OU AUTREMENT), Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES CONDITIONS OU GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. (B) IDEXX NE GARANTIT PAS QUE (i) LE SERVICE ANIMANA RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, (ii) LE SERVICE ANIMANA SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SÉCURISÉ OU EXEMPT D'ERREURS, (iii) LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DU SERVICE ANIMANA SERONT EXACTS OU FIABLES, (iv) LA QUALITÉ DE TOUT PRODUIT, SERVICE, INFORMATION OU AUTRE MATÉRIEL ACHETÉ OU OBTENU PAR VOUS PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SERVICE ANIMANA RÉPONDRA À VOS ATTENTES, ET (v) TOUTE ERREUR DANS LE LOGICIEL SERA CORRIGÉE. (C) TOUT MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ OU AUTREMENT OBTENU PAR L'UTILISATION DU SERVICE ANIMANA EST FAIT À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS RISQUES ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE TOUT TEL MATÉRIEL. (D) AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, QU'IL SOIT ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR VOUS D'IDEXX OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SERVICE ANIMANA NE CRÉERA AUCUNE GARANTIE.