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Conditions spécifiques de l'offre

Les Conditions Spécifiques de l'Offre ci-dessous font partie des Conditions Générales One IDEXX et y sont incorporées par la présente.

(Révision 23 décembre 2024) 

Offres de diagnostic interne pour les animaux de compagnie


Services de laboratoire de référence

Services de télémédecine

Offre de logiciels

Offres de diagnostic interne pour les animaux de compagnie

 

Instruments de diagnostic Processus de garantie

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

In addition to Section 8 of the General Terms, the following terms further describe the warranty process for IDEXX’s veterinary in-house diagnostic instruments.

1. Heures d'assistance téléphonique. L'assistance téléphonique d'IDEXX est disponible vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24), sept (7) jours sur sept (7), à l'exception des jours fériés dans le pays à partir duquel IDEXX fournit une telle assistance.

2. Assistance électronique. Si vous souhaitez bénéficier d'une assistance électronique pour les instruments pour lesquels une telle assistance est disponible, vous devez maintenir une liaison électronique avec nous, comme nous pouvons vous l'indiquer de temps à autre.

3. Processus de réparation et matériel de prêt. Nous vous enverrons un équipement de prêt si nous décidons de réparer plutôt que de remplacer votre équipement et si le temps nécessaire pour effectuer les réparations dépasse soixante-douze (72) heures à compter de la réception dans notre centre de réparation, ou si nous en décidons autrement à notre seule discrétion. Vous devez emballer et nous renvoyer l'équipement défectueux le jour ouvrable suivant la réception de l'équipement de prêt. Nous vous enverrons l'équipement réparé et vous devrez emballer et nous renvoyer l'équipement de prêt dans les deux (2) jours ouvrables suivant la réception de l'équipement réparé.

4. Processus de remplacement. Si nous décidons de remplacer votre équipement, nous vous enverrons une unité de remplacement dans les vingt-quatre (24) heures, pendant les heures de bureau normales, du lundi au vendredi, à l'exclusion des jours fériés, dans le pays à partir duquel IDEXX fournit une telle assistance. Vous devez emballer et nous renvoyer l'équipement défectueux dans les deux (2) jours ouvrables suivant la réception de l'équipement de remplacement. Les retours retardés sont soumis à des frais de location journaliers à notre tarif en vigueur.

IDEXXCare Plus / Contrat d'entretien prolongé (EMA)

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Produits couverts. IDEXXCare Plus couvre les instruments de diagnostic internes et les produits d'imagerie numérique IDEXX spécifiés sur votre bon de commande ou votre facture, à l'exception des produits explicitement exclus de cette couverture à la section 5.3 ci-dessous. Aux fins des Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous, la référence à IDEXXCare Plus doit être lue et comprise comme incluant l’EMA.

2. Engagement d'assistance étendue d'IDEXX.

2.1 Si votre instrument de diagnostic interne couvert ou votre produit d'imagerie numérique (autre que le Logiciel incorporé (tel que défini dans les Conditions générales) et le Logiciel IDEXX VetLab Station) n'est pas conforme à notre Documentation pendant la Durée (telle que définie à la section 8), IDEXX, à notre choix, le réparera ou le remplacera par de nouvelles pièces ou de nouveaux équipements, ou par des pièces ou des équipements d'occasion réparables, dont les performances sont équivalentes ou supérieures à celles des pièces neuves.

2.2 Si votre Logiciel Embarqué ou le Logiciel IDEXX VetLab Station ne fonctionne pas de manière substantiellement conforme à la Documentation applicable pendant la Durée, IDEXX déploiera des efforts commercialement raisonnables pour le modifier ou le rendre conforme.

2.3 IDEXX s'acquittera de ses obligations au titre de la présente Section conformément aux Directives d'assistance décrites dans le présent document et sous réserve des exclusions prévues dans le présent document, étant entendu qu'IDEXX se réserve le droit de refuser de vous fournir un service si vous ne respectez pas les dispositions des présentes Conditions spécifiques de l’offre IDEXXCare Plus.

3. Lignes directrices en matière de soutien.

3.1 IDEXX fournira une assistance pendant les heures normales d'ouverture des centres de service IDEXX, à l'exception des jours fériés dans le pays à partir duquel IDEXX fournit une telle assistance. Vous devez faire toute réclamation pendant la période de couverture applicable. En cas de dysfonctionnement, vous devez d'abord contacter l'assistance clientèle d'IDEXX par téléphone au numéro d'IDEXX indiqué dans la documentation de votre produit. L'assistance téléphonique d'IDEXX est disponible vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24), sept (7) jours sur sept (7), sauf les jours fériés, dans le pays à partir duquel IDEXX fournit une telle assistance. Le personnel de l'assistance d'IDEXX vous aidera à résoudre les problèmes signalés. Si l'assistance téléphonique ou électronique (telle que décrite dans les sections 3.2 et 3.3) n'aboutit pas, IDEXX vous fournira des instructions supplémentaires. IDEXX n'a aucune obligation de fournir un service sur site. S'il est nécessaire de renvoyer le produit, vous devez le faire dans l'établissement désigné par IDEXX pour examen. Les produits ne peuvent être retournés que si nous vous avons délivré une autorisation de retour de matériel. Avant de retourner tout produit applicable, nous vous recommandons vivement d'effectuer une sauvegarde du système sur le produit et d'archiver vos données afin de minimiser les pertes. Nous prenons en charge les frais d'expédition des retours autorisés à destination et en provenance de nos installations agréées. Vous êtes responsable des coûts associés aux retours non autorisés et aux retours non couverts par IDEXXCare Plus ; nous vous facturerons les réparations à nos tarifs standards. Toutes les pièces et tous les produits susceptibles d'être échangés contre des pièces et des produits différents d'IDEXX deviennent la propriété d'IDEXX.

3.2 Si vous souhaitez bénéficier d'une assistance électronique pour les instruments pour lesquels une telle assistance est disponible, vous devez maintenir une liaison électronique avec IDEXX, comme IDEXX peut vous l'indiquer de temps à autre.

3.3 IDEXX vous enverra un équipement de prêt si IDEXX choisit de réparer plutôt que de remplacer votre équipement et si le temps nécessaire pour effectuer les réparations dépasse soixante-douze (72) heures à compter de la réception dans le centre de réparation d'IDEXX, ou si IDEXX en décide autrement à sa seule discrétion. Vous devrez emballer et renvoyer à IDEXX l'équipement défectueux le jour ouvrable suivant la réception de l'équipement de prêt. IDEXX vous enverra l'équipement réparé et vous devrez emballer et renvoyer l'équipement de prêt à IDEXX dans les deux (2) jours ouvrables suivant la réception de l'équipement réparé.

3.4 Si IDEXX choisit de remplacer votre équipement, IDEXX vous enverra un appareil de remplacement dans les vingt-quatre (24) heures, pendant les heures de bureau normales, du lundi au vendredi, à l'exclusion des jours fériés. Vous devrez emballer et renvoyer à IDEXX l'équipement défectueux dans les deux (2) jours ouvrables suivant la réception de l'équipement de remplacement. Les retours retardés sont soumis à des frais de location journaliers au tarif alors en vigueur d'IDEXX.

3.5 Pour le logiciel embarqué et le logiciel IDEXX VetLab Station, IDEXX fera des efforts commerciaux raisonnables pour : (a) signaler, suivre et contrôler les problèmes via Internet, si disponible ; (b) déterminer, vérifier et résoudre les problèmes par téléphone sur la base d'un rappel pendant les heures normales d'ouverture de nos sites de service, du lundi au vendredi, sauf les jours fériés ; et (c) fournir des modifications périodiques qu'IDEXX met généralement à la disposition des autres clients bénéficiant de l'assistance, et ce gratuitement. IDEXX ne fournira une assistance que pour les deux (2) versions les plus récentes du logiciel embarqué et du logiciel IDEXX VetLab Station. A notre discrétion, il pourra vous être demandé de passer à la version la plus récente du Logiciel embarqué et du logiciel IDEXX VetLab Station. Si vous disposez d'une installation en réseau et qu'un dysfonctionnement du système se produit, il vous incombe de contacter d'abord votre fournisseur d'assistance réseau pour déterminer si le problème n'est pas dû à des problèmes de réseau avant de contacter IDEXX pour obtenir une assistance produit. L'assistance sur site n'est pas incluse.

4. Vos obligations. Vous devez prendre raisonnablement soin des produits, les entretenir dans un environnement propre et approprié, et effectuer tout entretien de routine que nous recommandons dans la documentation applicable, y compris les guides de l'utilisateur, ou qui vous est communiquée ponctuellement. Vous devez également fournir des données justificatives raisonnables pour aider à identifier les problèmes signalés. Vous devez installer rapidement les nouvelles versions du logiciel embarqué et du logiciel IDEXX VetLab Station que nous pouvons vous envoyer périodiquement, et vous devez mettre à jour le logiciel de son système d'exploitation comme nous pouvons le recommander périodiquement. Vous devez considérer tout correctif logiciel, mise à jour, mise à niveau, modification ou autre amélioration que nous pouvons fournir comme un « logiciel » dans le cadre de votre licence d'origine et ne les utiliser que dans la mesure permise par cette licence. Lorsque nous émettons une mise à jour logicielle, si votre matériel existant ne répond pas aux exigences minimales pour prendre en charge cette mise à jour, vous serez responsable de la mise à jour de votre matériel ; à condition, toutefois, que dans certaines circonstances, nous puissions choisir, à notre seule discrétion, de vous fournir un matériel IDEXX VetLab Station mis à jour.

5. Exclusions pour usage abusif; autres exclusions.

5.1 IDEXX ne peut pas vous garantir la performance de nos produits si l'utilisation que vous en faites n'est pas strictement conforme à la Documentation de nos produits, si vous les utilisez sur ou en conjonction avec des produits ou services non autorisés ou non fournis et configurés par nous, ou si vous installez des applications logicielles non approuvées sur nos produits, telles que des pilotes Tiers. Le fait de ne pas utiliser des produits ou services autorisés ou fournis et configurés par nous dans ou sur vos produits annule votre couverture IDEXXCare Plus et nos obligations envers vous.

5.2 Nos obligations dans le cadre d'IDEXXCare Plus ne couvrent pas les dommages résultant de causes externes à nos produits, telles que la négligence ou une utilisation ou une manipulation incorrecte, un accident, une panne électrique externe, le non-respect des instructions d'emballage ou d'expédition, l'utilisation de produits non autorisés en conjonction avec nos produits, les virus informatiques, les logiciels espions, les logiciels malveillants, les vers informatiques ou autres programmes nuisibles, ou les réparations ou modifications effectuées par toute personne autre qu'IDEXX ou ses prestataires de services agréés. Nous réparerons les dommages dus à l'usure normale uniquement dans la mesure où ils sont nécessaires au bon fonctionnement de l'équipement ; les dommages cosmétiques ne sont pas couverts.

5.3 Sauf mention expresse dans cette section, nos obligations au titre d'IDEXXCare Plus ne couvrent pas les générateurs de rayons X et les tables ou les pièces non durables ou consommables incluses dans les produits couverts, tels que les fusibles, les batteries, les ampoules, les câbles, les cordons d'alimentation, les adaptateurs, les pipettes, les calibrateurs, les têtes d'impression, les claviers, les souris, les rubans, les bandes, les CD, les cassettes de radiographie informatisée et assemblages de cassettes ou autres fournitures ou supports, ou les produits de Tiers, tels que les imprimantes ou les logiciels non-IDEXX, qui vous sont tous fournis « EN L'ÉTAT ». Les fournisseurs de produits Tiers peuvent offrir leurs propres garanties ou une couverture d'assistance étendue. La garantie de niveau or de l'analyseur d'électrolytes VetLyte comprend la couverture des électrodes, des boîtiers d'électrodes, des jeux de tubes et des solutions de nettoyage et de conditionnement.

5.4 Si nous déterminons que le problème signalé n'est pas couvert par IDEXXCare Plus, vous devez nous rembourser les frais d'expédition de l'équipement. Sur vos instructions, nous (a) tenterons de réparer/remplacer le produit à vos frais, selon nos tarifs standards pour ce travail, ou (b) vous renverrons le produit à vos frais, et dans ce cas, vous nous renverrez tout équipement de prêt ou de remplacement à vos frais.

6. Frais de maintenance et conditions de renouvellement. Si nous vous avons autorisé à payer en plusieurs fois, cet arrangement est un arrangement pour vous, et vous restez obligé de payer la totalité de la redevance pour la durée (telle que définie à la section 8). Si vous commandez des produits supplémentaires, vos frais de maintenance peuvent augmenter. La redevance de maintenance pour toute période de renouvellement (telle que définie à la section 8) sera la redevance en vigueur à ce moment-là. Nous pouvons vous facturer des périodes de renouvellement avant l'expiration de la période en cours. Si nous ne recevons pas le paiement des frais de maintenance conformément à nos factures, ou avant le début de la période initiale (telle que définie à la section 8) ou de toute période de renouvellement, nous nous réservons le droit de mettre fin immédiatement à la couverture IDEXXCare Plus, y compris à toute obligation de garantie ou d'assistance d'IDEXX à votre égard.

7. Lacunes de couverture et inspections. Si votre équipement n'est pas sous garantie ou actuellement couvert par IDEXXCare Plus, nous pouvons, à notre discrétion, exiger une inspection de votre équipement avant d'accepter de fournir la couverture IDEXXCare Plus (une « inspection de garantie »). Nous pouvons vous facturer nos tarifs habituels pour les inspections de garantie et, si des réparations sont nécessaires, nous pouvons soit vous facturer ces réparations (y compris les pièces) à nos tarifs habituels, soit exclure de la couverture IDEXXCare Plus les réparations des pièces qui ont dépassé leur durée de vie raisonnable, soit modifier vos frais d'entretien en conséquence. Si votre couverture IDEXXCare Plus devient caduque et que vous souhaitez la reprendre, la reprise de la couverture sera à notre discrétion, pourra être soumise à une inspection de garantie et nous pourrons vous facturer les frais de maintenance applicables pour la période de caducité de la couverture.

8. Durée ; résiliation.

8.1 La durée initiale de cette couverture IDEXXCare Plus (« Durée initiale ») commence et se termine aux dates spécifiées sur votre Bon de commande ou sur notre facture, après quoi elle se renouvelle automatiquement (chacune étant une « Durée de renouvellement ») : (a) dans le cas des instruments de diagnostic internes IDEXX, pour des périodes successives similaires ; et (b) dans le cas des produits d'imagerie numérique IDEXX, pour des périodes successives d'un (1) an, à moins que l'une des parties ne notifie par écrit son intention de ne pas renouveler au plus tard trente (30) jours avant l'expiration de la période initiale ou de la période de renouvellement alors en cours. La durée initiale et toute(s) période(s) de renouvellement constituent la « durée ». Pendant la durée, nos obligations en vertu de la section 2 ci-dessus pour tout produit couvert particulier ne deviennent effectives qu'à l'expiration de la période de garantie standard de votre produit pour ce produit couvert.

8.2 Vous pouvez résilier votre couverture IDEXXCare Plus sans motif en nous adressant une notification écrite. Nous pouvons résilier votre couverture IDEXXCare Plus sans motif en vous adressant un préavis écrit de trente (30) jours.

8.3 Dans le cas d'une résiliation par vous sans motif ou d'une résiliation par nous en raison d'une violation de votre part, vous restez tenu de payer toutes les factures impayées. En outre, vous pouvez être tenu de nous verser un paiement supplémentaire, comme décrit dans la phrase suivante, si des événements de service se sont produits pendant la période de maintenance en cours (c'est-à-dire la période initiale ou, si la couverture IDEXXCare Plus s'est étendue au-delà de la période initiale, la période de renouvellement la plus récente). Si des événements de service se sont produits pendant la période de maintenance en cours et que le coût du service (calculé selon nos tarifs en vigueur au moment du service) et de l'expédition dépasse les frais de maintenance qui vous ont été facturés pour la période de maintenance en cours jusqu'à la date de résiliation, vous devez nous payer la différence (mais en aucun cas plus que la totalité des frais de maintenance que vous auriez payés pour la période de maintenance en cours).

8.4 Si nous résilions le contrat autrement que pour cause de violation de votre part, ou si vous résiliez le contrat en raison de notre modification de la couverture IDEXXCare Plus pendant la période de maintenance en cours, IDEXX vous remboursera une partie proportionnelle des frais de maintenance pour la période de maintenance en cours.

Analyseurs IDEXX utilisant le modèle de paiement Pay Per Run (Payer par analyse)

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Pay Per Run (Payer par analyse). Lorsque vous achetez un analyseur IDEXX qui utilise le modèle de paiement Pay Per Run (Payer par analyse) à l'exécution (actuellement l'analyseur de sédiments urinaires IDEXX Sediue DxTM, l'analyseur d'hématologie ProCyte OneTM, et l'analyseur cellulaire IDEXX inVue DxTM) (collectivement les « analyseurs PPR »), vous devrez payer les frais de « paiement Pay Per Run (Payer par analyse) à l'exécution » de notre liste alors en vigueur (« frais PPR ») chaque fois que vous utiliserez l'analyseur PPR avec succès, facturés mensuellement. Nous vous fournirons sans frais supplémentaires, et en fonction de votre taux de consommation prévu tel que déterminé par IDEXX, les consommables nécessaires au fonctionnement de l'analyseur PPR, étant entendu que les produits de contrôle de la qualité peuvent être soumis au prix catalogue alors en vigueur d'IDEXX pour ces produits.

Sur les analyseurs SediVue Dx et ProCyte One, lorsque la qualité de l'échantillon ne permet pas d'obtenir un résultat lors de la première analyse de l'échantillon d'un patient, des analyses supplémentaires à partir du même échantillon de patient (« reprises ») peuvent être effectuées sans frais supplémentaires jusqu'à vingt-quatre (24) heures après l'analyse initiale. Sur l'analyseur IDEXX inVue Dx, lorsque la qualité de l'échantillon ne permet pas d'obtenir un résultat lors de la première analyse d'un patient, une nouvelle analyse à partir du même patient peut être effectuée sans frais supplémentaires pendant une heure maximum. Si des problèmes de qualité d'échantillon empêchent de fournir des résultats lors du premier passage plus de 5 % du temps au cours d'un mois civil, vous et votre personnel acceptez de vous engager avec le personnel d'IDEXX pour examiner la technique de collecte des échantillons et d'autres causes potentielles de reprises et de recevoir une formation de soutien afin d'augmenter le taux de réussite du premier passage. Si la formation n'améliore pas les problèmes de qualité des échantillons, les consommables associés peuvent être traités comme des pertes de stock excessives telles que définies dans la section 3 ci-dessous. Pour éviter toute ambiguïté, les problèmes de qualité des échantillons n'incluent pas les reprises qui résultent uniquement d'un dysfonctionnement de l'analyseur PPR ou d'un consommable associé.

2. Exigence de connexion à SmartService. L'utilisation de l'analyseur PPR nécessite une connexion entre l'analyseur PPR et IDEXX SmartServiceTM Solutions (« SmartService ») ainsi que votre station IDEXX VetLab® . Veuillez vous référer aux conditions spécifiques de l'offre pour SmartService pour plus de détails. Il est de votre seule responsabilité de vous assurer que SmartService est activé et connecté lors de l'exécution de tests sur l'analyseur PPR.

3. Droits d'IDEXX. Si vous :(a) ne maintenez pas la connexion avec SmartService et votre station IDEXX VetLab® ; (b) ou si vous ne payez pas vos frais de PPR ou d'autres frais ; ou (c) fait preuve d'une perte de stock excessive ou de tirages ne produisant aucune information nécessitant un nouveau tirage comme décrit ci-dessous (« Perte de stock excessive »), sans préjudice des autres droits et recours accordés ou disponibles pour IDEXX en vertu des Conditions générales ONE IDEXX ou autres, IDEXX peut vous facturer les frais de PPR et d'autres frais pour tous les consommables qui vous ont été fournis, (moins le stock actuel et moins le nombre réussi d'analyses de PPR effectuées selon nos registres, révoquer le droit d'utilisation et désactiver votre accès au Logiciel incorporé dans l'Analyseur PPR sans autre responsabilité à votre égard, et IDEXX n'aura aucune obligation de fournir le droit d'utilisation ou l'accès au Logiciel incorporé tant que SmartService ou votre station IDEXX VetLab® (selon le cas) restera déconnecté en raison de votre acte ou omission ou tant que la (les) facture(s) concernée(s) restera(ont) impayée(s). Une Perte de stock excessive au titre du paragraphe (c) ci-dessus sera déterminée par IDEXX, à notre seule discrétion, sur la base des registres d'IDEXX sur une période de six mois et calculée comme le nombre de consommables fournis par IDEXX pour votre utilisation avec l'Analyseur PPR, moins le nombre de consommables dans votre stock, moins les cycles de l'Analyseur PPR. Si nous déterminons que le chiffre obtenu constitue une Perte de stock excessive et que nous ne sommes pas en mesure de résoudre le problème à l'amiable avec vous dans un délai raisonnable, IDEXX pourra alors invoquer les recours décrits ci-dessus, sans renoncer ni porter préjudice aux autres droits et recours accordés ou disponibles pour IDEXX en vertu des Conditions générales One IDEXX ou autres.

SmartService

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. SmartService. Les présentes Conditions spécifiques de l'offre décrivent les conditions supplémentaires du service de gestion intelligente des appareils SmartService (« SmartService ») pour les équipements IDEXX tels que les instruments de diagnostic, les systèmes d'information de laboratoire et de gestion de cabinet, les produits de cytologie et de radiographie numériques, et les ordinateurs associés (« Equipement IDEXX »).

2. Portée du service. Dès votre acceptation des Conditions générales One IDEXX, y compris des présentes Conditions spécifiques de l'offre, le logiciel de gestion des relations avec les appareils (« DRM »), qui est déjà installé sur votre équipement IDEXX, sera activé pour nous permettre d'accéder à distance à l'équipement IDEXX dans le but de fournir un SmartService. SmartService permettra à IDEXX de contrôler, dépanner, diagnostiquer et entretenir à distance votre équipement IDEXX et les appareils qui y sont connectés à partir de votre cabinet. SmartService comprendra également des mises à jour à distance du logiciel de votre équipement IDEXX et du logiciel des appareils connectés. Afin de fournir le SmartService, nous accéderons à distance et extrairons des données spécifiques qui nous aideront à diagnostiquer et à résoudre les problèmes de performance de l'équipement, ainsi que le nom du patient (animal), son âge et sa race, le nom du client (propriétaire de l'animal), et les informations et analyses de test sur la base d'une exécution de test. SmartService, tel que décrit dans le présent document, est gratuit, à condition que vous ayez conclu avec nous un contrat de maintenance étendu (tel que IDEXXCare Plus ou EMA, selon le cas) pour votre équipement IDEXX. Toute fonction étendue que nous pourrions offrir à l'avenir, y compris les sauvegardes et les restaurations de base de données, les rapports d'utilisation et les fiches de rapport de patient, pourrait être proposée moyennant des frais supplémentaires. SmartService peut ne pas être disponible pour tous les produits IDEXX que vous possédez ou utilisez. Pour les produits pour lesquels le service à distance n'est pas disponible, le service sera fourni comme indiqué dans le contrat de maintenance étendu correspondant. En cas de résiliation de votre contrat de maintenance étendu, nous pouvons, à notre seule discrétion, cesser de fournir une assistance technique à distance, mais continuer à vous fournir des mises à jour logicielles à distance ou d'autres parties de SmartService en utilisant le logiciel DRM, sans facturer de frais. Si nous choisissons de continuer à fournir des services par l'intermédiaire du logiciel DRM, les présentes conditions (y compris notre capacité à télécharger et à utiliser vos données comme décrit dans ce paragraphe et dans la section 4 ci-dessous) resteront en vigueur. Si vous souhaitez que le logiciel DRM soit désactivé et que notre capacité à accéder à distance à l'Equipement IDEXX soit supprimée, vous devez nous en informer par écrit en envoyant un courrier électronique à smartservice@idexx.com.

3. Environnement technique. Afin d'utiliser SmartService, vous devez disposer d'une connexion Internet à haut débit. Vous devrez fournir et assumer le coût de l'équipement IDEXX et de la connexion internet à haut débit, comme nous l'avons spécifié. Vous devez fournir la connectivité réseau appropriée pour que SmartService fonctionne correctement. Le logiciel DRM utilisé avec SmartService comprend des fonctions de sécurité permettant uniquement au personnel autorisé d'accéder à l'équipement IDEXX.

4. IDEXX en tant que contrôleur et responsable du traitement des données. IDEXX en tant que contrôleur et responsable du traitement des données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données à caractère personnel et a adopté une Politique de confidentialité qui définit le traitement des données à caractère personnel pour lequel IDEXX agit en tant que contrôleur de données. La Politique de confidentialité peut être consultée à l'adresse suivante :www.idexx.com. En outre, IDEXX agit en tant que responsable du traitement des données pour les activités de traitement effectuées par l'intermédiaire de SmartService au nom et selon les instructions des Utilisateurs. Si vous êtes soumis au Règlement général sur la protection des données 2016/679 de l'UE, ou à toute autre loi sur la protection des données identifiée ici (ensemble, « Lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites et soumises à l'Accord sur le traitement des données des clients IDEXX et à l'Annexe DPA pour SmartService (collectivement, le « DPA »), qui se trouvent tous deux ici. Le DPA fera partie intégrante des présentes Conditions spécifiques de l'offre conformément aux Lois sur la protection des données applicables.

IDEXX Test Promise (disponible uniquement en Amérique du Nord)

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Promesse de test IDEXX. Si un test IDEXX répertorié dans la rubrique « Couverture des produits » ci-dessous ne fonctionne pas comme indiqué dans nos spécifications publiées, appelez l'assistance clientèle IDEXX et nous créditerons votre compte IDEXX Points de 100 % de la valeur du produit consommable IDEXX utilisé pour effectuer ce test et/ou de 100 % de la valeur du test des Services de laboratoire de référence, sous réserve des conditions générales ci-dessous. Les articles couverts par IDEXXCare Plus/EMA et les pièces de rechange ne peuvent pas faire l'objet d'un remboursement.

2. Détails. Vous devez signaler les tests qui ne fonctionnent pas comme indiqué dans nos spécifications dans les trente (30) jours suivant cet échec. IDEXX peut demander des données ou vous demander de fournir des données sur le patient ou la date d'exécution/de soumission du test avant de créditer votre compte de Points IDEXX. La rémunération des diagnostics internes est basée sur la valeur totale du prix de détail du produit individuel chez IDEXX. Par exemple, si un test d'un ensemble de plusieurs tests ne donne pas les résultats escomptés, nous créditerons votre compte sur la base du prix de liste du test unique. La rémunération des Services de laboratoire de référence est basé sur le prix payé et non sur le prix catalogue.

3. Couverture des produits. Les produits et services suivants sont éligibles à la couverture :

4. Modification ou arrêt du programme. IDEXX se réserve le droit de modifier ou de mettre fin au programme IDEXX Test Promise à tout moment et sans préavis.

Points IDEXX

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Programme IDEXX Points. Le programme de points IDEXX (disponible uniquement en Amérique du Nord) permet aux clients de gagner des points par le biais de plusieurs programmes d'accumulation de points. Les points ne peuvent être gagnés que si vous achetez des produits et services éligibles auprès d'IDEXX (ou, pour les clients canadiens, auprès d'un revendeur IDEXX agréé). Chaque Point IDEXX a une valeur égale à un dollar qui peut être utilisé pour acheter des produits ou des services IDEXX, tels que les analyseurs internes et les réactifs associés, IDEXXCare Plus, les tests SNAP®, les systèmes d'imagerie diagnostique, le logiciel de gestion de cabinet vétérinaire IDEXX, les tests des Services de laboratoire de référence, et bien plus encore. Les achats effectués avec des Points IDEXX comprennent les frais de port standard et sont soumis à toute taxe de vente applicable. Les Points IDEXX ne peuvent pas être échangés contre de l'argent. Les programmes d'accumulation de points IDEXX fonctionnent selon des calendriers variables. IDEXX déposera des points (en fonction de vos activités qualifiées) sur votre compte de Points IDEXX à la fin de la période d'accumulation de points de chaque programme. IDEXX vous fournira des relevés trimestriels récapitulant vos achats, vos échanges et le solde de vos Points IDEXX pour tout trimestre au cours duquel votre compte de Points IDEXX est actif.

2. Calcul des Points. Les Points IDEXX seront calculés après application des réductions accordées dans le cadre d'autres programmes parrainés par IDEXX ou ses distributeurs. Vous ne pourrez pas gagner ou utiliser de points si vous êtes en retard de paiement auprès d'une société affiliée à IDEXX, et IDEXX se réserve le droit d'appliquer vos points en cas de retard de paiement.

3. Expiration des points. Les Points IDEXX expirent chaque année le 30 novembre, deux (2) ans après leur obtention. Par exemple, les points obtenus le 20 février 2022 expireront le 30 novembre 2024. (Toutefois, les points IDEXX gagnés en décembre expireront un (1) an et onze (11) mois après avoir été gagnés). Les points seront échangés ou expireront dans l'ordre dans lequel ils ont été gagnés. Si votre cabinet n'a pas effectué d'achats IDEXX au cours d'une période de douze (12) mois, tous les points expireront et le compte des points IDEXX sera fermé.

4. Points obtenus par le biais de programmes de profils internes. Afin de gagner des points IDEXX par le biais d'un programme de profil interne, vous devez laisser votre station IDEXX VetLab® et vos solutions IDEXX SmartService™(« SmartService ») allumées et connectées à tout moment. Veuillez-vous référer aux Conditions spécifiques de l'offre pour SmartService pour plus de détails. IDEXX n'est pas responsable du paiement de l'activité du profil interne qui a lieu alors que votre station IDEXX VetLab ou SmartService est éteinte ou n'est pas connectée correctement.

5. Pratiques multiples. IDEXX suivra vos activités par adresse de livraison. Si vous possédez plusieurs cabinets, vous devez fournir toutes les adresses des cabinets à IDEXX au moment de l'inscription afin de recevoir des crédits pour ces sites. Si les cabinets sont liés de cette manière, ils auront un compte de groupe et tout cabinet du groupe pourra échanger les Points IDEXX gagnés par le groupe. IDEXX n'est pas responsable de la médiation de tout litige concernant la propriété ou l'échange de points entre des cabinets liés. Vous devez communiquer tout changement d'adresse à IDEXX au moment du changement.

6. Propriété et transfert. Les Points IDEXX appartiennent et sont détenus par des cabinets et non par des individus. Les produits et services achetés doivent être consommés par votre (vos) cabinet(s) et ne peuvent être vendus ou transférés à un autre cabinet, sauf en cas de changement de propriétaire du cabinet. Si un solde de points est transféré dans le cadre d'un changement de propriétaire, les représentants autorisés du vendeur et de l'acheteur doivent en informer IDEXX dans les trente (30) jours suivant le changement de propriétaire.

7. Admissibilité. IDEXX peut, de temps à autre, proposer d'autres programmes de promotion ou de remise qui ne peuvent être utilisés conjointement avec ce programme. Ce programme n'est disponible qu'aux Etats-Unis et au Canada. Les comptes d'entreprise, les distributeurs, les refuges et autres organisations à but non lucratif peuvent ne pas être éligibles pour gagner des Points IDEXX ou participer à des programmes permettant de gagner des Points IDEXX. IDEXX se réserve le droit de déterminer l'éligibilité à tout programme d'accumulation de points IDEXX. Contactez votre représentant IDEXX pour plus de détails sur la disponibilité des programmes.

8. Modification ou cessation du programme. IDEXX se réserve le droit de modifier ou de mettre fin à ce programme ou à votre participation à ce programme à tout moment. En continuant à participer aux opportunités d'accumulation de points IDEXX, vous confirmez votre acceptation des conditions actuelles.

Services de laboratoire de référence

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

Les présentes Conditions spécifiques de l'offre pour les services de laboratoire de référence s'appliquent à tous les services de laboratoire de référence IDEXX (« Services de laboratoire de référence ») qu'IDEXX vous fournit à vous, le client (y compris les services d'analyse de laboratoire, les services de conseil, la collecte, l'analyse et l'interprétation des données, ainsi que d'autres services liés au laboratoire de référence). Pour les Services de laboratoire de référence fournis dans la zone EMEA, Vet Med Labor GmbH peut également agir en tant que Prestataire de services. L'entité spécifique responsable de la fourniture des Services de laboratoire de référence sera clairement identifiée dans la Documentation pertinente, telle qu'une facture, un bon de commande ou une communication similaire, conformément aux exigences de la norme DIN EN ISO/IEC 17025:2018.

1. Confidentialité. Vous acceptez de ne nous fournir vos Informations confidentielles, y compris les données, les rapports, les plans, les dossiers, les informations techniques et toutes celles qui sont nécessaires pour que nous puissions vous fournir nos services. Nous nous engageons à préserver la confidentialité de vos informations confidentielles et à ne les utiliser que pour vous fournir des services ou comme indiqué dans les présentes Conditions spécifiques de l'offre pour les Services du laboratoire de référence. De même, vous pouvez recevoir de notre part des informations qui sont des Informations confidentielles d'IDEXX, et vous vous engagez à les garder confidentielles et à ne les utiliser que pour recevoir et utiliser nos services. Vous et nous devons protéger les informations confidentielles de l'autre en utilisant le même degré de soin (mais pas moins qu'un degré de soin raisonnable) que celui que nous utilisons pour protéger nos propres informations confidentielles de nature similaire. Si vous ou nous sommes tenus par la loi, ou par un ordre ou une demande d'un tribunal ou d'un organe administratif, de divulguer des informations confidentielles de l'autre partie, vous et nous ferons des efforts commercialement raisonnables, dans la mesure où la loi le permet, pour donner à l'autre partie une notification écrite rapide de cet événement avant de divulguer ces informations confidentielles et de limiter cette divulgation à l'étendue de l'exigence légale. Dans le cadre de nos activités, certaines informations confidentielles obtenues au cours de l'exécution des Services de laboratoire de référence peuvent être partagées avec nos Sociétés affiliés. Ce partage est effectué uniquement dans le but de soutenir la prestation de services, la conformité ou l'efficacité opérationnelle. Une liste des Sociétés affiliées auxquelles des informations peuvent être communiquées est disponible à l'adresse suivante : https://www.idexx.com/en/about-idexx/locations/. Vous pouvez contacter notre service clientèle à l'adresse https://www.idexx.com/en/about-idexx/customer-support/ pour plus de détails. En faisant appel à nos services, vous reconnaissez et acceptez que les informations confidentielles puissent être partagées avec nos Sociétés affiliées dans le cadre des présentes Conditions spécifiques à l'offre. Sauf si nous sommes tenus de le faire en vertu de la loi, d'une ordonnance ou d'une demande d'un Tribunal ou d'un organisme administratif, vos informations confidentielles ne seront pas partagées avec des parties extérieures à notre réseau de Sociétés affiliées sans consentement préalable. Nos sociétés affiliées sont liées par les mêmes obligations de confidentialité et d'impartialité, ce qui garantit la protection de vos informations confidentielles.

2. Spécimens

2.1 Envoi et réception de spécimens. Vous déclarez que tous les spécimens relatifs aux animaux et les informations cliniques que vous nous fournissez sont obtenus et nous sont envoyés avec le consentement éclairé du propriétaire de l'animal. Vous déclarez et garantissez également que tout spécimen que vous nous envoyez et qui contient une substance dangereuse sera emballé, étiqueté, transporté et livré (si vous utilisez des méthodes de livraison autres que les méthodes de livraison standard d'IDEXX) conformément aux lois en vigueur. Nous ferons des efforts commercialement raisonnables pour vous informer si nous recevons des échantillons endommagés, contaminés ou mal conservés, ou des échantillons qui ne répondent pas aux exigences en matière de volume d'échantillons. Nous assumons le risque de perte ou de détérioration d'un spécimen au moment où nous le recevons. Nous nous réservons le droit de refuser d'accepter ou d'annuler l'acceptation de tout spécimen, y compris ceux qui, à notre avis, sont susceptibles de présenter un risque déraisonnable pour notre personnel ou nos biens. Nous pouvons vous renvoyer les parties inutilisées des spécimens jugés ou soupçonnés d'être dangereux ou de contenir des matières dangereuses, et vous facturer les frais de renvoi du spécimen.

2.2 Action sur les échantillons. Nous déploierons des efforts commercialement raisonnables pour respecter nos délais d'exécution standard après réception des spécimens dans nos locaux. Si vous ne précisez pas de méthode de test préférée, nous nous réservons le droit de sélectionner la méthode la plus appropriée en fonction de notre expertise et de la nature de l'échantillon. Dans certains cas, IDEXX peut envoyer des échantillons à des laboratoires partenaires qualifiés pour analyse afin de répondre à votre demande de Services de laboratoire de référence. Toute externalisation de ce type sera indiquée dans le rapport d'analyse qui vous sera fourni, afin de garantir une transparence totale. Tous les échantillons deviennent notre propriété dès que nous les recevons. Vous acceptez que nous puissions utiliser les informations relatives à ces échantillons, y compris les informations cliniques, les résultats de diagnostic et toute autre donnée incluse dans nos analyses, rapports ou autres services, à des fins commerciales, y compris à des fins de recherche et de développement internes et de divulgation dans le cadre d'études publiques. Une fois que nous vous avons communiqué les résultats de l'analyse, nous pouvons conserver ou détruire les échantillons à notre discrétion. Notre pratique générale actuelle consiste à conserver les échantillons fécaux et les échantillons frais de PCR pendant trois (3) jours, les échantillons de sang total, de sérum et d'urine pendant sept (7) jours, les échantillons d'allergie pendant deux (2) semaines, les échantillons de tissus pendant trois (3) semaines et les échantillons d'ADN pendant six (6) mois. Ces périodes peuvent varier en fonction des besoins opérationnels et nous pouvons modifier ces pratiques à notre discrétion. Les laboratoires des différents pays peuvent conserver les échantillons pendant des périodes différentes ; veuillez confirmer les périodes de conservation directement avec le laboratoire auquel vous soumettez l'échantillon.

2.3 Échantillons humains. Nous n'acceptons ni n'analysons les échantillons humains.

2.4 Récipients pour échantillons. Nous pouvons fournir des conteneurs à échantillons sur demande. Nous nous réservons le droit de facturer des frais pour les conteneurs de spécimens. Il vous incombe d'utiliser les récipients appropriés pour nous envoyer les échantillons. En outre, vous devez veiller à ce que les échantillons soient protégés de manière adéquate pendant le transport afin d'éviter tout dommage, toute contamination ou tout compromis.

3. Description des services et assurance qualité. Nous fournirons des services conformes à nos descriptions de services et à nos procédures normalisées d'assurance de la qualité. Il vous incombe exclusivement de confirmer, avant de passer votre commande, que nos services et nos procédures normalisées répondront à vos besoins aux fins pour lesquelles vous utilisez nos services.

4. Conservation des rapports. Nous conservons généralement les copies des rapports de diagnostic de laboratoire qui vous sont fournis pendant une période d'un (1) an, après quoi nous pouvons détruire les rapports.

5. Garantie limitée des laboratoires de référence. Nous garantissons que : nous fournirons nos services de manière professionnelle en faisant appel à un personnel qualifié ; et que les résultats de nos tests seront exacts compte tenu de la nature du spécimen soumis.

A L'EXCEPTION DE CE QUI EST INDIQUE DANS LA GARANTIE LIMITEE CI-DESSUS, NOUS NE DONNONS AUCUNE AUTRE GARANTIE, REPRESENTATION OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, ECRITE OU ORALE, CONCERNANT NOS SERVICES. NOUS DÉCLINONS SPÉCIFIQUEMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON EN CE QUI CONCERNE NOS SERVICES.

Veuillez noter qu'en vertu de la loi applicable, vous pouvez avoir droit à des garanties implicites imposées ou autorisées par la loi.

6. Limite de responsabilité. EN AUCUN CAS NOUS NE SERONS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE DE DOMMAGES OU DE PERTES, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU MULTIPLES, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE DE DONNÉES OU D'ÉQUIPEMENT, OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ RÉSULTANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION OU À NOTRE FOURNITURE DE NOS SERVICES OU À L'ÉCHEC OU AU RETARD DANS LA FOURNITURE DE CES SERVICES, OU RÉSULTANT DE OU LIÉS AUX PRÉSENTES CONDITIONS SPÉCIFIQUES DE L'OFFRE, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UNE RUPTURE DE GARANTIE, UNE RUPTURE DE CONTRAT, UN DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES OU PERTES. NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS EN CE QUI CONCERNE LA FOURNITURE DE NOS SERVICES, QU'ELLE SOIT FONDÉE SUR UNE RUPTURE DE GARANTIE, UNE RUPTURE DE CONTRAT, UN DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, N'EXCÉDERA PAS LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR CES SERVICES.

Veuillez noter que la législation applicable peut ne pas autoriser l'exclusion ou la limitation des dommages spéciaux, accessoires, consécutifs, indirects, exemplaires, punitifs ou multiples, ou la limitation de la responsabilité au prix réel payé, de sorte que les limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.

Nous n'assumons pas, et nous n'autorisons aucun employé, agent ou autre personne à assumer pour nous, une quelconque responsabilité en rapport avec nos services autre que celle spécifiquement décrite ci-dessus.

7. Avis aux vétérinaires. IDEXX accepte les demandes de services et fournit des services de consultation et d'interprétation de professionnel à professionnel. Comme décrit dans la section 9.2.3 des Conditions générales, le Contenu clinique fourni dans le cadre de ces services ne constitue pas une opinion, un conseil médical, un diagnostic, ou une procédure ou un traitement recommandé pour une condition médicale particulière. Nous n'acceptons aucune responsabilité juridique quant aux fins auxquelles vous utilisez le Contenu clinique.

8. Facturation du propriétaire de l'animal. Dans certains cas, et applicable dans des pays limités, IDEXX facturera directement le propriétaire de l'animal pour les Services de laboratoire de référence, à la demande d'un client vétérinaire, à condition que le client vétérinaire : (a) obtienne le consentement du propriétaire de l'animal à la facturation du propriétaire de l'animal par IDEXX, comme indiqué sur le bon de commande applicable ; (b) fournisse l'adresse complète du propriétaire de l'animal comme indiqué sur le bon de commande applicable ; et (c) informe le propriétaire de l'animal que les sections intitulées « Confidentialité », « Garantie limitée des laboratoires de référence », « Limites de responsabilité » et « Conditions de paiement » dans les présentes Conditions spécifiques de l'offre et les Conditions générales, respectivement, s'appliquent au propriétaire de l'animal. Par souci de clarté, le client vétérinaire reste responsable du paiement à IDEXX des frais assignés pour les Services de laboratoire de référence si le propriétaire de l'animal ne paie pas ces frais pour quelque raison que ce soit. EN AUCUN CAS IDEXX N'A DE RELATION CLIENT AVEC LE PROPRIETAIRE DE L'ANIMAL. NOUS NE DONNONS AUCUNE GARANTIE AU PROPRIETAIRE DE L'ANIMAL, ET DANS TOUTE LA MESURE PREVUE PAR LA LOI APPLICABLE, LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITE PREVUES DANS LA SECTION INTITULEE « GARANTIE LIMITEE DES LABORATOIRES DE REFERENCE » ET « LIMITE DE RESPONSABILITE » S'APPLIQUENT AU PROPRIETAIRE DE L'ANIMAL.

9. Rapports abrégés. 

9.1 Portée des rapports abrégés. À votre demande, des rapports abrégés peuvent être fournis pour faciliter l'intégration dans le logiciel de votre cabinet vétérinaire. Ces rapports sont conçus pour être plus faciles à lire et peuvent omettre certaines informations détaillées généralement incluses dans les rapports complets. En demandant des rapports abrégés, vous reconnaissez et acceptez les conditions énoncées dans la présente section 9. 

9.2 Contenu des rapports abrégés. Les rapports abrégés ne comprennent pas : (a) le lieu où l'analyse ou l'essai a été effectué ; b) le nom de l'employé chargé d'approuver le rapport ; c) des informations générales sur la validité des résultats pour les échantillons tels qu'ils ont été reçus ; d) la procédure opératoire normalisée utilisée, l'état d'avancement ou la date d'émission ; e) une ventilation détaillée de la période d'analyse si l'analyse s'étend sur plusieurs jours ; et f) l'incertitude de mesure associée aux résultats. 

9.3 Omission de la méthode analytique dans les profils complexes. Pour les profils de paramètres complexes, la méthode analytique utilisée peut être omise afin que les résultats soient présentés aussi clairement que possible. L'omission tient compte : a) de l'influence potentielle de la méthode sélectionnée sur les résultats de l'essai ; et b) de la disponibilité d'autres méthodes et de leur influence attendue sur les résultats. 

9.4 Définition de la période d'analyse. La période d'analyse est définie comme le temps écoulé entre la réception de l'échantillon et l'émission du rapport. Si cette période s'étend sur plusieurs jours, le rapport ne contiendra pas de détails sur la chronologie de l'analyse. 

9.5 Disponibilité d'informations supplémentaires. Toute information non fournie dans le rapport abrégé peut être rapidement mise à votre disposition sur demande. Nous vous encourageons à contacter IDEXX si des détails supplémentaires sont nécessaires à des fins d'interprétation ou de conformité. 

9.6 Conformité à la norme DIN EN ISO/IEC 17025 : 2018. Ces rapports abrégés sont conformes aux exigences de DIN EN ISO/IEC 17025 : 2018, y compris, mais sans s'y limiter, les clauses 7.8.1.1, 7.8.2 et 7.1, en garantissant la clarté, l'exactitude et l'accord mutuel entre vous et IDEXX. 

9.5 Votre reconnaissance. En optant pour les rapports abrégés, vous confirmez que le format est adapté à vos besoins et vous reconnaissez que certains éléments détaillés généralement inclus dans les rapports complets ont été exclus. IDEXX n'est pas responsable de toute mauvaise interprétation résultant de l'utilisation de rapports abrégés dans votre logiciel ou système ou dans celui d'un tiers.

Services de télémédecine

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Avis aux vétérinaires. Les consultants en télémédecine d’IDEXX accepte les demandes de services et fournissent des services de consultation et d'interprétation sur une base professionnelle. Comme décrit dans la section 9.2.3 des Conditions générales, le Contenu clinique fourni dans le cadre de ces services ne constitue pas une opinion, un conseil médical, un diagnostic ou une procédure ou un traitement recommandé pour une condition médicale particulière. Nous n'acceptons aucune responsabilité juridique quant aux fins auxquelles vous utilisez le Contenu clinique.

2. Garantie limitée de télémédecine. Nous garantissons que nous fournirons nos services de manière professionnelle en faisant appel à du personnel qualifié.

A L'EXCEPTION DE CE QUI EST INDIQUE DANS LA GARANTIE LIMITEE CI-DESSUS, NOUS NE DONNONS AUCUNE AUTRE GARANTIE, REPRESENTATION OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, ECRITE OU ORALE, CONCERNANT NOS SERVICES. NOUS DÉCLINONS SPÉCIFIQUEMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON EN CE QUI CONCERNE NOS SERVICES.

Veuillez noter qu'en vertu de la loi applicable, vous pouvez avoir droit à des garanties implicites imposées ou autorisées par la loi.

3. Limite de responsabilité. EN AUCUN CAS NOUS NE SERONS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE DE DOMMAGES OU DE PERTES, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU MULTIPLES, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE DE DONNÉES OU D'ÉQUIPEMENT, OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ RÉSULTANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION OU À NOTRE FOURNITURE DE NOS SERVICES OU À L'ÉCHEC OU AU RETARD DANS LA FOURNITURE DE CES SERVICES, OU RÉSULTANT DE OU LIÉS AUX PRÉSENTES CONDITIONSSPÉCIFIQUES DE L'OFFRE, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UNE RUPTURE DE GARANTIE, UNE RUPTURE DE CONTRAT, UN DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES OU PERTES. NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS EN CE QUI CONCERNE LA FOURNITURE DE NOS SERVICES, QU'ELLE SOIT FONDÉE SUR UNE RUPTURE DE GARANTIE, UNE RUPTURE DE CONTRAT, UN DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, N'EXCÉDERA PAS LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR CES SERVICES.

Veuillez noter que la législation applicable peut ne pas autoriser l'exclusion ou la limitation des dommages spéciaux, accessoires, consécutifs, indirects, exemplaires, punitifs ou multiples, ou la limitation de la responsabilité au prix réel payé, de sorte que les limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous. Nous n'assumons pas, et nous n'autorisons aucun employé, agent ou autre personne à assumer pour nous, une quelconque responsabilité en rapport avec nos services autre que celle spécifiquement décrite ci-dessus.

Offre de Logiciels

 

Services antivirus

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Description du service. IDEXX fournira un logiciel antivirus géré et des services connexes tels que décrits dans la Documentation applicable (ensemble, le « Service antivirus »). IDEXX vous concède une sous-licence du Service antivirus auprès d'un fournisseur de logiciel Tiers, actuellement Trend Micro, Inc. (le « Fournisseur de service antivirus »). Nous avons le droit de vous fournir un service antivirus de remplacement dont les fonctionnalités sont substantiellement similaires à celles du service actuel. La documentation relative au service antivirus actuel fourni par Trend Micro, Inc. peut être consultée sur le site Web de Trend Micro.

2. Frais et enregistrement. Les frais mensuels sont évalués sur la base d'un mois calendaire et ne peuvent être calculés au prorata, et vous reconnaissez que, si vous possédez une licence pour le Service Antivirus pendant une partie d'un mois calendaire donné, vous devrez payer la totalité des frais mensuels pour ce mois. Afin de recevoir le Service Antivirus et la maintenance (telle que définie ci-dessous), vous devez vous inscrire auprès d'IDEXX. L'enregistrement requiert, entre autres, le nom et l'adresse de l'entité, le nom et les coordonnées d'un contact administratif/technique, une adresse électronique et/ou d'autres informations demandées par IDEXX.

3. Maintenance. Une licence payée du Service Antivirus pendant la durée du contrat vous permet de bénéficier : (a) d’une assistance technique de la part d'IDEXX, comme décrit plus en détail à la Section 8 ci-dessous ; et (b) des mises à jour du Service Antivirus (collectivement, la « maintenance »).

4. Responsabilités de l'abonné. Vous reconnaissez qu'aucune solution antivirus n'est totalement sûre et que vous êtes seul responsable de la sélection et de la mise en œuvre de sauvegardes appropriées, de pratiques de sécurité et d'autres procédures visant à protéger davantage vos données contre les dommages, le vol ou la perte causés par des virus ou d'autres logiciels malveillants.

5. Licence. Votre licence est non exclusive et limitée au nombre autorisé d'ordinateurs que vous avez achetés. Tel qu'il est utilisé dans ce paragraphe, le terme « ordinateurs » désigne les ordinateurs personnels, les serveurs, les stations de travail, les ordinateurs personnels de poche, les téléphones cellulaires ou mobiles ou d'autres appareils électroniques numériques, mais pas les machines virtuelles, pour lesquelles une licence distincte est nécessaire. Seul IDEXX ou notre concédant de licence, par opposition à vous, le titulaire de la licence, peut accéder au produit ou l'utiliser en votre nom.

6. Tiers bénéficiaire. Trend Micro est un Tiers bénéficiaire des dispositions des Conditions générales One IDEXX, y compris des Conditions générales de l'offre logicielle et des présentes Conditions spécifiques de l'offre, dans la mesure où ces dispositions concernent les droits de Trend Micro.

7. Durée. Vous acceptez les présentes conditions à compter de la date de réception du numéro de série du produit, de la clé d'enregistrement, du code d'activation ou de la confirmation de commande, selon la date la plus proche.

8. Assistance.

IDEXX fournit les services d'assistance standard suivants aux abonnés des services antivirus :

Questions abordées :

Remarque :

9. Exigences technologiques minimales pour les services Antivirus d’IDEXX. Environnement technique. Vous reconnaissez que, pour que le produit fonctionne efficacement, chaque ordinateur doit avoir un accès régulier à Internet afin que les mises à jour puissent être installées régulièrement. Vous devez maintenir les normes technologiques minimales énoncées ici.

Vous devez satisfaire aux exigences technologiques suivantes : Installation : Connexion Internet à haut débit sur tous les ordinateurs sur lesquels le logiciel sera installé.

Système d'exploitation :
Windows® 8.1 Pro*
Windows® 10 Pro*
Windows® 11 Pro*
Windows Server® 2012*
Windows Server® 2012 R2*
Windows Server® 2016*
Windows Server® 2019*
Windows Server® 2022*
*Nécessite l'installation du (des) dernier(s) pack(s) de service(s) disponible(s) et/ou de la (les) dernière(s) mise(s) à jour de Microsoft.

Matériel : CPU et RAM pour répondre aux exigences de base de votre système d'exploitation, tel que prescrit par Microsoft.

10. Reconnaissance du fournisseur de services PCI DEXX. Nous vous fournissons des services qui peuvent impliquer le traitement, le stockage et/ou la transmission de données relatives aux titulaires de cartes de crédit des commerçants, conformément aux normes de sécurité des données de l'industrie des cartes de paiement, version 3.2 (« PCI DSS »), et nous sommes donc considérés comme un « fournisseur de services » au sens des définitions fournies dans les normes PCI DSS. Dans le cadre de votre Utilisation des Offres, vous êtes tenu d'adhérer aux normes PCI DSS promulguées par le Conseil des normes de sécurité PCI. L'exigence 12.8.2 de la norme PCI DSS exige que vous mainteniez un accord écrit comprenant une reconnaissance du fait que le prestataire de services est responsable de la sécurité des données des titulaires de cartes que nous (prestataire de services) contrôlons ou possédons en votre nom, ou dans la mesure où cela pourrait avoir un impact sur la sécurité de votre environnement de données des titulaires de cartes. L'exigence 12.8.4 de la norme PCI DSS vous oblige à mettre en place un programme de contrôle de la conformité du prestataire de services à la norme PCI DSS. L'exigence 12.8.5 de la norme PCI DSS vous impose de conserver des informations sur les exigences PCI DSS gérées par nous (fournisseur de services) et par vous.

En remplissant les conditions énumérées ci-dessus :

Nous acceptons de tenir à jour une liste des exigences PCI DSS dont nous sommes responsables. Cette liste est accessible au public et se trouve à l'adresse suivante :www.idexx.com/pci.

Services de connectivité

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Services de connectivité. IDEXX SmartLink et IDEXX InterLink permettent le partage d'informations entre votre équipement IDEXX et votre logiciel de gestion des informations du cabinet (« PIMS »), qu'il vous soit concédé sous licence par IDEXX ou par un Tiers. Le service de gestion intelligente des appareils IDEXX SmartService (« SmartService ») permet une connexion entre votre équipement IDEXX et IDEXX, comme décrit dans les Conditions spécifiques de l'offre pour SmartService. Les services décrits dans cette section sont collectivement appelés « Services de connectivité ».

2. Installation des services de connectivité. L'installation des instruments de diagnostic et des produits d'imagerie numérique IDEXX est distincte de l'installation des connexions avec votre PIMS ou votre SmartService IDEXX. L'installation de vos Services de connectivité ne peut être effectuée qu'après la livraison et l'installation de votre équipement IDEXX. Il peut vous être demandé, à vos frais, de conclure un contrat de service ou d'installation, ou d'acheter du matériel ou des logiciels supplémentaires, afin que les services de connectivité fonctionnent correctement et permettent le partage d'informations entre votre équipement IDEXX et votre logiciel de gestion de cabinet ou IDEXX.

3. Connexion avec un logiciel de gestion de cabinet Tiers. Nous ne garantissons pas la connectivité de l'équipement IDEXX avec un logiciel de gestion de cabinet Tiers, ni la performance du partage des données (y compris, mais sans s'y limiter, les résultats des diagnostics) avec un logiciel de gestion de cabinet Tiers. NOUS FOURNISSONS LES INFORMATIONS ET LA DOCUMENTATION NÉCESSAIRES À DE NOMBREUX FOURNISSEURS DE LOGICIELS DE GESTION DE CABINET AFIN QU'ILS PRÉPARENT LEUR MATÉRIEL ET LEURS SYSTÈMES LOGICIELS POUR LA CONNECTIVITÉ. IL VOUS INCOMBE DE VEILLER À CE QUE VOTRE LOGICIEL DE GESTION DE CABINET SOIT PRÊT À SE CONNECTER À L'ÉQUIPEMENT D'IDEXX. Si vous décidez de ne pas acheter les logiciels et le matériel supplémentaires nécessaires au fonctionnement des services de connectivité, vous n'avez pas le droit de résilier votre achat d'instruments de diagnostic ou de produits d'imagerie numérique IDEXX.

4. Conditions supplémentaires. Nous ne garantissons pas les performances des Services de connectivité tant que vous n'avez pas installé une connexion Internet ou le matériel ou logiciel supplémentaire que nous jugeons nécessaire. Au moment de l'installation de la technologie IDEXX SmartLink, la garantie contenue dans les Conditions spécifiques de l'offre logicielle applicables à votre achat du logiciel Cornerstone s'appliquera. Au moment de l'installation de SmartService, les termes et conditions contenus dans les Conditions spécifiques de l'offre logicielle SmartService s'appliqueront. Au moment de l'installation de la technologie IDEXX InterLink, les Conditions spécifiques de l'offre logicielle énoncées à la section 5 (Conditions d'application d'IDEXX InterLink) ci-dessous s'appliqueront.

5. Conditions d'application d'IDEXX InterLink

5.1 InterLink. InterLink permet le transfert d'informations entre votre logiciel IDEXX VetLab Station et l'ordinateur sur lequel l'application InterLink est installée (l'« ordinateur cible »). L'application Interlink peut également vous permettre de télécharger des données à partir du laboratoire de référence IDEXX par l'intermédiaire des offres logicielles IDEXX. Les données comprennent, sans s'y limiter, l'identifiant du client, le nom du client, le nom du patient, les résultats du diagnostic, les instruments connectés et les informations de laboratoire. L'application InterLink, associée au logiciel installé sur votre station IDEXX VetLab, permet le transfert bidirectionnel des données patient de l'ordinateur cible à la station IDEXX VetLab et de la station IDEXX VetLab à l'ordinateur cible. Une fois les données stockées sur l'ordinateur cible, c'est à vous et (le cas échéant) à votre fournisseur PIMS qu'il incombe de gérer les informations. Il convient de noter que l'application Interlink peut ne pas être en mesure de fournir une telle interface pour tous les produits IDEXX que vous possédez ou utilisez.

5.2 Vérification. Avant d'installer l'application Interlink, il vous incombe de vous assurer que vous disposez des droits nécessaires pour l'installer sur votre réseau. Vous acceptez de vérifier vos paramètres et la compatibilité avec votre fournisseur PIMS. Si vous ne le faites pas, l'application Interlink risque d'interférer avec le fonctionnement de votre PIMS.

5.3 Environnement technique. Afin d'utiliser l'application Interlink pour permettre la connectivité entre le logiciel IDEXX VetLab Station et votre ordinateur cible, vous devez disposer d'une connexion Ethernet entre votre ordinateur cible et votre IDEXX VetLab Station, comme nous l'avons spécifié. Vous devez fournir et assumer le coût de la station IDEXX VetLab et des autres instruments IDEXX ainsi que de la connexion Ethernet. Vous devez fournir la connectivité réseau appropriée pour que l'application Interlink fonctionne correctement. En outre, la station IDEXX VetLab doit avoir la fonction SmartServiceTM activée, ce qui nécessite l'accès à une connexion Internet à haut débit. Sans SmartService, IDEXX ne sera pas en mesure de fournir une assistance technique pour le dépannage de l'application Interlink. Remarque : cette fonctionnalité n'est pas disponible dans toutes les zones géographiques.

5.4 Connectivité et confidentialité. IDEXX peut avoir accès à vos données stockées sur la station IDEXX VetLab par l'intermédiaire de SmartService. Notre utilisation de ces données est régie par les conditions séparées de l'offre logicielle SmartService et par la Politique de confidentialité d'IDEXX, disponible à l'adresse www.idexx.com.

IDEXX Cornerstone®

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

Veuillez-vous référer à votre bon de commande pour connaître le niveau d'assistance que vous avez choisi parmi les options résumées dans la section A ci-dessous. Pour des conditions générales supplémentaires et des conditions spécifiques à des niveaux d'assistance particuliers, voir les sections B et C ci-dessous.

A. Niveaux de soutien d'IDEXX

1. Assistance logicielle Cornerstone

L'assistance logicielle Cornerstone est conçue pour les cabinets qui souhaitent conserver la version la plus récente de Cornerstone et avoir accès à l'équipe d'assistance IDEXX Cornerstone, tout en étant à l'aise avec la prise en charge de leurs autres systèmes et composants matériels. Vous êtes responsable de la sécurité de votre réseau. L'assistance logicielle Cornerstone fournit :

2. Assistance système

L'assistance système est conçue pour s'appuyer sur l'assistance incluse dans l'assistance logicielle Cornerstone afin de fournir un accès pratique à l'équipe d'assistance IDEXX Cornerstone pour une assistance sur les produits certifiés IDEXX (tels que les serveurs, les stations de travail, les ordinateurs portables, les imprimantes, les routeurs et les logiciels Tiers). Les « produits certifiés IDEXX » sont des dispositifs qui ont été testés et approuvés pour garantir une compatibilité et des performances optimales avec le logiciel Cornerstone, et qui sont achetés exclusivement par l'intermédiaire d'IDEXX. Les produits certifiés IDEXX doivent être configurés sur la base des configurations standards et des paramètres recommandés par IDEXX, comme indiqué dans la documentation applicable**.
Outre la couverture incluse dans l'assistance logicielle Cornerstone décrite ci-dessus, l'assistance système donne accès aux pratiques suivantes :

3. Soutien sentinelle

Le service de soutien sentinelle (Sentry Support) est conçu pour s'appuyer sur les éléments inclus dans le support logiciel et système Cornerstone afin d'assurer une protection proactive du système. En plus de la couverture incluse dans les services décrits ci-dessus, le service précité fournit une évaluation trimestrielle du réseau comprenant :

Le service de soutien sentinelle assure également une assistance téléphonique vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24) pour les problèmes critiques du logiciel Cornerstone ou des produits certifiés IDEXX qui vous empêchent d'utiliser votre logiciel Cornerstone, comme des corruptions de base de données ou des pannes de serveur.

4. Service Hardware Guardian

Le service Hardware Guardian est un service par appareil qui offre une option d'assistance supérieure à la garantie du fabricant de l'équipement d'origine, disponible sur certains équipements achetés auprès d'IDEXX. Ce niveau de service est conçu pour réduire les interruptions et les temps d'arrêt. Hardware Guardian nécessite une couverture système ou de soutien sentinelle. Les événements liés au système d'exploitation, aux logiciels et à la sécurité ne sont pas couverts par le service Hardware Guardian.

Remarque : le service Hardware Guardian pour les équipements Dell exige que le produit soit actuellement sous la garantie du fabricant de l'équipement d'origine. En plus de la couverture incluse dans le support logiciel Cornerstone, le support système et le soutien sentinelle décrits ci-dessus, le service Hardware Guardian fournit les pratiques suivantes :

B. Conditions supplémentaires (pour tous les niveaux de soutien)

1. Normes de service

Nous ferons des efforts commerciaux raisonnables pour fournir des services d'assistance au niveau que vous avez choisi. Nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur des logiciels ou des équipements matériels/systèmes de réseau. Nous ne prenons en charge que les deux (2) versions les plus récentes du logiciel Cornerstone. Pour tous les niveaux de support, vous êtes responsable de la sécurité de votre réseau. Nous ne fournissons pas d'assistance sur site. Nous pouvons installer et activer des logiciels Tiers sur votre serveur et vos postes de travail pour nous permettre d'accéder à distance à votre réseau, afin de vous fournir des services de support. Vous nous autorisez à accéder aux données de votre cabinet par l'intermédiaire de ce logiciel Tiers, y compris à toute donnée client incluse dans vos données, et à combiner ou associer ces données à toute autre de vos données que nous sommes autorisés à utiliser, dans le but de : (a) contrôler, dépanner, diagnostiquer et entretenir à distance votre environnement de réseau de gestion de cabinet depuis votre cabinet ; (b) déployer, supprimer et mettre à niveau à distance vos services IDEXX et votre environnement de système ; (c) fournir à votre clinique une analyse des performances et de l'utilisation de son logiciel et de son matériel, soit de manière autonome, soit en comparaison avec d'autres cliniques dépersonnalisées ; (d) sauvegarder et stocker vos données ; (e) regrouper vos données avec d'autres données (y compris les données d'autres cabinets utilisant nos services d'assistance) à des fins de recherche et d'analyse ; (f) vous fournir d'autres services d'assistance ; et (g) faire valoir et défendre nos droits légaux. En achetant ou en recevant les services d'assistance, vous acceptez de respecter les conditions générales de ces logiciels Tiers, telles qu'elles peuvent être mises à jour de temps à autre. Vous reconnaissez que tous les services et l'assistance seront fournis en anglais uniquement.

2. Redevances ; renouvellement automatique

Le support logiciel, système et de soutien sentinelle Cornerstone sont facturés sur une base par siège. Le service Hardware Guardian s'applique à chaque appareil. Pour bénéficier du support, vous devez être à jour (paiement intégral) de tous les frais de support pour le niveau que vous avez choisi. Nous fournissons une assistance sur une base de douze (12) mois. Le support est automatiquement renouvelé chaque année pour les logiciels Cornerstone, le support système et le support de soutien sentinelle, sauf si vous nous informez par écrit, trente (30) jours avant la fin de la période de service initiale ou de tout renouvellement ultérieur, de votre intention d'interrompre le service. Le service Hardware Guardian sera automatiquement renouvelé chaque année, à l'exclusion des ordinateurs Dell® qui ne sont plus sous garantie du fabricant, sauf si vous nous informez par écrit, trente (30) jours avant la fin de la période de service initiale ou de tout renouvellement ultérieur, de votre intention d'interrompre le service.

Si nous vous permettons de payer en plusieurs fois, c'est pour vous faciliter la tâche et vous acceptez de payer la totalité des frais.

IDEXX peut augmenter ses frais ou amender ou modifier ce barème de temps à autre. Les frais pour toute prolongation de la période d'assistance seront indiqués dans la facture que nous vous adresserons. Nous pouvons vous facturer avant l'expiration de la période d'assistance en cours. Si vous souhaitez continuer à bénéficier de l'assistance, vous devez payer les frais avant le début de toute prolongation.

Si, pendant une période donnée, vous n'êtes pas couvert par notre assistance et que vous souhaitez commencer ou reprendre cette couverture, nous pouvons vous facturer les frais d'assistance pour la période pendant laquelle vous n'étiez pas couvert.

Chacune des parties peut mettre fin à l'assistance moyennant un préavis écrit de trente (30) jours à l'autre partie. Si nous mettons fin à l'assistance autrement qu'en raison d'une violation de votre part, nous vous rembourserons une partie proportionnelle de la redevance. Si vous mettez fin à l'assistance autrement qu'en raison d'un manquement de notre part, vous n'avez droit à aucun remboursement.

Si, à tout moment, vous n'avez pas payé tous les montants dus, à l'exception des montants contestés de bonne foi, nous pouvons, sans préjudice de nos autres droits, suspendre notre assistance.

3. Retours

Toutes les ventes sont définitives. Vous ne pouvez pas nous retourner de produits sans notre autorisation écrite préalable. Les retours autorisés seront crédités, remplacés ou remboursés pour le montant total (à l'exclusion des frais d'expédition) si le ou les articles ne sont pas ouverts et sont renvoyés dans les trente (30) jours suivant leur réception. Les articles ouverts ou ceux qui ne sont pas renvoyés dans leur emballage d'origine, avec l'ensemble de leur contenu et de leur documentation, feront l'objet de frais de restockage correspondant à un minimum de vingt-cinq pour cent (25 %) et à un maximum de la valeur totale du produit, en fonction de son état et de son potentiel de vente. Les commandes spéciales et les logiciels ne peuvent pas être retournés.

Articles défectueux : Vous disposez de trente (30) jours à compter de la réception de l'article pour informer IDEXX d'une unité matérielle défectueuse provenant d'un fabricant d'équipement d'origine. IDEXX vous délivrera une autorisation de retour et vous enverra une nouvelle unité de remplacement. Après trente (30) jours suivant la réception de l'unité, IDEXX ne remplacera pas une unité défectueuse et le client devra travailler directement avec le fabricant de l'équipement d'origine pour recevoir une nouvelle unité de remplacement.

4. Stockage et sauvegarde des données/images

Il vous incombe d'effectuer des sauvegardes ou de préserver d'une autre manière l'ensemble de vos fichiers et données critiques. Nous ne sommes pas responsables de la préservation des données sur tout équipement réparé sur votre site ou qui nous est retourné ou directement au fabricant/fournisseur de services.

IDEXX recommande une rotation des supports de sauvegarde comprenant plusieurs copies, y compris des sauvegardes quotidiennes, mensuelles et annuelles. IDEXX recommande de stocker les supports de sauvegarde soit hors site, soit sur site dans un coffre-fort ignifugé. Sur demande, IDEXX peut vous fournir ses recommandations en matière de sauvegarde. IDEXX ne sera pas tenu responsable des solutions de sauvegarde non prises en charge ou d'une mauvaise utilisation des solutions de sauvegarde fournies par IDEXX. IDEXX n'est pas responsable de l'intégrité ou de la perte de données ; cette responsabilité incombe exclusivement au client.

5. Matériel de Tiers - Exclusion Cornerstone

En raison de la variété des facteurs d'équipement non liés au logiciel qui peuvent affecter négativement les performances, la fiabilité ou l'utilisation du logiciel, nous ne pouvons pas garantir la manière dont ils peuvent affecter le logiciel Cornerstone à moins qu'il ne soit utilisé uniquement avec un système matériel/réseau fourni et configuré par nos soins ou qui répond à nos spécifications exactes. Si vous utilisez le logiciel Cornerstone sur un système matériel/réseau non fourni et configuré par nos soins, notre logiciel vous est fourni « EN L'ÉTAT », et vous nous libérez de toutes les obligations de ces Conditions spécifiques de l’offre ou autres et acceptez de nous dégager de toute responsabilité en cas de réclamation ou d'action liée ou découlant des performances, de la fiabilité ou de l'utilisation de notre logiciel Cornerstone.

6. Exclusion des logiciels de Tiers

En ce qui concerne les logiciels de Tiers que nous fournissons, nous agissons uniquement en tant que distributeur de ces produits, qui sont fabriqués ou fournis par d'autres. En conséquence, ces produits sont fournis « EN L'ÉTAT », et vous nous libérez de toute obligation découlant de ces Conditions spécifiques de l'offre ou autre et acceptez de nous dégager de toute responsabilité en cas de réclamation ou d'action liée à l'utilisation ou à la performance de ces produits. Les fabricants ou fournisseurs de produits Tiers peuvent fournir leurs propres garanties ou assistance. Les licences LGPL, Berkeley Software Distribution (BSD) et autres bibliothèques ou utilitaires « open source » excluent généralement toute garantie, comme spécifié dans les licences de ces programmes qui accompagnent les produits logiciels.

7. Exclusion des antivirus

En ce qui concerne tout logiciel antivirus incorporé dans notre Logiciel, notre garantie et notre clause de non-responsabilité, ainsi que vos responsabilités, sont énoncées dans les Conditions générales de l'offre logicielle. Comme décrit dans ces conditions, IDEXX n'a aucune obligation de réparer les dommages résultant de virus informatiques, de logiciels espions, de logiciels malveillants, de vers informatiques, d'autres programmes nuisibles ou de menaces pour la sécurité du réseau. Tout travail effectué par IDEXX en raison d'un logiciel malveillant sera soumis à notre tarif facturable actuel. Selon les circonstances, IDEXX peut recommander que l'ordinateur soit rechargé au tarif facturable en vigueur. Le logiciel antivirus fourni par un Tiers est soumis aux Conditions spécifiques de l'offre applicable.

8. Exclusions relatives au matériel et aux pièces détachées

En ce qui concerne les composants des systèmes matériels/réseaux, nous agissons uniquement en tant que distributeur de ces produits, qui sont fabriqués ou fournis par d'autres. En conséquence, ces produits sont fournis « EN L'ÉTAT », et vous nous libérez de toute obligation ou autre et acceptez de nous dégager de toute responsabilité en cas de réclamation ou d'action liée à l'utilisation ou aux performances de ces produits.

Nous ne garantissons pas les pièces consommables, telles que les fusibles, les piles, les ampoules, les câbles, les adaptateurs, les têtes d'impression, les claviers, les souris, les bandes, les cartouches, les CD/DVD ou d'autres fournitures ou supports, que nous fournissons tous « EN L'ÉTAT », mais nous fournirons une assistance de dépannage de base en fonction de votre couverture d'assistance IDEXX.

9. Exclusions pour usage abusif, etc.

Nous ne sommes pas responsables des performances des produits IDEXX si vous utilisez des produits ou des services que nous n'avons pas fournis. LE FAIT DE NE PAS UTILISER UNIQUEMENT NOS PRODUITS OU SERVICES AUTORISÉS DANS OU SUR VOTRE LOGICIEL OU ÉQUIPEMENT ANNULE NOS OBLIGATIONS ENVERS VOUS.

Notre assistance ne couvre pas les problèmes résultant de causes externes à nos produits, telles que la négligence ou l'utilisation ou la manipulation incorrectes, les accidents, les défauts électriques externes, le non-respect des instructions d'emballage ou d'expédition, l'utilisation de produits non autorisés en conjonction avec nos produits, les logiciels malveillants ou autres programmes nuisibles, ou les réparations ou modifications effectuées par toute personne autre que nous ou nos fournisseurs de services agréés. Il vous incombe de travailler avec le vendeur d'origine pour résoudre tout problème lié aux performances, à la fiabilité ou à l'utilisation du logiciel Cornerstone résultant de l'installation de produits non autorisés. En outre, nous n'avons aucune obligation concernant les modifications apportées par vous aux versions des bibliothèques soumises à la LGPL ou à tout autre programme Tiers.

10. Vos obligations

Vous devez prendre raisonnablement soin des produits du fabricant de l'équipement d'origine, les maintenir dans un environnement propre et contrôlé et effectuer l'entretien de routine et les mises à niveau que nous recommandons dans le guide de l'utilisateur, les instructions, les autres documents applicables ou qui vous sont communiqués de temps à autre. Vous êtes responsable du nettoyage, de l'entretien et du montage mural des produits conformément aux spécifications du fabricant de l'équipement d'origine.

Vous devez fournir des données justificatives raisonnables pour aider à identifier les problèmes signalés. Votre personnel qui nous contacte au sujet de l'assistance produit doit être bien informé et formé sur les produits et être disponible pour travailler avec l'équipe d'assistance IDEXX jusqu'à ce que le problème soit résolu. Vous devez conserver tous les supports de récupération et les rendre disponibles en cas de besoin. Vous devez installer rapidement les nouvelles versions des logiciels que nous pouvons vous envoyer périodiquement. Vous devez installer les mises à jour de votre système d'exploitation, et vous devez installer toutes les mises à jour nécessaires de votre équipement fournies par le fabricant de l'équipement d'origine, y compris, mais sans s'y limiter, les pilotes, les microprogrammes et les BIOS, comme nous pouvons le recommander périodiquement. Nous ne sommes pas responsables de la perte de vos données ; nous vous recommandons vivement d'effectuer régulièrement une sauvegarde de votre système sur les produits concernés et de conserver ces sauvegardes dans un endroit sûr afin de minimiser les pertes en cas de dysfonctionnement.

Intégrité de la configuration du réseau : Vous êtes tenu de respecter les directives de configuration fournies par IDEXX pour garantir des performances, une fiabilité et une utilisation optimales. Si vous ne respectez pas les directives de configuration, nous vous facturerons nos tarifs standards pour identifier et remédier à toute anomalie du réseau.

Exclusion de l'évolutivité : IDEXX utilise les informations fournies par le client pour estimer de bonne foi les besoins du cabinet en matière de réseau informatique pour prendre en charge le logiciel Cornerstone. Vous devez gérer, surveiller et planifier les mises à niveau avec l'aide du personnel d'assistance d'IDEXX pour vous assurer que vous êtes proactif dans l'évaluation et la mise en œuvre des mises à niveau des systèmes nécessaires pour répondre aux besoins d'un cabinet en pleine croissance. Les taux de croissance du cabinet varient en fonction des besoins technologiques du cabinet ; par conséquent, l'équipement et l'évolutivité relèvent à cent pour cent (100 %) de la responsabilité du client et IDEXX n'offre aucune garantie quant aux besoins futurs du cabinet en ce qui concerne l'équipement acheté.

11. Accusé de réception du fournisseur de services PCI DEXX

11.1 Le logiciel Cornerstone peut impliquer le traitement, le stockage et/ou la transmission de données de titulaires de cartes de crédit, telles que définies par les normes de sécurité des données de l'industrie des cartes de paiement version 3.2 (« PCI DSS »), et est donc considéré comme un « fournisseur de services » selon les définitions fournies par les normes PCI DSS. Dans le cadre de votre utilisation des offres, vous êtes tenu d'adhérer aux normes PCI DSS promulguées par le Conseil des normes de sécurité PCI.

11.2 L'exigence 12.8.2 de la norme PCI DSS vous impose de conclure un accord écrit dans lequel vous reconnaissez que le prestataire de services est responsable de la sécurité des données des titulaires de cartes que nous (le prestataire de services) contrôlons ou possédons en votre nom, ou dans la mesure où cela pourrait avoir une incidence sur la sécurité de votre environnement de données des titulaires de cartes. L'exigence 12.8.4 de la norme PCI DSS vous oblige à mettre en place un programme de contrôle de la conformité du prestataire de services à la norme PCI DSS. L'exigence 12.8.5 de la norme PCI DSS exige que vous conserviez des informations sur les exigences PCI DSS gérées par nous (fournisseur de services) et par vous. Conformément aux exigences susmentionnées :

11.2.1 Nous convenons et acceptons la responsabilité de la sécurité des données des titulaires de cartes conservées, y compris les fonctions relatives au stockage, au traitement et à la transmission des données des titulaires de cartes, selon les méthodes décrites dans la norme PCI DSS.

11.2.2 Nous affirmons qu'à la date de votre souscription initiale à l'offre applicable, nous avons respecté toutes les exigences applicables pour être considérés comme conformes à la norme PCI DSS et que nous avons pris les mesures nécessaires pour valider notre conformité à la norme PCI DSS.

11.2.3 L'état actuel de la conformité PCI DSS et la preuve de l'attestation de conformité (« AOC ») la plus récente de votre offre applicable sont disponibles sur le site www.idexx.com/pci.

11.2.4 Nous acceptons de faire des efforts commercialement raisonnables pour vous informer, dès que possible, si le statut de conformité change. En outre, et sur demande, nous acceptons de vous fournir un plan et un calendrier de remédiation, afin de parvenir à la conformité.

11.2.5 Nous acceptons de tenir à jour une liste des exigences PCI DSS dont nous sommes responsables. Cette liste est accessible au public et se trouve à l'adresse suivante :www.idexx.com/pci.

C. Conditions supplémentaires (spécifiques à des niveaux de soutien particuliers)

1. Support logiciel Cornerstone

À notre discrétion, il peut vous être demandé de passer à la version actuelle du logiciel Cornerstone dans le cadre de la résolution du problème.

Les mises à jour logicielles n'incluent pas les nouveaux produits, fonctionnalités, modules ou améliorations pour lesquels nous facturons généralement des frais de licence supplémentaires. Lorsque nous émettons une mise à jour logicielle, il vous appartient de vous assurer que votre matériel est conforme aux directives IDEXX relatives au matériel et au système d'exploitation (www.idexx.com/cornerstonespecifications ) si vous souhaitez recevoir cette mise à jour.

2. Assistance système

L'assistance système ne comprend pas de services autres que l'assistance par téléphone/Internet. Vous êtes responsable du coût de toute réparation nécessaire (dans la mesure où elle n'est pas couverte par la garantie du fabricant ou du fournisseur) que nous ne pouvons pas résoudre. Si vous devez expédier l'équipement de votre site pour qu'il soit réparé, vous êtes responsable de tous les frais d'expédition et d'assurance à destination et en provenance de votre site. L'assistance système ne comprend pas de matériel de prêt ou de remplacement gratuit. Un équipement de prêt ou de remplacement pour les produits achetés auprès d'IDEXX peut être fourni à la discrétion d'IDEXX.

Nous fournissons des supports de récupération lors de l'achat initial afin que vous puissiez restaurer le système dans son état d'origine ; si ces supports ne sont pas disponibles sur votre site, vous devez acheter une nouvelle copie du support de récupération auprès d'IDEXX ou nous renvoyer l'équipement pour qu'il soit récupéré. Nous ne sommes pas responsables du retour des bandes, cartouches, CD/DVD ou autres fournitures ou supports contenus dans tout équipement qui nous est fourni ou qui est fourni à notre prestataire de services. Les frais d'expédition liés à la récupération de votre système sont à votre charge.

3. Soutien sentinelle

Pour bénéficier de l'assistance de soutien sentinelle, vous devez disposer d'une connexion Internet à haut débit pour l'accès à distance. Nous vous contacterons tous les trimestres pour procéder à une évaluation proactive de votre système et vous communiquer les résultats de notre évaluation ainsi que nos éventuelles recommandations. Nous travaillerons également avec vous pour planifier des reconstructions trimestrielles de la base de données Cornerstone afin de garantir des performances optimales de votre logiciel Cornerstone ; vous devez rendre votre système raisonnablement disponible pour la réalisation de ces services. Le service d'assistance de soutien sentinelle fournit une évaluation de votre système matériel/réseau uniquement; nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur de votre système.

4. Service Hardware Guardian

Le service Hardware Guardian est un service par appareil qui offre une option d'assistance au-delà de la garantie du fabricant de l'équipement d'origine, disponible sur certains équipements achetés auprès d'IDEXX. Le service Hardware Guardian fournit un équipement de prêt ou de remplacement fonctionnellement équivalent (à la discrétion d'IDEXX). Si un équipement de prêt est fourni, il doit être utilisé jusqu'à ce que l'équipement défaillant puisse être réparé et réintégré dans le réseau. Hardware Guardian exige que le client dispose d'une couverture d'assistance système ou de soutien sentinelle valide. Le service Hardware Guardian ne couvre rien d'autre que le matériel. Les événements liés au système d'exploitation, aux logiciels et à la sécurité ne sont pas couverts par le service Hardware Guardian. Le service Hardware Guardian n'inclut pas l'installation sur site.

IDEXX ou le fabricant peuvent utiliser des pièces et/ou du matériel nouveaux ou de qualité équivalente ou supérieure en termes de performances. Le service Hardware Guardian pour l'équipement Dell exige que le produit soit actuellement sous la garantie du fabricant de l'équipement d'origine.

Le fabricant d'origine ou son prestataire de services désigné peut effectuer des services de réparation/remplacement sur votre site. Si le problème ne peut être corrigé sur votre site, le produit peut être réparé ou remplacé, au choix du fabricant, dans nos locaux ou dans les locaux du fabricant ou d'un autre prestataire de services.

Vous devez renvoyer tout équipement de ce type à l'établissement désigné pour examen, sans frais d'expédition associés. Avant de retourner tout équipement, une autorisation de retour de matériel (RMA) vous sera délivrée par IDEXX ou le fabricant d'origine. Il est de votre responsabilité de sauvegarder et de conserver une copie de tous les fichiers critiques stockés sur votre système. Toutes les pièces et tous les équipements échangés deviennent la propriété d'IDEXX ou du fabricant d'origine.

Les incidents qui nécessitent l'envoi d'équipements et qui requièrent une « préparation et une configuration » doivent être reçus avant 11h00 (heure centrale) pour les serveurs, 13h00 (heure centrale) pour les stations de travail et 14h00 (heure centrale) pour les périphériques, afin de garantir une expédition standard le jour même. Les incidents signalés après ces heures peuvent donner lieu à une expédition le jour ouvrable suivant.

La livraison le samedi ou toute autre livraison accélérée fera l'objet d'un supplément si elle est disponible dans votre région et si le client en fait la demande. Guardian ne comprend que l'expédition standard le jour ouvrable suivant.

Si IDEXX ou le fabricant d'origine émet une autorisation de retour de matériel (ARM) pour l'enlèvement, vous devez avoir l'équipement prêt et emballé avec du matériel pour éviter tout dommage pendant le transport, pour l'enlèvement auprès de la société de transport prédéterminée de notre choix. Nous nous réservons le droit de vous facturer les frais d'expédition encourus en cas de refus de récupération programmée de l'appareil. Vous acceptez de nous renvoyer l'équipement ou de le renvoyer à notre prestataire de services dans les quinze (15) jours suivant la réception de l'équipement réparé. Le matériel qui n'est pas retourné dans les quinze (15) jours peut être facturé pour le coût dudit matériel.

Abonnement IDEXX Cornerstone®

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

L'abonnement IDEXX Cornerstone fournit en une seule offre d'abonnement les quatre niveaux d'assistance décrits dans les Conditions spécifiques de l'offre pour IDEXX Cornerstone. Les conditions prévues dans les Conditions spécifiques de l'offre pour IDEXX Cornerstone s'appliquent aux présentes Conditions spécifiques de l'offre pour l'abonnement IDEXX Cornerstone, modifiées comme suit :

1. Abonnement Cornerstone et Service Hardware Guardian. Toute l'assistance décrite à la section A.1-3 (Assistance logicielle, Assistance système, Assistance de soutien sentinelle) des Conditions spécifiques de l'offre pour IDEXX Cornerstone sera fournie dans le cadre de l'Abonnement IDEXX Cornerstone. Il n'est pas nécessaire de sélectionner un niveau de service d'assistance. Le service Hardware Guardian décrit à la section A.4 des Conditions spécifiques de l'offre IDEXX Cornerstone sera également fourni.

2. Redevances ; renouvellement automatique

2.1 L'abonnement IDEXX Cornerstone est un programme à paliers basé sur le nombre d'utilisateurs. Le service Hardware Guardian s'applique à chaque appareil. Pour accéder à IDEXX Cornerstone, l'utiliser et bénéficier d'une assistance, vous devez disposer d'un abonnement en cours.

2.2 Le Service Hardware Guardian est un service d'abonnement annuel. Votre Service Hardware Guardian sera automatiquement renouvelé chaque année, à l'exclusion des ordinateurs Dell® qui ne sont plus sous la garantie du fabricant, sauf si vous nous informez par écrit, trente (30) jours avant la fin du cycle de facturation annuel, de votre intention d'interrompre le service. IDEXX peut augmenter ses tarifs ou amender ou modifier les présentes Conditions spécifiques de l'offre pour l'IDEXX d'abonnement Cornerstone de temps à autre.

2.3 Si votre abonnement est résilié et/ou suspendu, vous ne pourrez plus accéder au logiciel Cornerstone ni l'utiliser. Suite à la résiliation ou à la suspension de votre abonnement, nous nous réservons le droit : (a) de retirer le Logiciel Cornerstone et la base de données de votre système, soit en personne sur le site de votre cabinet, soit à distance via votre système ; (b) de vous demander de détruire toutes les copies du Logiciel Cornerstone en votre possession ou sous votre contrôle, et de certifier cette destruction : ou (c) de retirer le Logiciel Cornerstone de toute autre manière, à notre seule discrétion.

2.4 À l'issue de la période initiale décrite dans votre bon de commande, chaque partie peut résilier cet abonnement à la fin d'un cycle de facturation, à condition d'en informer l'autre partie par écrit au moins quatre-vingt-dix (90) jours à l'avance. Si, à tout moment, vous n'avez pas payé tous les montants dus, à l'exception des montants contestés de bonne foi, nous pouvons, sans préjudice de nos autres droits, suspendre votre abonnement et l'accès au logiciel Cornerstone.

3. Retours non applicables. La section B.3 Retours figurant dans les Conditions spécifiques de l'offre pour IDEXX Cornerstone ne s'applique pas à l’abonnement IDEXX Cornerstone.

4. Les sections C.1-3 des Conditions spécifiques de l'offre pour IDEXX Cornerstone seront modifiées comme suit pour l'Abonnement Cornerstone :

4.1 Mises à jour. À notre discrétion, il peut vous être demandé de passer à la version actuelle du logiciel Cornerstone dans le cadre de la résolution du problème. Les mises à jour du logiciel n'incluent pas les nouveaux produits, fonctionnalités, modules ou améliorations pour lesquels nous facturons généralement des frais de licence supplémentaires. Lorsque nous émettons une mise à jour du logiciel, il vous incombe de vous assurer que votre matériel est conforme aux directives IDEXX relatives au matériel et au système d'exploitation (www.idexx.com/cornerstonespecifications ) si vous souhaitez recevoir cette mise à jour.

4.2 Service sur site. L'abonnement IDEXX Cornerstone ne comprend aucun service autre que l'assistance par téléphone/Internet. Vous êtes responsable du coût de toute réparation nécessaire (dans la mesure où elle n'est pas couverte par la garantie du fabricant ou du fournisseur) que nous ne pouvons pas résoudre. Si vous devez expédier l'équipement de votre site pour qu'il soit réparé, vous êtes responsable de tous les frais d'expédition et d'assurance à destination et en provenance de votre site. L'abonnement IDEXX Cornerstone ne comprend pas d'équipement de prêt ou de remplacement gratuit. Un équipement de prêt ou de remplacement pour les produits achetés auprès d'IDEXX peut être fourni à la discrétion d'IDEXX.

4.3 Récupération. Nous fournissons un support de récupération lors de votre achat initial afin que vous puissiez restaurer le système dans son état d'origine ; si ce support n'est pas disponible sur votre site, vous devez acheter une nouvelle copie du support de récupération auprès d'IDEXX ou nous renvoyer l'équipement pour qu'il soit récupéré. Nous ne sommes pas responsables du retour des bandes, cartouches, CD/DVD ou autres fournitures ou supports contenus dans tout équipement qui nous est fourni ou qui est fourni à notre prestataire de services. Les frais d'expédition liés à la récupération de votre système sont à votre charge.

4.4 Révision trimestrielle. Vous devez disposer d'une connexion Internet à haut débit pour l'accès à distance. Nous vous contacterons pour effectuer une évaluation proactive de votre système sur une base trimestrielle et vous fournir les résultats de notre évaluation ainsi que toute recommandation. Nous travaillerons également avec vous pour planifier des reconstructions trimestrielles de la base de données Cornerstone afin de garantir une performance optimale de votre logiciel Cornerstone ; vous devez rendre votre système raisonnablement disponible pour effectuer ces services. L'abonnement IDEXX Cornerstone ne fournit qu'une évaluation de votre système matériel/réseau ; nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur de votre système.

5. Accusé de réception du fournisseur de services PCI DEXX

5.1 L'abonnement IDEXX Cornerstone peut impliquer le traitement, le stockage et/ou la transmission de données de titulaires de cartes de crédit, telles que définies par les normes de sécurité des données de l'industrie des cartes de paiement, version 3.2 (« PCI DSS »), et est donc considéré comme un « fournisseur de services » selon les définitions fournies par la norme PCI DSS. Dans le cadre de votre utilisation des offres, vous êtes tenu d'adhérer à la norme PCI DSS promulguée par le Conseil des normes de sécurité PCI.

5.2 L'exigence 12.8.2 de la norme PCI DSS requiert que vous mainteniez un accord écrit comprenant une reconnaissance du fait que le prestataire de services est responsable de la sécurité des données des titulaires de cartes que nous (prestataire de services) contrôlons ou possédons en votre nom, ou dans la mesure où cela pourrait avoir un impact sur la sécurité de votre environnement de données des titulaires de cartes. L'exigence 12.8.4 de la norme PCI DSS vous oblige à mettre en place un programme de contrôle de la conformité du prestataire de services à la norme PCI DSS. L'exigence 12.8.5 de la norme PCI DSS exige que vous conserviez des informations sur les exigences PCI DSS gérées par nous (fournisseur de services) et par vous. Dans le respect des exigences énumérées ci-dessus :

5.3 Nous convenons et acceptons la responsabilité de la sécurité des données des titulaires de cartes conservées, y compris les fonctions relatives au stockage, au traitement et à la transmission des données des titulaires de cartes, conformément aux méthodes décrites dans la norme PCI DSS.

5.4 Nous affirmons qu'à la date de votre souscription initiale à l'offre applicable, nous nous sommes conformés à toutes les exigences applicables pour être considérés comme conformes à la norme PCI DSS et que nous avons pris les mesures nécessaires pour valider notre conformité à la norme PCI DSS.

5.5 L'état actuel de la conformité PCI DSS et la preuve de l'attestation de conformité (« AOC ») la plus récente de votre offre applicable sont à votre disposition à l'adresse www.idexx.com/pci.

5.6 Nous nous engageons à déployer des efforts commercialement raisonnables pour vous informer, dès que possible, de toute modification du statut de conformité. En outre, et sur demande, nous acceptons de vous fournir un plan et un calendrier de remédiation, afin de parvenir à la conformité.

5.7 Nous acceptons de tenir à jour une liste des exigences PCI DSS dont nous sommes responsables. Cette liste est accessible au public et se trouve à l'adresse suivante www.idexx.com/pci.

Sauvegarde et récupération des données

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Exigences techniques minimales. Dans la mesure où vous utilisez les services de sauvegarde et de récupération des données IDEXX en relation avec le logiciel IDEXX Cornerstone (le « Service de sauvegarde »), il vous incombe d'acquérir et de maintenir, à vos frais, une connexion Internet à large bande avec des vitesses de téléchargement de 256 Kbps ou plus. Nous ne recommandons pas l'utilisation d'une connexion à large bande par satellite ou cellulaire en raison de l'instabilité de la connexion et de la latence. Les responsabilités de l'abonné comprennent tous les coûts associés au matériel requis, au système d'exploitation correspondant, à l'accès à Internet et à la connectivité réseau appropriée pour que le logiciel fonctionne correctement. Il vous incombe également de veiller à ce que les services de communication et l'équipement que vous utilisez pour vous connecter au serveur IDEXX soient exempts d'erreurs et fiables. Vous devez nous informer de tout changement dans votre environnement technique afin que nous puissions ajuster correctement vos données sur le serveur IDEXX.

2. Accusé de réception du fournisseur de services PCI DEXX

2.1 Le service de sauvegarde peut impliquer le traitement, le stockage et/ou la transmission de données relatives aux titulaires de cartes de crédit des commerçants, telles que définies par les normes de sécurité des données de l'industrie des cartes de paiement, version 3.2 (« PCI DSS »), et est donc considéré comme un « fournisseur de services » selon les définitions fournies dans les normes PCI DSS. Dans le cadre de votre utilisation des offres, vous êtes tenu d'adhérer à la norme PCI DSS promulguée par le Conseil des normes de sécurité PCI.

2.2 L'exigence 12.8.2 de la norme PCI DSS requiert que vous mainteniez un accord écrit comprenant une reconnaissance du fait que le prestataire de services est responsable de la sécurité des données des titulaires de cartes que nous (prestataire de services) contrôlons ou possédons en votre nom, ou dans la mesure où cela pourrait avoir un impact sur la sécurité de votre environnement de données des titulaires de cartes. L'exigence 12.8.4 de la norme PCI DSS vous oblige à mettre en place un programme de contrôle de la conformité du prestataire de services à la norme PCI DSS. L'exigence 12.8.5 de la norme PCI DSS exige que vous conserviez des informations sur les exigences PCI DSS gérées par nous (fournisseur de services) et par vous. Conformément aux exigences susmentionnées :

2.2.1 Nous convenons et acceptons la responsabilité de la sécurité des données des titulaires de cartes conservées, y compris les fonctions relatives au stockage, au traitement et à la transmission des données des titulaires de cartes, selon les méthodes décrites dans la norme PCI DSS.

2.2.2 Nous affirmons qu'à la date de votre souscription initiale à l'offre applicable, nous avons respecté toutes les exigences applicables pour être considérés comme conformes à la norme PCI DSS et que nous avons pris les mesures nécessaires pour valider notre conformité à la norme PCI DSS.

2.2.3 L'état actuel de la conformité à la norme PCI DSS et la preuve de l'attestation de conformité (« AOC ») la plus récente de votre offre applicable sont disponibles sur le site www.idexx.com/pci.

2.2.4 Nous nous engageons à déployer des efforts commercialement raisonnables pour vous informer, dès que possible, de toute modification du statut de conformité. En outre, et sur demande, nous acceptons de vous fournir un plan et un calendrier de remédiation, afin de parvenir à la conformité.

2.2.5 Nous acceptons de tenir à jour une liste des exigences PCI DSS dont nous sommes responsables. Cette liste est accessible au public et se trouve à l'adresse suivante www.idexx.com/pci.

ezyVet and Vet Radar

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Disponibilité des logiciels et temps d'arrêt

1.1 IDEXX s'efforce de maintenir la disponibilité des offres logicielles ezyVet et Vet Radar et de fournir une assistance en ligne vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24). De temps à autre, IDEXX peut avoir besoin d'effectuer une maintenance sur les offres logicielles ezyVet ou Vet Radar, ce qui peut nécessiter des périodes d'indisponibilité. IDEXX fera des efforts commercialement raisonnables pour minimiser ces temps d'arrêt. En cas de maintenance planifiée, nous ferons des efforts commercialement raisonnables pour vous en informer à l'avance. Des mises à jour d'état en direct sont disponibles sur status.ezyvet.com.

1.2 Quelle que soit la cause d'un temps d'arrêt ou d'un problème d'accès, vous reconnaissez et acceptez que votre seul recours contre IDEXX est de cesser d'utiliser les offres logicielles ezyVet et Vet Radar.

2. Frais et paiement

2.1 Frais de service : IDEXX vous facturera tous les frais de services logiciels conformément à votre bon de commande. 

2.2 Retards et annulation : Des frais supplémentaires de retard et d'annulation peuvent s'appliquer comme indiqué dans votre bon de commande ou dans l'Accord spécifique.

2.3 Dépenses : Toutes les dépenses dûment encourues par IDEXX dans le cadre des Services logiciels seront remboursées à titre de frais supplémentaires, à moins qu'elles ne soient incluses dans les frais des Services logiciels.

3. Mise en œuvre et autres services

3.1 IDEXX fournira la mise en œuvre ou d'autres services logiciels de la manière indiquée dans le bon de commande ou dans l'accord spécifique.

3.2 Lorsqu'IDEXX vous fournit des services logiciels :

3.2.1 Vous vous acquitterez, dans les délais convenus, de toutes les responsabilités nécessaires, y compris (sans s'y limiter) la collecte et la fourniture d'informations, la mise en place de modèles, la participation à des réunions en ligne et à des webinaires, et la configuration dans les délais impartis. En cas de retard dans l'exécution de ces responsabilités, IDEXX peut ajuster tout calendrier convenu ou tout calendrier de livraison en fonction de ce qui est raisonnablement nécessaire.

3.2.2 Si les Services Logiciels sont de nature formative, vos Utilisateurs peuvent être tenus d'assister à plusieurs sessions de formation en ligne. Vous veillerez à ce que vos utilisateurs soient disponibles pour participer à ces sessions de formation. Vous reconnaissez que les sessions de formation en ligne manquées pour cause de non-participation ne seront pas récupérées, et que toute formation supplémentaire requise ou demandée par vous à la suite des sessions manquées sera à votre charge. Il est de votre responsabilité de fournir une formation à tous les nouveaux utilisateurs ajoutés après que la formation ait été dispensée par IDEXX.

3.2.3 Vous effectuerez toutes les vérifications et actions relatives au matériel exigées par IDEXX et qui vous seront notifiées de temps à autre.

3.2.4 Pendant la mise en œuvre sur site (le cas échéant), vous mettrez à disposition, sur chaque site, au moins un (1) membre du personnel ayant un pouvoir de décision pour accompagner et aider le personnel d'IDEXX à tout moment.

4. IDEXX as Data Controller and Data Processor. IDEXX en tant que contrôleur et responsable du traitement des données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données à caractère personnel et a adopté une Politique de confidentialité qui définit le traitement des données à caractère personnel pour lequel IDEXX agit en tant que contrôleur de données. La Politique de confidentialité peut être consultée à l'adresse suivante :www.idexx.com. En outre, IDEXX agit en tant que responsable du traitement des données pour les activités de traitement effectuées par l'intermédiaire des offres logicielles ezyVet et Vet Radar au nom et selon les instructions des Utilisateurs. Si vous êtes soumis au Règlement général sur la protection des données 2016/679 de l'UE, la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs de 2018, telle que modifiée par la loi californienne sur les droits à la vie privée de 2020 (CCPA), ou à toute autre loi sur la protection des données identifiée ici (ensemble, les « lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites et soumises à l'Accord de traitement des données des clients IDEXX et aux annexes DPA pour ezyVet et Vet Radar (collectivement, les « DPA »), qui se trouvent tous deux ici. Le DPA fait partie intégrante des présentes conditions spécifiques de l'offre, conformément aux lois sur la protection des données applicables.

5. Transfert de données en cas de résiliation. Si vous transférez vos données à un autre fournisseur ou si vous souhaitez que nous vous retournions vos données ou que nous vous en fournissions des copies, nous préparerons vos données en vue de leur transfert à partir de votre compte, sur demande écrite préalable dans les dix (10) jours ouvrables qui suivent cette demande. Nous vous fournirons vos données soit sur un disque physique, soit par transfert de fichiers sur l'internet. Nous vous recommandons de ne pas annuler votre logiciel ezyVet ou Vet Radar avant d'avoir transféré avec succès vos données dans un autre environnement de production. Après l'annulation de votre service ezyVet ou Vet Radar, nous pouvons conserver vos données pendant une période maximale de six (6) mois ; toutefois, nous ne sommes pas responsables de leur maintien et nous pouvons les supprimer sans préavis supplémentaire.

6. Résiliation pour manquement. Nonobstant toute disposition contraire concernant la résiliation pour violation des conditions générales, chaque partie peut résilier tout accord spécifique incorporant les présentes conditions spécifiques de l'offre si l'autre partie viole matériellement cet accord spécifique et que cette autre partie ne remédie pas à cette violation dans un délai de trente (30) jours à compter du moment où la partie non fautive a notifié la violation à la partie fautive.

IDEXX Neo™

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Soutien

1.1 Portée de l'assistance. IDEXX vous fournit un accès à l'équipe d'assistance IDEXX Neo par chat et par courrier électronique pour résoudre les problèmes liés au logiciel Neo et répondre aux questions « comment faire ». Notre assistance ne couvre pas les problèmes liés à la performance et à la sécurité de votre réseau (par exemple, défaillance ou mauvaise configuration des ordinateurs, des systèmes d'exploitation, de l'équipement de réseau ou des périphériques), ou à la connectivité Internet, dont vous êtes responsable. Nous prenons également en charge la résolution des problèmes liés à la façon dont les produits Tiers autorisés s'intègrent à IDEXX Neo ; mais la couverture de ces logiciels Tiers n'est pas incluse et relève de la responsabilité des fournisseurs de logiciels. Nous ne fournissons pas d'assistance pour les Services non approuvés ou toute intégration à IDEXX Neo avec des Services non approuvés qui n'est pas une intégration tierce autorisée.

1.2 Heures d'assistance. Nous fournissons une assistance par chat et par courrier électronique pendant les heures normales d'ouverture, de 6h30 à 20h00, heure centrale, du lundi au vendredi, et de 7h00 à 16h00, heure centrale, le samedi, à l'exception des jours fériés. Une assistance téléphonique supplémentaire est disponible moyennant un abonnement mensuel et est fournie pendant les heures de bureau normales, de 6h30 à 20h00, heure centrale, du lundi au vendredi et de 7h00 à 16h00, heure centrale, le samedi, à l'exception des jours fériés. Lorsque vous nous contactez pour obtenir de l'aide, il se peut que nous ayons besoin d'un accès à distance à votre système pour résoudre les problèmes. Pour ce faire, nous installons un logiciel d'accès à distance sur votre serveur ou vos ordinateurs, ce qui nous permet d'accéder à votre réseau à distance, uniquement dans le but de fournir un service d'assistance.

2. Transfert de données

2.1 Conversion initiale des données/logiciel IDEXX Secure Connection. Afin de convertir les données de votre logiciel de système de gestion des informations du cabinet existant, il se peut que nous devions accéder à votre serveur à distance pour conditionner et transférer vos données vers les serveurs IDEXX ou utiliser le logiciel IDEXX Secure Connection (« ISC ») pour transférer vos données. Si ISC n'est pas déjà installé sur votre serveur pour d'autres Offres, nous l'installerons. Si vous n'utilisez pas ISC pour d'autres Offres, vous pouvez le supprimer de votre serveur après que nous ayons transféré vos données.

2.2 Transfert de données en cas d'annulation. IDEXX préparera vos données en vue de leur transfert à partir de votre compte IDEXX Neo sur demande écrite préalable dans les dix (10) jours ouvrables qui suivent cette demande. Nous vous fournirons vos données soit sur un disque physique, soit par transfert de fichiers sur Internet. Nous vous recommandons de ne pas annuler votre service IDEXX Neo avant d'avoir transféré avec succès vos données dans un autre environnement de production. Après l'annulation de votre service IDEXX Neo, nous pouvons conserver vos données jusqu'à six (6) mois ; toutefois, nous ne sommes pas responsables de leur maintenance et nous pouvons les supprimer sans préavis supplémentaire.

3. Exigences techniques minimales

3.1 Il vous incombe d'acquérir et de maintenir, à vos frais, une connexion Internet à large bande. Pour une pratique d'utilisation moyenne d'Internet de sept à dix (7 à 10) utilisateurs, nous recommandons une bande passante de réseau de deux (2) mégabits par seconde (mbps) et une connexion Internet pouvant supporter un débit minimum de trois (3) mpbs.

3.2 IDEXX Neo prend en charge la dernière version des navigateurs d'ordinateurs personnels suivants : Microsoft Internet Explorer, Google Chrome, Mozilla Firefox et Apple Safari. IDEXX Neo prend en charge la dernière version des navigateurs de tablettes suivants : Apple Safari avec iOS, et Google Chrome.

4. IDEXX en tant que responsable du traitement des données.

IDEXX en tant que responsable du traitement des données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données à caractère personnel et a adopté une Politique de confidentialité qui définit le traitement des données à caractère personnel pour lequel IDEXX agit en tant que responsable du traitement des données. La Politique de confidentialité peut être consultée à l'adresse suivante : www.idexx.com. De plus, conformément au California Consumer Privacy Act de 2018, tel que modifié par le California Privacy Rights Act de 2020, et à toute réglementation connexe (ci-après dénommés collectivement le « CCPA »), IDEXX agit en tant que « prestataire de services » (tel que défini dans le CCPA) pour les activités de traitement qu'elle effectue via les Services Neo pour le compte et sur instruction des utilisateurs. Nos activités de traitement sont décrites et soumises à le contrat de traitement des données client IDEXX (« DPA ») disponible ici. Si IDEXX propose les Services Neo dans d'autres pays soumis à d'autres lois sur la protection des données identifiées ici (ci-après dénommées collectivement les « Lois sur la protection des données »), le DPA s'appliquera également à nos activités de traitement en tant que sous-traitant de données en vertu de ces lois. Le DPA fera partie intégrante des présentes Conditions spécifiques de l'offre conformément aux Lois sur la protection des données applicables.

Pet Health Network® Pro 

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Services de communication avec les clients ; utilisation des données des clients. Pet Health Network Pro fournit à votre cabinet des outils et des services en ligne pour la communication et la formation des clients (les « services PHNPro »). Les services PHNPro utilisent le logiciel IDEXX Secure Connection (logiciel ISC) installé sur votre serveur pour fournir les services et recueillir des informations sur vos clients et leurs animaux de compagnie en extrayant des données et des informations du système de gestion des informations de votre cabinet et en les transmettant par voie électronique à des serveurs situés aux États-Unis d’Amérique. Vous consentez à l'extraction des vos Données client et informations à partir de votre système de gestion des informations du cabinet, au transfert de ces données vers les Etats-Unis d’Amérique et au stockage de ces données par les fournisseurs Tiers d'IDEXX, dont l'un d'entre eux peut être basé aux Etats-Unis d’Amérique. Le stockage des vos Données client et informations est soumis à notre Politique de confidentialité alors en vigueur. Nous utiliserons vos Données client et informations conformément aux Conditions générales de l'offre logicielle.

1.1 Vos responsabilités à l'égard de vos clients. Sans limiter la portée générale de la section 4.2 de nos conditions générales de l'offre logicielle, vous déclarez également que chaque client auquel vous offrirez les services PHNPro vous a donné son accord (« option d’adhésion ») pour envoyer toute communication à l'aide des services PHNPro, y compris des e-mails, et que vous vous conformerez à toutes les lois fédérales, étatiques ou provinciales relatives à l'envoi de courriers électroniques à vos clients.

2. Conformité des messages textuels

2.1 Consentement. Les services PHNPro peuvent être utilisés pour envoyer ou automatiser des messages textuels de rappel médical et de rendez-vous, mais il vous incombe de vous assurer que les destinataires de ces messages ont donné leur consentement écrit exprès préalable pour les recevoir. Ces messages textuels peuvent être considérés comme des messages de marketing en vertu de la législation applicable, ce qui vous oblige à obtenir le consentement écrit exprès préalable de vos clients. Ce consentement doit préciser que vous pouvez envoyer des messages textuels liés à vos services et que votre client accepte de recevoir de tels messages. En entrant un numéro de téléphone portable dans votre système de gestion de l'information du cabinet et en ne désactivant pas ce numéro de téléphone portable de la fonction de message texte des services PHNPro, vous demandez à IDEXX d'envoyer automatiquement des rappels par message texte à ce téléphone portable et vous certifiez que l'utilisateur de ce téléphone portable consent à la réception de ces messages. N'activez pas la fonction d'acceptation automatique de la messagerie texte des services PHNPro si vous n'avez pas le consentement nécessaire.

2.1.1 Option de retrait. La législation en vigueur vous oblige à répondre aux demandes de vos clients qui souhaitent ne pas recevoir de messages textuels. Les services PHNPro vous permettent de répondre à ces demandes sur une base individuelle. Un client peut également refuser de recevoir des messages textuels à tout moment en répondant par le mot « STOP » à tout message textuel envoyé par l'intermédiaire des services PHNPro. Vous êtes seul responsable, et acceptez d'indemniser IDEXX, pour toute réclamation ou responsabilité liée à l'impossibilité d'obtenir le consentement ou de se conformer à toute demande d'exclusion.

2.1.2 Divulgation de l'identité. La loi applicable exige que vous identifiiez le nom et le numéro de téléphone de votre cabinet dans tous les messages textuels que vous envoyez à vos clients. Les services PHNPro soutiennent la conformité à cette règle en vous demandant d'inclure des jetons d'identification dans tous les modèles de messages texte.

2.1.3 IDEXX n'offre aucune garantie expresse ou implicite de réception des messages individuels. Les tarifs standards des messages texte s'appliquent.

2.1.4 Vous acceptez de mettre à la disposition d'IDEXX vos pratiques, dossiers, politiques et procédures internes afin qu'IDEXX puisse déterminer si vous vous conformez à l'obligation d'obtenir le consentement de vos clients pour la réception de messages marketing et d'autres communications (par courrier électronique, par SMS ou autre).

3. Conformité à la CASL. Il vous incombe de vous conformer aux exigences de la loi canadienne anti-spam (« CASL ») en ce qui concerne l'envoi de messages électroniques commerciaux, y compris, mais sans s'y limiter, l'obtention du consentement du destinataire du message, l'identification de votre cabinet en tant qu'expéditeur et la mise à disposition d'un mécanisme de désabonnement ou d'exclusion. Pour les messages textuels, vous acceptez d'adopter la procédure de double consentement suivante : (1) vous ne pouvez envoyer des messages textuels qu'aux clients avec lesquels vous avez une relation commerciale existante et qui ont consenti à recevoir des messages de votre part, et (2) le client doit répondre à un message de consentement à partir de son téléphone portable. Vous devez respecter les limites de longueur et de livraison des messages, y compris la partie du message qui indique l'expéditeur, l'adresse postale et le numéro de téléphone, l'adresse électronique ou l'URL de la page de contact.

4. IDEXX en tant que responsable du traitement des données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données à caractère personnel et a adopté une Politique de confidentialité qui définit le traitement des données à caractère personnel pour lequel IDEXX agit en tant que responsable du traitement des données. La Politique de confidentialité peut être consultée à l'adresse suivante : www.idexx.com. De plus, conformément au California Consumer Privacy Act de 2018, tel que modifié par le California Privacy Rights Act de 2020, et à toute réglementation connexe (ci-après dénommés collectivement le « CCPA »), IDEXX agit en tant que « prestataire de services » (tel que défini dans le CCPA) pour les activités de traitement qu'elle effectue via les Services PHNPro pour le compte et sur instruction des utilisateurs. Nos activités de traitement sont décrites et soumises à le contrat de traitement des données client IDEXX (« DPA ») disponible ici. Si IDEXX propose des Services PHNPro dans d'autres pays soumis à d'autres lois sur la protection des données identifiées ici (ci-après dénommées collectivement les « Lois sur la protection des données »), le DPA s'appliquera également à nos activités de traitement en tant que sous-traitant de données en vertu de ces lois. Le DPA fera partie intégrante des présentes Conditions spécifiques de l'offre conformément aux Lois sur la protection des données applicables.

5. Assistance. IDEXX fournira une assistance à distance pour dépanner, diagnostiquer et entretenir le Logiciel ISC (le « Service d'assistance ISC »). Lors de l'installation du Logiciel ISC, le logiciel d'assistance à distance qui nous est concédé sous licence par un fournisseur Tiers sera activé pour nous permettre d'accéder à distance à votre serveur dans le but de fournir le Service d'assistance ISC. Afin de fournir le Service d'assistance ISC, nous accéderons à distance et extrairons des données spécifiques qui nous aideront à diagnostiquer et à résoudre les problèmes liés à votre Logiciel ISC. IDEXX accèdera à distance à votre serveur uniquement dans le but de, et seulement si, il y a un problème avec votre logiciel ISC qui exige que nous fassions un diagnostic et un dépannage sur votre serveur. Le service d'assistance ISC vous est fourni sans frais supplémentaires. Une fois que le compte du fournisseur Tiers est initialement établi avec votre serveur, IDEXX peut accéder à distance à votre serveur, via une connexion sécurisée, à tout moment en cas de problème avec votre logiciel ISC, sans que vous ayez besoin de faciliter une nouvelle connexion entre IDEXX et votre serveur pour chaque événement d'assistance.

6. Conditions de Tiers. Les services PHNPro utilisent des services de plateforme de Tiers fournis par Weebly Inc. pour vous permettre de créer votre propre site web. Votre utilisation du service de création de sites Web de Weebly est soumise aux Conditions d'utilisation de Weebly. En utilisant le service de Weebly, vous signifiez votre acceptation de ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'utilisez pas le service Weebly.

7. Service en langue anglaise uniquement. Les services PHNPro ne sont pas destinés à se conformer à la Charte québécoise de la langue française et ne sont donc pas destinés à être utilisés par des cabinets situés au Québec, au Canada, ou pour des communications destinées à des clients situés au Québec, au Canada. En cas de déménagement d'un client au Québec, il vous incombe de nous notifier la résiliation des services PHNPro en ce qui concerne les clients.

8. Effet de la résiliation. A la suite de la résiliation, IDEXX peut immédiatement désactiver ou supprimer votre compte et toutes vos données des services PHNPro et peut désactiver les sites Web associés et toutes les communications avec les clients qui s'y rapportent. Si vous êtes propriétaire du domaine qui a hébergé le site web du cabinet, le contrôle de ce domaine vous reviendra.

rVetLink

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Services rVetLink

1.1. Portail rDVM :

1.2. Notifications rDVM :

2. Soutien et niveaux de service :

3. Frais d'abonnement et durée ; non-renouvellement. Le client doit payer les frais d'abonnement mensuels indiqués dans l'accord spécifique. La durée initiale de l'abonnement est de douze (12) mois ; par la suite, la durée de l'abonnement est mensuelle. Pour empêcher le renouvellement de votre abonnement après la durée initiale de l'abonnement ou tout renouvellement mensuel ultérieur, vous devez nous en informer au moins un mois calendaire complet avant ce renouvellement.

4. Frais d'installation/de formation. Le client doit payer des frais d'installation/de formation tels que définis dans l'accord spécifique.

5. Propriété du produit du travail. Tous les travaux, idées, découvertes, inventions, brevets, produits ou autres informations susceptibles d'être protégés par le droit d'auteur (collectivement le « Produit du travail »), à l'exclusion des Données du client, développés en tout ou en partie par IDEXX en relation avec le Logiciel, seront la propriété exclusive d'IDEXX. Sur demande, vous signerez tous les documents nécessaires pour confirmer ou parfaire la propriété exclusive d'IDEXX sur le produit du travail.

6. IDEXX en tant que contrôleur des données et responsable du traitement des données/fournisseur de services. IDEXX s'engage à traiter correctement les données à caractère personnel et a adopté une Politique de confidentialité qui définit le traitement des données à caractère personnel pour lequel IDEXX agit en tant que contrôleur de données. La Politique de confidentialité peut être consultée à l'adresse suivante : www.idexx.com . En outre, IDEXX agit en tant que processeur de données/fournisseur de services pour les activités de traitement qu'elle effectue par l'intermédiaire de rVetLink au nom et selon les instructions des utilisateurs. Si vous êtes soumis au Règlement général sur la protection des données 2016/679 de l'UE, au California Consumer Privacy Act de 2018, tel que modifié par le California Privacy Rights Act de 2020, ou à toute autre loi sur la protection des données identifiée ici (ensemble, les « Lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites et soumises à le contrat de traitement des données des clients IDEXX et, si applicable en vertu de la Loi sur la protection des données pertinente, à l'Annexe DPA pour rVetLink (collectivement, le « DPA »), chacun se trouvant à ici. Le DPA fera partie intégrante des présentes Conditions spécifiques de l'offre conformément aux Lois sur la protection des données applicables.

SmartFlow

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Abonnement et installations. IDEXX fournira le Logiciel SmartFlow par l'intermédiaire d'un (de) compte(s)/abonnement(s) enregistré(s). Le Logiciel SmartFlow est limité à un compte par établissement. Un établissement est défini comme une entité qui fonctionne principalement séparément des autres, même si elle fait partie d'une entreprise centralisée. Des sites physiques distincts sont considérés comme des installations distinctes. Si un client possède plusieurs sites, il devra disposer de comptes enregistrés supplémentaires pour chacun d'entre eux. Si un client exploite plusieurs établissements sur le même site, mais qu'ils fonctionnent séparément (c'est-à-dire que l'enregistrement, la gestion des patients, la plupart des effectifs, la tenue des dossiers, les finances, etc. sont gérés de manière indépendante), il doit disposer de comptes/abonnements distincts pour chaque établissement.

2. Spécifications. Votre commande décrira les spécifications du Logiciel SmartFlow. IDEXX aura le droit, à sa seule discrétion, d'apporter des modifications à ces spécifications au cours de la période d'abonnement, à condition que ces modifications ne réduisent pas matériellement le niveau de performance, de fonctionnalité ou de disponibilité du Logiciel SmartFlow au cours de la période d'abonnement applicable.

3. Services logiciels - Prise en main et mise en œuvre. IDEXX vous fournira des services logiciels pour configurer et préparer le « lancement » et commencer à utiliser le service SmartFlow dans votre (vos) établissement(s). Ce service logiciel est appelé « Onboarding ». IDEXX vous aidera, vous et vos employés, à comprendre et à mener à bien ce processus d'intégration et toutes les tâches requises. Il vous incombe d'effectuer ces tâches dans les délais convenus. L'intégration comprend des réunions à distance entre le personnel d'IDEXX et le vôtre, ainsi qu'une formation en ligne, des notifications par courrier électronique et d'autres moyens. IDEXX peut également proposer une « mise en œuvre sur site » dans le cadre de laquelle le personnel d'IDEXX se rend dans votre établissement pour vous aider dans les processus finaux d'intégration. Vous comprenez que ces processus nécessitent une conformité de votre part. Les attentes requises sont les suivantes :

3.1 Vous devez vous assurer qu'au moins quatre-vingt-dix pour cent (90 %) des membres de votre personnel qui utiliseront le logiciel SmartFlow suivront la formation en ligne fournie avant que leur établissement ne puisse « passer à l'action » et bénéficier d'un accès complet au logiciel SmartFlow.

3.2 Réunions d'intégration en ligne - Vous devez effectuer toutes les tâches requises avant ces réunions programmées. La liste de ces tâches vous sera communiquée par le biais d'une liste de contrôle en ligne. Cette liste de contrôle doit être complétée à cent pour cent (100 %) avant toute mise en œuvre à distance ou sur site.

3.3 Tout le matériel (ordinateurs, iPads et téléviseurs/moniteurs, etc.) doit être sur place, installé (ordinateurs et iPads configurés, téléviseurs connectés et montés, etc.) et fonctionnel au moins deux (2) semaines avant la date de mise en service convenue.

3.4 Vous fournirez un moyen de communiquer directement avec l'ensemble du personnel qui utilisera le logiciel SmartFlow afin de fournir des mises à jour, des formations, des rappels, des enquêtes et d'autres communications, de sorte que tous vos employés soient bien informés et préparés.

3.5 Vous serez entièrement responsable de la conformité de ses utilisateurs à l'ensemble des processus, formations et tâches requis dans le cadre du processus d'intégration.

3.6 Le personnel d'IDEXX vous assistera dans la configuration de base et le dépannage de votre infrastructure informatique pour assurer la compatibilité avec le logiciel SmartFlow, ce qui est compris dans le coût de l'intégration. Si une circonstance nécessite des connaissances informatiques spécialisées pour surmonter des obstacles ou des difficultés, vous serez responsable du coût horaire d'un spécialiste informatique Tiers externalisé par IDEXX et/ou vous fournirez ce service avec votre propre assistance informatique. Le non-respect de cette obligation peut limiter la capacité d'IDEXX à fournir toutes les fonctionnalités du produit et relèvera de votre seule responsabilité.

3.7 Dans le cas où vous avez organisé une mise en œuvre sur site, une fois les dates convenues, votre incapacité à satisfaire à l'une des exigences ci-dessus entraînera la nécessité de reprogrammer la visite du personnel d'IDEXX dans votre établissement. Si une telle annulation se produit :

3.7.1 Le coût de la mise en œuvre sur site ne sera pas remboursé.

3.7.2 Vous devrez reprogrammer la mise en œuvre sur site à la prochaine date disponible et il se peut que vous ne puissiez pas utiliser le service jusqu'à cette date. Cela ne modifiera pas la durée de l'abonnement.

3.7.3 Vous serez tenu de payer les frais de déplacement ou d'hébergement annulés encourus par IDEXX. Ces frais vous seront facturés. Dans ce cas, IDEXX doit vous fournir des reçus et une facture attestant de ces dépenses. La facture relative aux frais de déplacement et d'hébergement annulés devra être réglée dans son intégralité avant la reprogrammation de la Mise en œuvre sur site.

3.7.4 Si vous ne parvenez pas à accomplir les tâches requises avant la reprogrammation de l'implémentation sur site, vous serez soumis à la même procédure que celle décrite ci-dessus.

3.7.5 En cas de trois (3) annulations dues à votre incapacité à effectuer les tâches d'intégration requises, vous perdrez la totalité des frais de mise en œuvre sur site.

4. Matériel. Tout matériel SmartFlow identifié sur un bon de commande peut faire l'objet de garanties de fabricants Tiers. IDEXX transfère par la présente au client toute garantie matérielle de ce type.

5. Assistance

5.1 IDEXX fournira les services d'assistance suivants :

5.2 L'assistance fournie dans le cadre des présentes Conditions spécifiques de l'offre ne comprend pas les services fournis en ce qui concerne les éléments suivants :

5.2.1 Tout problème résultant d'une mauvaise utilisation, d'une utilisation inappropriée, d'une altération ou d'un endommagement du logiciel SmartFlow.

5.2.2 Tout problème causé par des modifications de toute version du logiciel SmartFlow non effectuées ou autorisées par IDEXX ; ou

5.2.3 Tout problème résultant de la combinaison ou de la fusion par le client du logiciel SmartFlow avec tout matériel ou logiciel non fourni par IDEXX, ou non identifié par IDEXX comme compatible avec le logiciel SmartFlow.

5.2.4 IDEXX peut occasionnellement devoir interrompre ses services, notamment à des fins de mise à niveau et de maintenance du Logiciel SmartFlow, auquel cas IDEXX s'efforcera d'annoncer le temps d'arrêt programmé par courrier électronique à l'adresse électronique désignée par le client.

6. IDEXX en tant que contrôleur et responsable du traitement des données/fournisseur de services. IDEXX s'engage à traiter correctement les données à caractère personnel et a adopté une Politique de confidentialité qui définit le traitement des données à caractère personnel pour lequel IDEXX agit en tant que contrôleur de données. La Politique de confidentialité peut être consultée à l'adresse suivante : www.idexx.com . En outre, IDEXX agit en tant que processeur de données/fournisseur de services pour les activités de traitement effectuées par l'intermédiaire du service Logiciel SmartFlow au nom et selon les instructions des utilisateurs. Si vous êtes soumis au Règlement général sur la protection des données 2016/679 de l'UE, au California Consumer Privacy Act de 2018, tel que modifié par le California Privacy Rights Act de 2020, ou à toute autre loi sur la protection des données identifiée ici (ensemble, les « Lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites et soumises à le contrat de traitement des données des clients IDEXX et, si applicable en vertu de la Loi sur la protection des données pertinente, à l'Annexe DPA pour SmartFlow (collectivement, le « DPA »), qui se trouvent tous deux ici. Le DPA fera partie intégrante des présentes Conditions spécifiques de l'offre conformément aux Lois sur la protection des données applicables.

7. Données relatives aux services. IDEXX aura le droit de compiler des données statistiques et d'autres informations relatives aux performances, au fonctionnement et à l'Utilisation du Logiciel SmartFlow, et d'utiliser toutes les données du Logiciel SmartFlow sous forme agrégée à des fins de gestion des opérations, de sécurité, de recherche ou de développement, ou pour effectuer des analyses statistiques (collectivement les « Données relatives aux services »). IDEXX aura le droit de mettre ces Données de Services à la disposition du public, à condition qu'elles n'intègrent aucune des Données du Client. IDEXX détiendra tous les droits, titres et intérêts, y compris tous les droits de Propriété intellectuelle relatifs à ces Données de Services.

Engagement des propriétaires d'animaux de compagnie Vello™

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Services de communication avec les clients ; Utilisation des Données des clients. Vello fournit à votre cabinet une plateforme robuste d'engagement des clients pour soutenir vos clients avant, pendant et après les visites. Vello est intégré à votre système de gestion de cabinet IDEXX (IDEXX Cornerstone 9.2+, IDEXX Neo ou ezyVet) pour fournir des services d'engagement des clients. En utilisant Vello, vous acceptez et consentez à l'extraction de données et d'informations relatives à vos clients, à leurs animaux de compagnie et à vos employés à partir du système de gestion des informations de votre cabinet IDEXX, ainsi qu'à la transmission de ces données et informations par voie électronique à des serveurs situés aux Etats-Unis et au stockage de ces données et informations par les fournisseurs Tiers (d'IDEXX), dont certains peuvent être basés aux Etats-Unis. Le stockage de vos Données client et informations est soumis à notre Politique de confidentialité alors en vigueur, disponible à l'adresse www.idexx.com. Nous utiliserons vos données et informations client conformément aux Conditions générales de l'offre de logiciel. L'utilisation des services (« Services Vello ») par vous et vos clients est régie par les conditions d'utilisation de Vello, disponibles à l'adresse suivante : software.idexx.com/vello/petownerterms.

1.1 Vos responsabilités à l'égard de vos clients. Sans limiter la généralité de la section 4.2 de nos Conditions générales d'offre de logiciels, vous déclarez également que chaque client à qui vous offrirez les Services Vello vous a donné son consentement (« opt-in ») pour envoyer toute communication en utilisant les Services Vello, y compris les e-mails, et que vous vous conformerez à toutes les lois fédérales, étatiques ou provinciales relatives à l'envoi d'e-mails à vos clients.

2. Conformité des messages textuels

2.1 Consentement. Les Services Vello peuvent être utilisés pour envoyer ou automatiser des messages texte/SMS (y compris, mais sans s'y limiter, des rappels de rendez-vous et des rappels de services médicaux), mais il vous incombe de vous assurer que les destinataires de ces messages ont donné leur consentement écrit exprès et préalable pour les recevoir. Ces messages peuvent être considérés comme des messages publicitaires au sens de la législation applicable, ce qui vous oblige à obtenir le consentement écrit préalable de vos clients. Ce consentement doit préciser que vous pouvez envoyer des messages textuels liés à vos services et que votre client accepte de recevoir de tels messages. En entrant un numéro de téléphone portable dans votre système de gestion de l'information du cabinet et en ne désactivant pas ce numéro de téléphone portable de la fonction de message texte Vello, vous demandez à IDEXX d'envoyer automatiquement des rappels par message texte à ce téléphone portable et vous certifiez que l'utilisateur de ce téléphone portable consent à la réception de ces messages.

2.1.1 Option de refus. La législation en vigueur vous oblige à répondre aux demandes de vos clients qui souhaitent ne pas recevoir de messages textuels. Les Services Vello vous permet de répondre à ces demandes sur une base individuelle. Un client peut également refuser de recevoir des messages textuels à tout moment en répondant par le mot « STOP » à tout message textuel envoyé par l'intermédiaire de Vello. Vous êtes seul responsable, et acceptez d'indemniser IDEXX, pour toute réclamation ou responsabilité liée à l'impossibilité d'obtenir le consentement ou de se conformer à toute demande d'exclusion.

2.1.2 Divulgation de l'identité. La loi applicable exige que vous identifiiez le nom et le numéro de téléphone de votre cabinet dans tous les messages texte que vous envoyez à vos clients. Les Services Vello vous aide à vous conformer à cette règle en vous demandant d'inclure des jetons d'identification dans tous les modèles de messages texte.

2.1.3 IDEXX n'offre aucune garantie expresse ou implicite de réception des messages individuels. Les tarifs standard des messages textuels s'appliquent.

2.1.4 Vous acceptez de mettre vos pratiques, dossiers, Politiques et procédures internes à la disposition d'IDEXX afin que cette dernière puisse déterminer si vous respectez l'obligation d'obtenir le consentement de vos clients pour recevoir des messages de marketing et d'autres communications (par courrier électronique, texte ou autre).

3. Conformité à la CASL. Il vous incombe de vous conformer aux exigences de la loi canadienne anti-spam (« CASL ») en ce qui concerne l'envoi de messages électroniques commerciaux, y compris, mais sans s'y limiter, l'obtention du consentement du destinataire du message, l'identification de votre cabinet en tant qu'expéditeur et la mise à disposition d'un mécanisme de désabonnement ou d'exclusion. Pour les messages textuels, vous acceptez d'adopter la procédure de double consentement suivante : (1) vous ne pouvez envoyer des messages textuels qu'aux clients avec lesquels vous avez une relation commerciale existante et qui ont consenti à recevoir des messages de votre part, et (2) le client doit répondre à un message de consentement à partir de son téléphone portable. Vous devez respecter les limites de longueur et de livraison des messages, y compris la partie du message qui indique l'expéditeur, l'adresse postale et le numéro de téléphone, l'adresse électronique ou l'URL de la page de contact.

4. IDEXX en tant que responsable du traitement des données/fournisseur de services. IDEXX s'engage à traiter correctement les données à caractère personnel et a adopté une Politique de confidentialité qui définit le traitement des données à caractère personnel pour lequel IDEXX agit en tant que responsable du traitement. La Politique de confidentialité peut être consultée à l'adresse suivante : www.idexx.com . En outre, en ce qui concerne la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs de 2018, tel que modifiée par la e loi californienne sur les droits à la vie privée de 2020, et toute réglementation connexe (désignés ensemble par le terme « CCPA »), IDEXX agit en tant que « prestataire de services » (tel que défini dans le CCPA) pour les activités de traitement qu'elle effectue par l'intermédiaire des Services Vello au nom et selon les instructions des utilisateurs. Nos activités de traitement sont décrites et soumises à l'Accord de traitement des données des clients d'IDEXX (« DPA »), que l'on peut trouver à l'adresse ici. Si IDEXX propose les Services Vello dans d'autres pays soumis à d'autres lois sur la protection des données identifiées ici (ensemble, « Lois sur la protection des données »), le DPA s'appliquera également à nos activités de traitement en tant que responsable du traitement des données en vertu de ces Lois sur la protection des données. Le DPA fait partie intégrante des présentes Conditions spécifiques de l'offre conformément aux Lois sur la protection des données applicables.

5. Conditions des Tiers. Les Services Vello utilisent les services de la plateforme de Tiers fournis par Weebly Inc. pour vous permettre de créer votre propre site Internet. Votre utilisation du service de création de sites Web de Weebly est soumise aux Conditions d'utilisation de Weebly. En utilisant le service de Weebly, vous signifiez votre acceptation de ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'utilisez pas le service Weebly.

6. Service en langue anglaise uniquement. Les Services Vello ne sont pas destinés à se conformer à la Charte québécoise de la langue française et ne sont donc pas destinés à être utilisés par des cabinets situés au Québec, Canada ou pour des communications à des clients situés au Québec, Canada. Dans le cas où un client déménage au Québec, il est de votre responsabilité de nous notifier la résiliation des Services Vello en ce qui concerne les clients.

7. Effet de la résiliation. Suite à la résiliation, IDEXX peut immédiatement désactiver ou supprimer votre compte et toutes vos données des Services Vello et peut désactiver les sites Web associés et toutes les communications clients qui s'y rapportent. Si vous êtes propriétaire du domaine qui a hébergé le site web du cabinet, le contrôle de ce domaine vous reviendra.

VetConnect PLUS

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Description du service. Le service VetConnect PLUS et tout autre service mis à disposition sur ce site ou cette application mobile (désignés collectivement par le terme « service VetConnect PLUS ») fournissent ou peuvent fournir aux Utilisateurs un accès à des ressources en ligne, y compris, sans s'y limiter, un laboratoire en ligne (si disponible dans votre région) et un rapport sur les résultats de diagnostic en clinique, des résultats de consultation de télémédecine (si disponible dans votre région), une aide à la décision clinique (si disponible dans votre région), des références médicales et de produits, l'accès à des images électroniques (si disponible dans votre région), divers outils de communication, un contenu personnalisé et des fonctions de courrier électronique. Sauf indication contraire explicite, toute nouvelle fonctionnalité ou propriété qui augmente ou améliore le service VetConnect PLUS actuel sera soumise aux les Conditions générales One IDEXX. Vous comprenez et acceptez que le Service VetConnect PLUS est fourni " « EN L'ÉTAT » et « SELON LA DISPONIBILITE » et qu'IDEXX n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude, la disponibilité, l'opportunité, la suppression, la mauvaise livraison ou le défaut de stockage des communications, données ou paramètres de personnalisation de l'utilisateur.

2. Intégrations autorisées. IDEXX fournit les informations, la documentation, le logiciel et l'interface nécessaires à de nombreux fournisseurs de systèmes de gestion de l'information du cabinet médical (PIMS) afin qu'ils puissent connecter leur PIMS directement au Service VetConnect PLUS (une « intégration autorisée »). Une intégration autorisée permet la transmission des demandes de travaux de laboratoire, des résultats et des données connexes, ainsi que la facilitation des communications par courrier électronique par l'intermédiaire du Service VetConnect PLUS. Si votre PIMS est équipé pour se connecter au service VetConnect PLUS par l'intermédiaire d'une intégration autorisée et que vous choisissez d'utiliser le service VetConnect PLUS par ce biais, il se peut que vous deviez, à vos frais, acheter du matériel ou des logiciels supplémentaires pour ce faire. Vous comprenez que le traitement technique et la transmission du service VetConnect PLUS, y compris votre contenu (tel que défini à la section 6 ci-dessous), peuvent impliquer : (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des changements pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils de connexion.

3. Conseils généraux uniquement. Sans limiter la portée générale de la clause de non-responsabilité figurant dans les Conditions générales concernant le contenu clinique et vos interprétations ou conclusions sur les résultats fournis par l'une de nos offres, toutes les recommandations médicales contenues dans les références médicales et de produits ou les articles et résumés actuels sur le service VetConnect PLUS sont destinées à fournir des conseils généraux uniquement. En ce qui concerne tout traitement médicamenteux ou programme de surveillance, vous devez vous référer aux notices des produits pour une description complète des dosages, des indications, des interactions et des mises en garde. Tout résultat de laboratoire de référence affiché par le biais du service VetConnect PLUS (s'il est disponible dans votre région) se présentera sous la forme d'un rapport simplifié et un rapport de test complet restera à votre disposition pour toutes les analyses reçues par IDEXX.

4. Frais ; gratuité ; réserve du droit de percevoir des frais. Le service VetConnect PLUS est fourni gratuitement. Si votre Utilisation du Service VetConnect PLUS devient assujettie à certains frais, vous serez avisé de ces frais, ou de toute augmentation subséquente de ces frais, avec un préavis d'au moins soixante (60) jours et vous pourrez cesser d'utiliser le Service VetConnect PLUS si vous ne souhaitez pas payer ces frais. Si vous continuez à utiliser le service VetConnect PLUS après l'expiration de ce préavis, vous serez réputé avoir accepté les frais et serez facturé en conséquence. Vous devrez également payer ou rembourser à IDEXX tous les frais et dépenses (y compris les honoraires raisonnables d'avocat) encourus ou payés par IDEXX pour faire respecter vos obligations en vertu des présentes.

5. IDEXX en tant que contrôleur et responsable du traitement des données/fournisseur de services. IDEXX s'engage à traiter correctement les données à caractère personnel et a adopté une Politique de confidentialité qui définit le traitement des données à caractère personnel pour lequel IDEXX agit en tant que responsable du traitement. La Politique de confidentialité peut être consultée à l'adresse suivante www.idexx.com. En outre, IDEXX agit en tant que sous-traitant/prestataire de services pour les activités de traitement qu'elle effectue via le service VetConnect PLUS pour le compte et sur les instructions des Utilisateurs. Si vous êtes soumis au Règlement général sur la protection des données 2016/679 de l'UE, à la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs de 2018, telle que modifiée par la loi californienne sur les droits à la vie privée de 2020 (CCPA) ou à toute autre loi sur la protection des données identifiées ici (collectivement, les « Lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites et soumises à l'Accord de traitement des données client IDEXX, le cas échéant en vertu de la Loi sur la protection des données applicable, et au Calendrier de le DPA pour VetConnect PLUS (collectivement, l'« DPA »), que l'on peut trouver à l'adresse ici. Le DPA fera partie intégrante des présentes Conditions spécifiques de l'offre conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

6. Pratiques générales concernant l'utilisation et le stockage. Vous reconnaissez qu'IDEXX peut établir des pratiques générales et des limites concernant l'utilisation du service VetConnect PLUS. Vous acceptez qu'IDEXX ne soit pas responsable de la suppression ou de l'absence de stockage, pour quelque raison que ce soit, du contenu conservé ou transmis par le service VetConnect PLUS (« Contenu »). Vous reconnaissez qu'IDEXX se réserve le droit de résilier les comptes qui sont inactifs pendant une longue période ou qui ne respectent pas les conditions des présentes, à la seule discrétion d'IDEXX. Vous reconnaissez en outre qu'IDEXX se réserve le droit de modifier ces pratiques et limites générales à tout moment, à sa seule discrétion, avec ou sans préavis.

7. Modifications du Service VetConnect PLUS. IDEXX se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, le Service VetConnect PLUS (ou toute partie de celui-ci), avec ou sans préavis. Vous acceptez qu'IDEXX ne soit pas responsable à votre égard ou à l'égard d'un Tiers de toute modification, suspension ou interruption du Service VetConnect PLUS.

8. Relations avec des Tiers. Votre correspondance ou vos relations d'affaires avec, ou votre participation à des promotions de Tiers tels que des distributeurs, des fournisseurs de produits, des fournisseurs de services et des annonceurs trouvés sur ou par l'intermédiaire du Service VetConnect PLUS, y compris le paiement et la livraison de biens ou de services connexes, et toutes autres conditions, garanties ou représentations associées à de telles relations, sont uniquement entre vous et cette personne ou entité. Vous acceptez qu'IDEXX ne soit pas responsable de toute perte ou de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de ces transactions ou de la présence de ces personnes ou entités sur le Service VetConnect PLUS.

9. Fournisseur d'applications. Lorsque vous accédez au Service VetConnect PLUS par le biais d'une application que vous avez téléchargée à partir d'un magasin d'applications ou d'une plateforme de distribution d'applications (l'« Application »), comme l'App Store d'Apple® ou Google PlayTM, (le « Fournisseur d'applications »), vous reconnaissez et acceptez que : (a) les Conditions générales One IDEXX sont conclues entre vous et IDEXX, et non avec le Fournisseur d'application, et qu'IDEXX est seul responsable de l'application (et non le Fournisseur d'application) ; (b) le Fournisseur d'application n'a aucune obligation de fournir des services de maintenance et d'assistance en ce qui concerne l'application ; (c) en cas de non-conformité de l'application à toute garantie applicable, (i) vous pouvez en informer le fournisseur de l'application qui vous remboursera le prix d'achat de l'application (le cas échéant), (ii) dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, le fournisseur de l'application n'aura aucune autre obligation de garantie en ce qui concerne les applications, et (iii) toute autre réclamation, perte, responsabilité, dommage, coût ou dépense imputable à tout défaut de conformité à toute garantie sera de la responsabilité d'IDEXX ; (d) le Fournisseur d'Applications n'est pas responsable du traitement des réclamations que vous avez ou des réclamations d'un Tiers relatives à l'Application ou à votre possession et utilisation de l'Application, y compris, mais sans s'y limiter : (x) les réclamations relatives à la responsabilité du produit ; (y) toute réclamation selon laquelle l'application n'est pas conforme à toute exigence légale ou réglementaire applicable ; et (z) les réclamations découlant de la protection des consommateurs ou d'une législation similaire ; (e) en cas de réclamation d'un Tiers selon laquelle l'application ou votre possession et utilisation de cette application enfreint les droits de propriété intellectuelle de ce Tiers, IDEXX sera responsable de l'enquête, de la défense, du règlement et de l'acquittement de toute réclamation relative à la violation de la Propriété intellectuelle dans la mesure requise par les Conditions générales One IDEXX ; (f) le Fournisseur d'Application, et ses filiales, sont des tiers bénéficiaires des Conditions générales One IDEXX en ce qui concerne votre licence d'utilisation de l'Application, et que, dès votre acceptation des Conditions générales One IDEXX, le Fournisseur d'Application aura le droit (et sera réputé avoir accepté le droit) d'appliquer les Conditions générales One IDEXX en ce qui concerne votre licence d'utilisation de l'Application contre vous en tant que Tiers bénéficiaire ; et (g) vous devez également vous conformer à toutes les conditions de service de Tiers applicables lors de l'utilisation de l'Application.

10. Exclusion de garanties. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE : (A) VOTRE UTILISATION DU SERVICE VETCONNET PLUS EST À VOTRE SEUL RISQUE. LE SERVICE VETCONNET PLUS EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE ». SAUF SI LA LOI APPLICABLE LE PERMET, IDEXX REJETTE EXPRESSÉMENT TOUS LES TERMES, GARANTIES, CONDITIONS, REPRÉSENTATIONS ET GARANTIES DE TOUTE NATURE, QU'ILS SOIENT EXPLICITES OU IMPLICITES, DÉCOULANT DE LA LOI (QUE CE SOIT EN VERTU D'UN STATUT, DE LA COMMON LAW, DE LA COUTUME OU D'UNE AUTRE LOI), Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES TERMES OU GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. (B) IDEXX NE GARANTIT PAS QUE (i) LE SERVICE VETCONNET PLUS RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, (ii) LE SERVICE VETCONNET PLUS SERA ININTERROMPU, PONCTUEL, SÛR OU EXEMPT D’ERREURS, (iii) LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DU SERVICE VETCONNET PLUS SERONT PRÉCIS OU FIABLES, (iv) LA QUALITE DE TOUS LES PRODUITS, SERVICES, INFORMATIONS OU AUTRE MATERIEL ACHETÉS OU OBTENUS PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SERVICE VETCONNET PLUS RÉPONDRA À VOS ATTENTES, ET (v) TOUTE ERREUR DANS LE LOGICIEL SERA CORRIGÉE. (C) TOUT MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ OU AUTREMENT OBTENU PAR L'UTILISATION DU SERVICE VETCONNET PLUS EST FAIT À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET RISQUE ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT D'UN TEL MATÉRIEL. (D) AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR VOUS AUPRÈS D'IDEXX OU PAR L'INTERMÉDIAIRE OU À PARTIR DU SERVICE VETCONNET PLUS NE PEUT CRÉER DE GARANTIE. (E) DANS LE CAS OÙ VOUS ACCÉDEZ AU SERVICE VETCONNET PLUS PAR LE BIAIS D'UNE INTÉGRATION AUTORISÉE, IDEXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À LA PERFORMANCE DE VOTRE SYSTÈME DE GESTION DE CABINET OU À SON INTERPRÉTATION DES DONNÉES OU DU CONTENU FOURNIS PAR IDEXX. EN OUTRE, IDEXX NE DONNE AUCUNE GARANTIE DANS LE CAS OÙ VOUS ACCÉDEZ AU SERVICE VETCONNET PLUS AUTREMENT QUE PAR UNE INTÉGRATION AUTORISÉE.

11. Violations ; Contact. Veuillez signaler toute violation des conditions de service à vccontactus@idexx.com. Si vous avez des questions, des plaintes ou des réclamations concernant le service, vous pouvez les adresser à :

Par courrier postal
IDEXX Laboratories, Inc.
One IDEXX Drive
Westbrook, ME 04032
États-Unis d’Amérique

Par téléphone
+1 (207) 556-0300

Par courrier électronique
vccontactus@idexx.com

12. Configuration technique minimale. VetConnect PLUS prend en charge les navigateurs suivants, à la fois en ligne et par l'intermédiaire de votre système de gestion des informations du cabinet (PIMS) : Microsoft Internet Explorer® version 11 ou les utilitaires PIMS compatibles, ainsi que les dernières versions de Google® ChromeTM, Mozilla®, Firefox®, et Apple® Safari®.

IDEXX Web PACS and IDEXX ImageBank™ 

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Images archivées. Vous pouvez demander une copie des images archivées à tout moment, et nous vous facturerons notre tarif en vigueur, plus les frais de matériel et d'expédition, par demande. Nous vous enverrons un disque dur ou une clé USB contenant une copie des images après réception de la demande et du paiement. Si nous ne sommes pas en mesure de vous livrer vos images archivées en raison d'une négligence de notre part, nous vous dédommagerons à hauteur de 0,05 $ par étude, tout dédommagement ne pouvant excéder 500 $ au total. Cette indemnisation est votre seul et unique recours en cas de perte ou d'incapacité à récupérer vos images.

2. Exigences techniques minimales. Il vous incombe d'assurer le routage automatique de DICOM® à partir de votre site afin de sauvegarder vos images sur les serveurs AWS. Vous êtes responsable du coût du matériel, du système d'exploitation correspondant, de l'accès à l'internet et de la connectivité réseau nécessaire pour accéder aux services. Vous êtes seul responsable de la détermination des images qui seront sauvegardées sur les serveurs AWS et de la mise en œuvre de vos propres exigences en matière de conservation des documents et de vos systèmes de sauvegarde, conformément aux réglementations nationales ou fédérales qui vous sont applicables. Vous devez disposer d'une connectivité Internet suffisante pour transférer vos images ; nous ne sommes pas responsables des images qui ne nous sont pas transmises avec succès ou qui ne sont pas reçues par les serveurs du fournisseur de stockage de données. Les images ne sont considérées comme reçues et archivées qu'une fois que les serveurs du fournisseur de stockage de données ont enregistré leur réception. Vous acceptez de surveiller les sauvegardes et de travailler avec nous pour résoudre toute erreur constatée.

2.1 La liste des navigateurs internet pour ordinateurs personnels pris en charge par IDEXX Web PACS se trouve dans la documentation du produit. ACS prend en charge les navigateurs pour tablettes suivants : Apple Safari avec iOS version 5 ou supérieure ; et Google Chrome pour Android version 4.0 ou supérieure.

Animana 

Les Conditions spécifiques de l'offre ci-dessous font partie des Conditions générales One IDEXX et y sont intégrées par la présente.

1. Service Animana. Le Logiciel Animana, ainsi que ses produits, services et améliorations associés, offre une solution en ligne complète pour la gestion des patients et de la pratique, englobant toutes les versions et fonctionnalités actuelles et futures (collectivement désignées comme le « Service Animana »). Toute nouvelle caractéristique ou fonctionnalité qui améliore ou augmente le Service Animana sera régie par les Conditions générales ONE IDEXX, sauf indication contraire explicite sur votre bon de commande ou autrement convenu dans un Accord Spécifique. Vous comprenez et acceptez que le Service Animana est fourni « EN L’ETAT » et « SELON LA DISPONIBILITE » et qu'IDEXX n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude, la disponibilité, l'opportunité, la suppression ou la mauvaise livraison, ou l'incapacité à stocker les communications, données ou paramètres de personnalisation de l'Utilisateur.

2. Compte et installations. IDEXX fournira le Service Animana par l'intermédiaire d'un ou de plusieurs comptes enregistrés. Le Service Animana est limité à un compte par établissement. Un établissement est défini comme une entité qui fonctionne principalement séparément des autres, même si elle fait partie d'une entreprise centralisée. Des sites physiques distincts sont considérés comme des installations distinctes. Si un client possède plusieurs établissements, il devra disposer de comptes enregistrés supplémentaires pour chaque établissement. Si un client exploite plusieurs établissements sur le même site, mais qu'ils fonctionnent séparément (c'est-à-dire que l'enregistrement, la gestion des patients, la plupart des effectifs, la tenue des registres, les finances, etc. sont gérés indépendamment), il doit disposer de comptes distincts pour chacun d'entre eux. 

3. Spécifications. Votre bon de commande décrira les spécifications du Service Animana. IDEXX aura le droit, à sa seule discrétion, d'apporter des modifications à ces spécifications au cours de la période de service, à condition que ces modifications ne réduisent pas matériellement le niveau de performance, de fonctionnalité ou de disponibilité du Service Animana au cours de la période de service applicable. La période de service est définie comme la période initiale ou la période de renouvellement, conformément à l'article 4 ci-dessous. 

4. Durée ; résiliation. 

4.1 La durée initiale du Service Animana commence et se termine aux dates spécifiées dans votre bon de commande ou votre facture pour le Service Animana, avec une durée minimale de douze (12) mois (« Durée initiale »). Après la période initiale, le Service Animana sera renouvelé pour des périodes successives de même durée (chacune étant une « Période de renouvellement »), à moins que l'une ou l'autre des parties ne fournisse un avis écrit de son intention de ne pas renouveler au moins trente (30) jours avant l'expiration de la Durée initiale ou de la Période de renouvellement alors en cours. 

4.2 IDEXX et vous-même aurez le droit de résilier le Service Animana conformément à l'article 10 des Conditions générales. 

4.3 A la fermeture de votre compte du Service Animana, IDEXX vous donnera accès aux Données client stockées dans le Service Animana dans un format commun dans un délai de dix (10) jours ouvrables. Veuillez noter qu'IDEXX peut facturer des frais supplémentaires pour cette fourniture de données. 

5. Prix ; Paiement. 

5.1 Le prix du Service Animana peut varier en fonction de la juridiction, et le prix spécifié dans votre bon de commande sera prioritaire, reflétant la devise concernée. Tous les prix s'entendent hors TVA et autres taxes applicables. 

5.2 IDEXX se réserve le droit de modifier ses prix pour le service Animana, les modifications étant communiquées par le biais de la lettre d'information électronique d'IDEXX ou d'autres moyens de notification électronique au moins un (1) mois avant leur date d'entrée en vigueur. 

5.3 Vous paierez les factures conformément à l'article 3 des Conditions générales. Votre première facture sera émise le mois de la date de mise en service. Si votre compte n'est pas devenu opérationnel dans les six (6) mois suivant votre premier rendez-vous avec l'équipe de Gestionnaires du succès client, IDEXX se réserve le droit de commencer à facturer le montant mensuel minimum, tel que spécifié sur votre bon de commande, jusqu'à la date de « Mise en service », après quoi la tarification standard s'appliquera. 

5.4 Sauf accord écrit contraire, les paiements seront effectués par prélèvement automatique. Vous autoriserez IDEXX à débiter de votre compte les montants dus par vous. Vous devez vous assurer que le solde de votre compte est suffisant. Si vous avez opté pour un mode de paiement autre que la domiciliation, IDEXX est autorisé à facturer des frais administratifs supplémentaires et vous acceptez irrévocablement ces frais administratifs supplémentaires.

5.5 Lorsque le Service Animana comprend des services contractuels tels que spécifiés sur votre bon de commande, toutes les heures non utilisées pour ces services contractuels, y compris, mais sans s'y limiter, les services de consultation, de formation ou de données, expireront douze (12) mois après la date à laquelle les parties se sont mises d'accord sur la fourniture de ces services contractuels tels que spécifiés sur votre bon de commande ou six (6) mois après la date de facturation de ces services contractuels, selon la première de ces éventualités. 

6. L'intégration et la mise en œuvre. 

6.1 IDEXX vous fournira les services du Logiciel Animana afin de configurer et de préparer la « Mise en service » et de commencer à utiliser le Service Animana dans votre (vos) établissement(s). Ce service du logiciel Animana est appelé « Intégration » et « Mise en service » signifie la date à laquelle tous les dossiers actifs de Données des clients sont transférés avec succès de votre système actuel de gestion des patients vers les Services Animana, vous permettant de commencer à utiliser le Service Animana ou, dans le cas où aucun dossier de Données client n'est transféré, la Mise en service est la première date à laquelle vous commencez à utiliser le Service Animana.

6.2 IDEXX vous aidera, vous et vos employés, à comprendre et à mener à bien ce processus d'intégration et toutes les tâches requises. Il vous incombe d'accomplir ces tâches dans les délais convenus. L'intégration comprend des sessions de formation et/ou de conseil à distance ou sur site entre le personnel d'IDEXX et le vôtre, conçues pour préparer à la fois le Service Animana et les Utilisateurs à une expérience réussie de mise en service (les « Sessions de mise en œuvre »). Des ressources supplémentaires seront fournies, y compris l'accès à la formation en ligne, des notifications par courrier électronique et d'autres moyens. Vous comprenez que ces processus exigent une conformité de votre part. Les attentes requises sont les suivantes : 

6.2.1 Vous devez vous assurer qu'au moins quatre-vingt-dix pour cent (90 %) de votre personnel qui utilisera le Service Animana suive la formation fournie avant que votre établissement puisse passer à l'action et obtenir un accès complet au Service Animana.

6.2.2 Réunions d'intégration en ligne et sur site - Vous devez accomplir toutes les tâches requises avant les sessions de mise en œuvre programmées à distance et/ou sur site. La liste de ces tâches requises sera disponible via une liste de contrôle en ligne, et les tâches figurant sur la liste de contrôle doivent être entièrement accomplies avant toute Session de mise en œuvre. 

6.2.3 Il vous incombe de vérifier minutieusement l'exactitude des Données client transférées de votre ancien système de gestion de l'information du cabinet vers le Service Animana et de résoudre tout problème dans les délais convenus avec IDEXX. Cela permet de s'assurer qu'il y a suffisamment de temps pour mettre en œuvre les changements et effectuer de nouvelles vérifications si nécessaire.

6.2.4 Vous devez vous assurer que tout le matériel (ordinateurs, iPads, téléviseurs/moniteurs, imprimantes, etc.) est sur place, correctement installé (ordinateurs et iPads configurés, téléviseurs connectés et montés, etc.) et pleinement fonctionnel au moins deux (2) semaines avant la date de « Go-Live » convenue.

6.2.5 Vous veillerez à ce que les Sessions de mise en œuvre se déroulent comme prévu à la date et à l'heure confirmées, en présence de tous les participants convenus. 

6.2.6 Vous établirez un canal de communication pour impliquer directement tous les membres du personnel qui utiliseront le Service Animana. Ce canal facilitera les mises à jour, les formations, les rappels, les enquêtes et autres communications, garantissant que vos employés sont bien informés et préparés de manière adéquate.

6.2.7 Vous assumerez l'entière responsabilité de veiller à ce que tous les Utilisateurs respectent les processus, la formation et les tâches requises dans le cadre du processus d'intégration.

6.3 Le personnel d'IDEXX vous assistera dans la configuration de base et le dépannage de votre infrastructure informatique afin d'assurer la compatibilité avec le Service Animana. Si une expertise informatique spécialisée est nécessaire pour surmonter les obstacles ou les défis, vous serez responsable de couvrir les coûts horaires d'un spécialiste informatique Tiers engagé par IDEXX, ou vous pouvez choisir d'utiliser votre propre support informatique. Le fait de ne pas obtenir l'expertise nécessaire peut limiter la capacité d'IDEXX à fournir une fonctionnalité complète du produit, qui restera de votre seule responsabilité.

6.4 Afin de réduire l'impact des projets retardés ou annulés, vous devez avertir IDEXX de tout retard ou annulation dès que possible. Si vous confirmez une date pour une Session de mise en œuvre et que, par la suite, vous ne remplissez pas l'une des conditions préalables requises, il sera nécessaire de reprogrammer les ressources d'IDEXX. Dans le cas d'une telle annulation :

6.4.1 Un pourcentage des frais de la Session de mise en œuvre sera facturé et ajouté à votre facture d'intégration, déterminé par le nombre de jours ouvrables de préavis que vous fournissez avant la session, comme indiqué dans le tableau ci-dessous.

  >20 jours ouvrables 10-20 jours ouvrables 5-9 jours ouvrables <5 jours ouvrables
Session à distance 0% 0% 50% 100%
Session sur place 0% 50% 100% 100%
Jour de mise en ligne 50% 100% 100% 100%
Migration des Données client 50% 50% 100% 100%


6.4.2 Vous devrez reprogrammer la Session de mise en œuvre pour le prochain créneau horaire disponible, et il se peut que vous ne puissiez pas utiliser le Service Animana jusqu'à ce que cette session ait lieu. Ce retard pourrait affecter la capacité d'IDEXX à respecter la date finale de Mise en service ; cependant, il ne modifiera pas la période de service. 

6.4.3 Il vous incombera de couvrir tous les frais de déplacement ou d'hébergement encourus par IDEXX en raison des annulations. La facture correspondant à ces frais doit être réglée dans son intégralité avant que la Session de mise en œuvre sur site ne soit reprogrammée. 

6.4.4 Si vous ne parvenez pas à accomplir les tâches requises avant une Session de mise en œuvre reprogrammée, la même procédure que celle décrite ci-dessus s'appliquera. 

6.5 Si vous décidez d'annuler l’Intégration à tout moment après la première session du processus d’Intégration au cours de laquelle vos besoins et les dates clés du projet sont convenus : 

6.5.1 Un pourcentage minimum du montant total des frais d'Intégration sera facturé, déterminé par le nombre de semaines de préavis que vous fournissez, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. 

  >12 semaines 10-12 semaines 6-9 semaines <5 semaines
Frais de mise en œuvre 25% 50% 75% 100%
Frais de transfert des Données des clients 25% 50% 75% 100%


6.5.2 Si vous avez utilisé un pourcentage de services contractuels supérieur à celui indiqué ci-dessus, IDEXX vous facturera les services supplémentaires utilisés. 

6.5.3 Si vous décidez de relancer la procédure d'accueil après une annulation, vous devrez convenir des nouveaux frais d'accueil et vous assurer d'un créneau disponible pour la session. 

6.6 Si vous choisissez de ne pas acheter les modules d'Intégration disponibles, vous serez responsable de toutes les vérifications de données, de la configuration du site et de la formation. IDEXX se réserve le droit de facturer tous les correctifs post-mise en œuvre et de migration des données demandés par vous après la Date de mise en service.

7. Soutien. 

7.1 IDEXX s'engage à fournir une assistance raisonnable à votre demande, de temps à autre. L'assistance pour l'Utilisation du Service Animana sera disponible par téléphone et en ligne. Bien qu'IDEXX s'efforce de répondre aux demandes rapidement et de manière exhaustive, elle ne peut garantir l'exactitude ou l'exhaustivité des informations fournies. Veuillez noter que l'assistance est limitée aux sujets fonctionnels liés au Service Animana et ne comprend pas de conseils administratifs, comptables ou fiscaux. Les informations relatives à l'assistance sont disponibles ici.

7.2 IDEXX peut proposer des formations, une assistance technique, des services professionnels, une aide à l'archivage ou d'autres services auxiliaires déterminés par IDEXX ou convenus avec vous de temps à autre. IDEXX se réserve le droit de modifier la portée ou les conditions de ces services à sa seule discrétion et vous informera de toute modification soit par voie électronique, soit en publiant des mises à jour sur le site web d'IDEXX concerné. IDEXX fournira des détails concernant la nature de ces services et tous les frais applicables.

7.3 IDEXX se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier, d'améliorer, de retirer ou de suspendre le Service Animana, ou toute partie de celui-ci, à tout moment, si cela est jugé nécessaire pour améliorer la fonctionnalité et corriger les erreurs. Compte tenu de la nature du Service Animana, les clients individuels ne peuvent être exemptés de ces modifications, améliorations, retraits ou suspensions. En outre, IDEXX peut interrompre certains composants du Service Animana ainsi que leurs mises à jour et leur maintenance. IDEXX n'est pas obligée de fournir une compensation pour tout dommage résultant de ces changements. Toutefois, IDEXX vous notifiera au moins trente (30) jours à l'avance si elle détermine que les changements auront un impact significatif sur le Service Animana.

8. Limites d'Utilisation et sécurité.

8.1 Il vous incombe de veiller à ce que votre matériel et vos logiciels répondent aux spécifications requises pour l'Utilisation des Services Animana, telles qu'elles sont détaillées dans le bon de commande applicable.

8.2 Vous informerez rapidement IDEXX de tout changement de nom de contact, d'adresse électronique ou de toute autre information essentielle à l'exécution, à la facturation et à la communication liées au Service Animana. Ces informations peuvent être mises à jour directement par le biais du Service Animana.

8.3 Si le Service Animana ou votre Utilisation du Service Animana présente un risque pour la sécurité ou fait l'objet d'une attaque ou d'une menace d'attaque, IDEXX peut suspendre l'accès conformément à l'article 2.2 des Conditions générales de l’offre logicielle. 

8.4 Sauf preuve du contraire, toutes les activités et communications effectuées par l'intermédiaire de votre compte d'Utilisateur, de vos noms d'Utilisateur ou de vos mots de passe seront considérées comme valablement émises et autorisées par vous.

8.5 En complément de l'article 2.3 des Conditions générales de l’offre logicielle, vous devez informer IDEXX dans les plus brefs délais si vous soupçonnez que votre compte d'Utilisateur, vos noms d'Utilisateur ou vos mots de passe ont été compromis par des parties non autorisées. Dans ce cas, IDEXX est autorisé à prendre toutes les mesures nécessaires qu'il juge appropriées pour protéger le Service Animana et les Données de gestion du patient, avec votre consentement implicite.

8.6 Il vous incombe de remédier à toutes les failles de sécurité et à leurs conséquences qui découlent des Données client, y compris, mais sans s'y limiter, les virus, les chevaux de Troie, les Logiciels malveillants, les vers ou autres routines de programmation nuisibles contenus dans votre contenu, ainsi que de l'Utilisation que vous faites du Service Animana.

8.7 En cas de suspicion de fraude ou d'abus du Service Animana, IDEXX est autorisé à divulguer les données pertinentes, y compris les Données client, aux autorités compétentes. Vous reconnaissez qu'il vous incombe d'évaluer et d'assumer tous les risques liés à l'Utilisation des Données client, y compris la confiance en leur exactitude, leur exhaustivité ou leur utilité. En outre, vous comprenez que vous ne pouvez-vous fier à aucun contenu créé par IDEXX ou soumis à IDEXX, y compris, mais sans s'y limiter, aux informations contenues dans le Service Animana.

8.8 IDEXX est autorisée à prendre toutes les mesures techniques qu'elle juge nécessaires pour protéger le Service Animana. Si IDEXX a placé une forme quelconque de sécurité sur le Service Animana, que ce soit par le biais d'une protection technique ou de toute autre manière, vous ne pouvez pas éviter, outrepasser, contourner, supprimer ou altérer de toute autre manière la sécurité placée sur le Service Animana par IDEXX.

8.9 IDEXX s'efforce d'effectuer des sauvegardes nocturnes, qui sont stockées dans un centre de données distinct de celui des serveurs. Chaque sauvegarde est conservée pendant sept (7) jours, ce qui permet de disposer de sept (7) sauvegardes à tout moment.

9. Autres prestataires de services. Les connexions d'IDEXX avec d'autres fournisseurs de services sont considérées comme des services supplémentaires. Vous ne pouvez exiger d'IDEXX qu'elle maintienne ces liens ou qu'elle assure leur fonctionnement continu. En outre, IDEXX ne garantit pas le bon fonctionnement de ces liens et n'assume aucune responsabilité pour les services auxquels ils donnent accès.

10. Protection des données.

10.1 IDEXX en tant que contrôleur et responsable du traitement des données. IDEXX s'engage à traiter correctement les données à caractère personnel et à adopter une Politique de confidentialité qui définit le traitement des données à caractère personnel pour lequel IDEXX agit en tant que contrôleur de données. La Politique de confidentialité peut être consultée à l'adresse suivante : www.idexx.com. En outre, IDEXX agit en tant que responsable du traitement des données pour les activités de traitement qu'elle effectue par l'intermédiaire du Service Animana en votre nom et sur vos instructions et celles de vos Utilisateurs. Si vous êtes soumis au Règlement général sur la protection des données 2016/679 de l'UE, ou à l'une des autres lois sur la protection des données identifiées ici (ensemble, les « Lois sur la protection des données »), nos activités de traitement sont décrites et soumises à l'Accord de traitement des données des clients IDEXX, si applicable en vertu de la Loi sur la protection des données pertinente, et à l'Annexe DPA pour le Service Animana (collectivement, le « DPA »), que l'on trouve à ici. Le DPA fait partie intégrante des présentes Conditions spécifiques de l'offre, conformément aux lois applicables en matière de protection des données. Lorsque vous utilisez le Service Animana, vous devez traiter les données à caractère personnel conformément aux exigences des Lois sur la protection des données applicables.

10.2 IDEXX, en sa qualité de responsable du traitement des données, aura le droit de compiler des données statistiques et d'autres informations relatives aux performances, au fonctionnement et à l'Utilisation du Service Animana, et d'utiliser toutes les données du Service Animana sous une forme agrégée et anonyme à des fins de gestion des opérations, de sécurité, de recherche ou de développement, ou pour effectuer des analyses statistiques (collectivement, les « Données relatives aux services »). IDEXX aura le droit de mettre ces Données relatives aux services à la disposition du public, à condition qu'elles n'intègrent aucune Donnée client. IDEXX détiendra tous les droits, titres et intérêts, y compris tous les droits de Propriété intellectuelle relatifs à ces Données relatives aux services.

Clause de non-responsabilité. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE : (A) VOTRE UTILISATION DU SERVICE ANIMANA SE FAIT À VOS RISQUES ET PÉRILS. LE SERVICE ANIMANA EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « TEL QUE DISPONIBLE ». SAUF SI LA LOI APPLICABLE L'AUTORISE, IDEXX REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTES LES MODALITÉS, GARANTIES, CONDITIONS, DÉCLARATIONS ET GARANTIES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSES OU IMPLICITES, DÉCOULANT DE LA LOI (QU'IL S'AGISSE D'UNE LOI, DE LA COMMON LAW OU D'UNE AUTRE LOI, DE LA COUTUME OU AUTRE), Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES MODALITÉS OU GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. (B) IDEXX NE GARANTIT PAS QUE (i) LE SERVICE ANIMANA RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, (ii) LE SERVICE ANIMANA SERA ININTERROMPU, RAPIDE, SÉCURITAIRE OU LIBRE D'ERREUR, (iii) LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DU SERVICE ANIMANA SERONT EXACTS OU FIABLES, (iv) LA QUALITE DES PRODUITS, SERVICES, INFORMATIONS OU AUTRES ELEMENTS ACHETES OU OBTENUS PAR VOUS PAR L'INTERMEDIAIRE DU SERVICE ANIMANA REPONDRA A VOS ATTENTES, ET (v) TOUTE ERREUR DANS LE LOGICIEL SERA CORRIGEE. (C) TOUT MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ OU OBTENU DE TOUTE AUTRE MANIÈRE PAR L'UTILISATION DU SERVICE ANIMANA L'EST À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS RISQUES ET PÉRILS ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE SUBI PAR VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT D'UN TEL MATÉRIEL. (D) AUCUN CONSEIL NI AUCUNE INFORMATION, QU'ILS SOIENT ORAUX OU ÉCRITS, OBTENUS PAR VOUS AUPRÈS D'IDEXX OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SERVICE ANIMANA NE PEUVENT DONNER LIEU À UNE QUELCONQUE GARANTIE.